Achives : conseils municipaux

Retrouvez les compte-rendus et procès-verbaux de 2024 à 2017

2024 :

Conseil Municipal du 13 décembre 2024

→ Procès verbal du 13 décembre 2024 à télécharger (mis en ligne le 04/06/2025)
→ Liste complète des délibérations adoptées

→ Les délibérations :

Budget ville 2025
Budget stationnement 2025
DB_241213_130 : Finances - Budget ville - Décision modificative n° 3 - 2024
DB_241213_131 : Finances - Budget ville - Admission en non valeur de titres irrecouvrables - 2024 + Annexe
DB_241213_132 : Finances - Budget ville - Budget primitif - 2025 + Annexe
DB_241213_133 : Finances - Budget principal - Autorisations de programme et crédits de paiement - 2025
DB_241213_134 : Finances - Budget primitif 2025 - Taux d’imposition des taxes directes locales
DB_241213_135 : Finances - Budget annexe stationnement - Budget primitif - 2025
DB_241213_136 : Sécurité - Protocole avec le tribunal judiciaire pour la réparation des délits et incivilités + Annexe
DB_241213_137 : Vie associative - Subventions aux associations
DB_241213_138 : Jeunesse - Association La Fraternelle - Garantie d'emprunt + Annexe
DB_241213_139 : Jeunesse - Evolution des horaires de l'espace jeunes et de l'organigramme du service enfance jeunesse
DB_241213_140 : Jeunesse - Participation financière à la formation BAFA
DB_241213_141 : Jeunesse - Dispositif d'aide financière à l'obtention du permis de conduire - 2025
DB_241213_142 : Jeunesse - Contrat local d'accompagnement à la scolarité
DB_241213_143 : Action économique et emploi - Dérogations au repos dominical - 2025
DB_241213_144 : Action économique et emploi - Modification du règlement de la ville dans le cadre de la convention région pour l’attribution des aides économiques
DB_241213_145 : Solidarité - Convention pour la prise en charge des fluides du village mobile «La Source » géré par l’association 2CHOSESLUNE - 2025
DB_241213_146 : Education - Avenant n° 12 à la convention du 7 mai 2012 relative à la participation financière aux frais de fonctionnement du centre medico-scolaire de Bourgoin-Jallieu
DB_241213_147 : Education - Subventions aux coopératives scolaires des écoles pour l’organisation de classes découvertes
DB_241213_148 : Education - Participation financière au bénéfice de la coopeérative scolaire de l’école primaire Jean Rostand - Projet " A travers chants "
DB_241213_149 : Education - Convention relative a la participation de la commune de Biol aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire
DB_241213_150 : Education - Convention relative a la participation de la commune de Les Eparres aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire
DB_241213_151 : Education - Convention relative a la participation de la commune de Saint-Alban-de-Roche aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire
DB_241213_152 : Education - Convention relative a la participation de la commune de Sérezin de la Tour aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire
DB_241213_153 : Education - Convention relative a la participation de la commune de Crachier aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire
DB_241213_154 : Stationnement - Amodiation de 70 places de stationnement à la CAPI pour le nouveau Conservatoire + Annexe
DB_241213_155 : Espaces publics - Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Balayage mécanique de voirie et propreté - Convention de prestation de services avec la CAPI - 2025 /2027 + Annexe
DB_241213_156 : Foncier - Acceptation du legs d’une maison cadastrée CL 144 située boulevard Emile Zola + Annexe
DB_241213_157 : Ressources humaines - Obligation d’emploi de travailleurs handicapés - Rapport annuel
DB_241213_158 : Ressources humaines - Régime indemnitaire de la police municipale
DB_241213_159 : Ressources humaines - Mise à disposition de personnel auprès du CCAS + Annexe
DB_241213_160 : Ressources humaines - Modification du tableau des emplois + tableau contractuels + tableau titulaires

Conseil Municipal du 08 novembre 2024

→ Procès verbal du 08 novembre 2024 à télécharger (mis en ligne le 19/12/2024)

→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

DB_241108_112 : Finances - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
DB_241108_113 : Finances - Budget ville 2025 - Rapport d'orientation budgétaire
DB_241108_114 : Finances - Budget principal - Décision modificative n°2 - 2024
DB_241108_115 : Finances - Budget annexe stationnement - décision modificative
DB_241108_116 : Sports - Subvention exceptionnelle à l’association de la Gymnastique Volontaire
DB_241108_117 : Action cœur de ville (ACV) - Zac Ramseyer - Quartier de la gare - Convention de partenariat sites pilotes programme
DB_241108_118 : Action cœur de ville (ACV) - Revitalisation centre-ville - Convention ANCT
DB_241108_119 : Politique de la ville - Convention utilisation abattement TF 2025-2023
DB_241108_120 : Education - Convention contribution classe Ulis Bourgoin-Jallieu
DB_241108_121 : Politique de la ville - Avenant 4 - prorogation GIP réussite éducative Nord-Isère
DB_241108_122 : Santé - Subvention exposition santé mentale
DB_241108_123 : Culture - Recolement décennal 2014-2024 collection musée
DB_241108_124 : Urbanisme - Convention agence urbanisme aire métrop. lyonnaise
DB_241108_125 : Espaces publics - Convention déploiement fibre optique
DB_241108_126 : Foncier - Autorisation servitude av. de Chantereine
DB_241108_127 rectificative : Ressources humaines - Recensement population 2025 - Rémunération
DB_241108_128 : Ressources humaines - Convention centre gestion du Rhône médecine statutaire et de contrôle
DB_241108_129 : Ressources humaines - Modifications du tableau des effectifs

Conseil Municipal du jeudi 19 septembre 2024

→ Procès verbal du 19 septembre 2024 à télécharger (mis en ligne le 11/12/2024)
→ Liste complète des délibérations adoptées

→ Les délibérations :

DB_240919_095 : Urbanisme - Approbation de la révision n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DB_240919_096 : Foncier - Instauration du droit de préemption urbain simple
DB_240919_097 : Foncier - Instauration du droit de préemption urbain renforcé
DB_240919_098 : Foncier -Instauration du droit de préemption urbain sur les fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux
DB_240919_099 : Santé - Aide à l'achat de pièges anti moustiques
DB_240919_100 : Economie - Aide en faveur des entreprises avec vitrine
DB_240919_101 : Foncier - Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2023
DB_240919_102 : Foncier - Acquisition d’une emprise d’environ 25 m² de la parcelle AM 10 située 78 rue de la Liberté
DB_240919_103 : Foncier - Parcelle cadastrée AV 717 - Acquisition d'un garage (lot 1095) et vente par la ville en contrepartie de 2 garages (lot 1107 et 1108)
DB_240919_104 : Foncier - Prolongation d'une convention de prêt avec l'Union de quartier Pré-Bénit pour l'installation de panneaux solaires
DB_240919_105 : Education - Coopérative scolaire de l’école élémentaire Pré-Bénit - Attribution de subvention
DB_240919_106 : Intercommunalité - Approbation du rapport de la CLECT - Transfert de l'école de musique de la Verpillière à la CAPI
DB_240919_107 : Action cœur de ville - Convention de subventionnement avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
DB_240919_108 : Bâtiment - Avenant n°8 au contrat de délégation de service public de production et distribution de chaleur
DB_240919_109 : Bâtiment - Convention de regroupement et de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
DB_240919_110 : Espaces publics - Convention de mise a disposition d'infrastructures pour le déploiement de la fibre optique
DB_240919_111 : Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal du jeudi 28 juin 2024

→ Procès verbal du 28 juin 2024 à télécharger (mis en ligne le 21/10/2024)
→ Les délibérations :

DB-240628_051 - RH - Régime indemnitaire - Complément indemnitaire annuel - enveloppe exceptionnel
DB-240628_052 - Finances - Budget principal - Appro compte gestion 2023 + Annexe compte de gestion
DB-240628_053 - Finances - Budget principal - compte administratif - exercice 2023 + Annexe
DB-240628_054 - Finances - Budget principal - affectation des résultats - exercice 2024
DB-240628_055 - Finances - AP CP - exercice 2024
DB-240628_056 - Finances - Budget principal - créa autorisation engagement - exercice 2024
DB-240628_057 - Finances - Budget principal - Budget supplémentaire - exercice 2024
DB-240628_058 - Finances - Budget annexe stationnement - Approbation compte gestion 2023 + Annexe
DB-240628_059 - Finances - Budget annexe stationnement - compte admin - exercice 2024 + Annexe
DB-240628_060 - Finances - Budget annexe stationnement - affectation résultats - Ex 2024 + Annexe
DB-240628_061 - Finances - Budget annexe stationnement - budget suppl - exercice 2024 + Annexe
DB-240628_062 - Culture - Subvention à l'association Vibrations mystiques - concerts d'été + Annexe
DB-240628_063 - Les amis de Rosière - attribution subvention exceptionnelle
DB-240628_064 - Comité départ handisport Isère - attribution subvention exceptionnelle
DB-240628_065 - Académie de combat Ashigaru - Subvention exceptionnelle haut niveau
DB-240628_066 - CSBJ athlétisme - subvention exceptionnelle haut niveau
DB-240628_067 - Ring Berjallien - attribution subvention exceptionnelle haut niveau
DB-240628_068 - Tennis de table BJ - attribution subvention exceptionnelle haut niveau
DB-240628_069 - Evénementiel - Fête pays berjallien - convention CAPI vente billets
DB-240628_070 - Education - actualisation périmètres scolaires
DB-240628_071 - Education - participation frais fonctionnement dispositif inclusion scolaire l'Isle d'Abeau - Avenant 8 + Annexe
DB-240628_072 - Education - participation frais fonctionnement dispositif inclusion scolaire Villefontaine - Annexe 7 + Annexe
DB-240628_073 - Education - participation frais fonctionnement dispositif inclusion scolaire Succieu - Avenant 3 + Annexe convention + Annexe coût scolarité
DB-240628_074 - Logement - Garantie d'emprunt - Foncière d'habitat et humanisme - Rés P. Melinon
DB-240628_075 - Logement - Garantie d'emprunt - Alpes Habitat - Parc des Lilattes
DB-240628_076 - Commande publique - adhésion centrale achat RESAH + Annexe
DB-240628_077 - Espace publics - Dénomination d'une voirie publique - rue Dolbeau + Annexe
DB-240628_078 - Espace publics - Dénomination d'une voirie publique - Allée E.Roy + Annexe
DB-240628_079 - Espaces Publics - Dénomination d'une voirie publique - chem canal mouturier + Annexe
DB-240628_080 - Espaces publics déneigement voiries - convention prestation service 2023-2027 + Annexe convention + Annexe Bilan + Annexe délibération
DB-240628_081 - Foncier - cession CAPI foncier support nouveau conservatoire - promenade des Rêveries + Annexe 1 + Annexe 2
DB-240628_082 - Foncier - Cession emprise - rue du Bacholet + plan parcelles + plan de masse
DB-240628_083 - Foncier - Vente locaux - Imm Tussah - Bd St Michel + plan local + plan géo
DB-240628_084 - Foncier - Acquisition emprise rue de l'Etissey + plan
DB-240628_085 - Foncier - Acquisition emprise rue du Mollard + annexe 1 + annexe 2
DB-240628_086 - Foncier - prise en charge frais main levée acquisition emprise - rue du Bugey
DB-240628_087 - Foncier - prise en charge frais main levée acquisition emprise - rue de Montauban + annexe + plan
DB-240628_088 - Foncier - autorisation servitude pour pause transformateur - av. Prof Tixier + convention mise à disposition + plan + fiche identité
DB-240628_089 - Foncier - autorisation servitude passage - chemin de Mozas + annexe
DB-240628_090 - Foncier - autorisation servitude canalisations - rue V.Hugo + fiche identité + plan + convention servitudes
DB_240628_091 - Affaires générales - Enquête familles - Convention ville et insee + annexe
DB-240628_092 - Personnel communal - recrutement sur dispositif parc emploi et compétence
DB-240628_093 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs + tableau contractuels + tableau titulaires

Conseil Municipal du jeudi 02 mai 2024

→ Procès verbal du 02 mai 2024 (mis en ligne le 08/08/2024)
→ Liste complète des délibérations adoptées

→ Les délibérations :

DB_240502_033 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP / CP) - EXERCICE 2024
DB_240502_034 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2024
DB_240502_035 : EDUCATION - UNION SPORTIVE DES ECOLES PRIMAIRES DE BOURGOIN-JALLIEU - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
DB_240502_036 : EDUCATION - SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES
DB_240502_037 : VIE ASSOCIATIVE - AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
DB_240502_038 : SPORTS - REFECTION DE DEUX TERRAINS DE TENNIS - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE
DB_240502_039 : SPORTS - CONVENTION DE PARTICIPATION DES ETAPS AUX ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES
DB_240502_040 : SPORTS - ASSOCIATION DU RING BERJALLIEN - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
DB_240502_041 : POLITIQUE DE LA VILLE - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC REUSSITE EDUCATIVE (GIP-RE) DU NORD ISERE - AVENANT N° 3 PORTANT PROROGATION DE LA CONVENTION JUSQU'AU AU 31 DECEMBRE 2024
DB_240502_042 : ECONOMIE - AIDE EN FAVEUR DES ENTREPRISES AVEC VITRINE
DB_240502_043 : ECONOMIE - ASSOCIATION PASSION COMMERCE - CONVENTION D’OBJECTIFS
DB_240502_044 : FONCIER - CESSION A LA CAPI DU FONCIER SUPPORT DE LA VOIRIE INTERCOMMUNALE RELIANT L’ALLEE DU LEVANT A L’AVENUE DU DAUPHINE + Annexe plan 1 + Annexe plan 2
DB_240502_045 : FONCIER - CESSION D'UN GARAGE N° 58 (LOT 1128) - PARCELLE CADASTREE AV 717 + Annexe Plan
DB_240502_046 : FONCIER - VENTE DES LOTS 7,9 ET 16, DE LA PARCELLE AM 05 SITUÉE AU 90 / 92 RUE DE LA LIBERTE A BOURGOIN-JALLIEU
DB_240502_047 : FONCIER - ACQUISITION D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 25 M² DE LA PARCELLE AL 864 CONCERNÉE PAR UN EMPLACEMENT RESERVE N° 13 DU PLU SITUEE 73 RUE DE L’HOTEL DE VILLE + Annexe 1 + Annexe 2
DB_240502_048 : URBANISME - CONSULTANCE ARCHITECTURALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CAUE
DB_240502_049 : SPORTS - CSBJ ATHLETISME - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS
DB_240502_050 : RESSOURCES HUMAINES - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024

→ Procès verbal du 21 mars (mis en ligne le 23/05/2024)
→ Liste complète des délibérations adoptées

→ Les délibérations :

DB_240321_001 : Action coeur de ville - Avenant 2 convention pluriannuelle - autorisation signature + annexe
DB_240321_002 : Action coeur de ville - Approbation convention OPAH RU
DB_240321_003 : Action coeur de ville - Convention OPAH RU - Autorisation de signature
DB_8240321_004 : Bâtiment - Transformation crèche en maison des associations
DB _240321_005 : Economie - Convention Plie
DB _240321_006 : Economie - Subventions vitrines
DB_240321_007 : Finances - Agence France Locale - Octroi de garantie 2024
DB_240321_008 : Solidarité - Avenant 1 - Convention d'objectifs
DB_240321_009 : Jeunesse - Aide permis de conduire
DB_240321_010 : Jeunesse - Chantier d'été
DB_240321_011 : Culture - Belles journées - Recherche partenaires
DB_240321_012 : Culture - Subvention projet - Association Orchestre d'Harmonie de Bourgoin-Jallieu
DB_240321_013 : Culture - Subvention projet - Association Italie Nord-Isère
DB_240321_014 : Education - Convention école Boussieu - Avenant 1
DB_240321_015 : Education - Subventions coopératives scolaires sorties journalières
DB_240321_016 : Politique de la ville - Contrat engagements quartiers 2030 + Annexe
DB_240321_017 : Politique de la ville - Subvention appel à projets
DB_240321_018 : Espaces publics - Convention application incendie
DB_240321_019 : Espaces publics - Entretien voie verte - Bourbre
DB_240321_020 : Espaces publics - Balayeuse Zen Glutton
DB_240321_021 : Urbanisme - Sara aménagement - Rapport annuel ex 2022
DB_240321_022 : Foncier - Acquisition garage 26 - Parcelle cadastrée av 717
DB_240321_023 : Foncier - Acquisition parcelle cadastrée av 717
DB_240321_024 : Foncier - Parcelle AD 902 - Champfleuri - Cession AICBJ
DB_240321_025 : Foncier - Travaux amélioration - Rue Claude Chappe - Autorisation servitude
DB_240321_026 : Foncier - Convention travaux entre la ville et copropriétaires secteur St Michel
DB_240321_027 : Logement - Gestion flux logements sociaux
DB_240321_028 : Logement - SDH - Acquisition 8 logements Kattleya
DB_240321_029 : Garantie d'emprunt - Fondation Georges Boissel - Construction centre psychothérapique
DB_240321_030 : Annualisation temps de travail - Agents entretien stade
DB_240321_031 : Annualisation temps de travail - Etaps
DB_240321_032 : Ressources Humaines - Créations et suppressions de postes

2023

Conseil Municipal du vendredi 15 décembre 2023

→ Procès verbal du 15 décembre (mis en ligne le 02/04/2024)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB231215148 : Budget principal - décision modificative n°2 - Exercice 2023
2 - DB231215149 - Budget principal – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) : Décision modificative n°2 - Exercice 2023
3 - DB231215150 - Budget principal M57 - Budget primitif 2024 + annexe
4 - DB231215151 - Budget principal – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Exercice 2024
5 - DB231215152 - Budget annexe stationnement – Budget primitif 2024 + annexe
6 - DB231215153 - Application de la fongibilité des crédits en M57
7 - DB231215154 - Taux d'imposition des taxes directes locales- Année 2024
8 - DB231215155 - Vote des subventions aux associations berjalliennes 2024
9 - DB231215156 - Contrat d'aménagement des mobilités vertes autour du Pôle d'échanges multimodal de Bourgoin-Jallieu + annexe
10 - DB231215157 - Délégation de service public « animation socio-éducative » - rapport du délégataire 2022 + annexe
11 - DB231215158 - Dispositif d'aide financière à l'obtention du permis de conduire
12 - DB231215159 - Participation financière à la formation BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur)
13 - DB231215160 - Identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) sur le patrimoine bâti et non-bâti + annexe plan
14 - DB231215161 - Convention locale d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers politique de la ville - 2024
15 - DB231215162 - Appel à projet du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
16 - DB231215163 - Projet Action Cœur de ville – Avenant N°1 à la convention de prestation de services entre la CAPI et la commune de Bourgoin-Jallieu pour la réalisation de l’étude pré-opérationnelle de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat– Renouvellement Urbain (OPAH-RU) + annexe
17 - DB231215164 - Subvention pour le soutien à l'ADPA - signature d'une convention 2024
18 - DB231215165 - Prise en charge des fluides du village mobile "la source" géré par l'association 2Choses Lune - 2024 + annexe
19 - DB231215166 - Subvention de fonctionnement 2024 pour l'accueil de jour "Interlude" + annexe
20 - DB231215167 - Attribution de subvention aux entreprises avec une vitrine
21 - DB231215168 - Dérogation au repos dominical 2024
22 - DB231215169 - Participation aux Frais des ULis- Commune du Grand Lemps 2021/2022
23 - DB231215170 - Participation aux frais des ULIS - Commune de Villefontaine 2022/2023
24 - DB231215171 - Contribution financière aux frais Ulis par la commune de Vienne 2022/2023
25 - DB231215172 - Contribution financière aux frais Ulis par la commune de Vienne 2023/2024
26 - DB231215173 - Contribution financière des communes pour les Ulis Berjalliennes 2023/2024
27 - DB231215174 - Contribution financière aux frais Ulis par la commune de St Jean de Soudain 2022/2023
28 - DB231215175 - Participation financière aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Bourgoin-Jallieu
29 - DB231215176 - Subvention aux coopératives scolaires pour l'organisation des classes découvertes
30 - DB231215177 - Renouvellement des conventions d'objectifs avec les associations sportives - 2024/2026 + annexe CSBJ Athlétisme + annexe CSBJ Handball + annexe CSBJ Rugby + annexe FCBJ + annexe La Fraternelle + annexe Ring Berjallien
31 - DB231215178 - Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'association Cinéma Hors Pistes - 2024/2026 + annexe
32 - DB231215179 - Transfert de la Garantie d'emprunt d'Alliade Habitat à Société Dauphinoise pour l'Habitat
33 - DB231215180 - Convention de mandat de DMO pour la réalisation de travaux de rénovation thermique sur le foyer La Berjallière - Avenant n°2
34 - DB231215181 - Cession de la Parcelle AD902 située à Champfleuri à l'AICBJ + annexe
35 - DB231215182 - Acquisition de la parcelle CD 316 d'une contenance de 41 m² située 38 rue des cartonniers + annexe
36 - DB231215183 - Acquisition des parcelles AB 143 AB 144 pour extension cimetière de Mozas + annexe
37 - DB231215184 - Acquisition des parcelles A 612, a 613, a 614 et a 615 d’une contenance totale de 5 270 m² pour extension cimetière de Mozas + annexe
38 - DB231215185 - Acquisition de la parcelle AH 480 une contenance de 15 m² Située 8 rue Marcel Féline pour extension du parking de la Berjallière + annexe
39 - DB231215186 - Acquisition sous condition d'un local commercial LOTS 101 et 302 au sein d’une copropriété cadastrée av 987 situe boulevard Saint Michel + annexe
40 - Information - Synthèse du rapport annuel de la SEMIDAO (DSP eau potable) information
41 - DB231215187 - Indemnisation des frais de mission des agents
42 - DB231215188 - Modification du tableau des emplois
43 - DB231215189 - Personnel communal- Mise à disposition d'agents auprès du CCAS

Conseil Municipal du vendredi 17 novembre 2023

→ Procès verbal du 17 novembre 2023 (mis en ligne le 20/02/2024)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations (en date du 30 novembre 2023)

1 - DB231117/121 : Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice budgétaire 2024
2 - DB 231117/122 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
3 - DB 231117/123 : Fixation du mode de gestion des amortissements en nomenclature M57
4 - DB 231117/124 : Subventions aux associations pour le Noël solidaire
5 - DB 231117/125 : Subvention à l’association « A la page BD » pour « la Place aux Bulles »
6 - DB 231117/126 : Adhésion au réseau « Microfolie » du ministère de la Culture
7 - DB 231117/127 : Adhésion au dispositif « cartes Tattoo » du Conseil Départemental
8 - DB 231117/128 : DSP Modification du règlement intérieur du CdL Léo Lagrange + Annexe
9 - DB 231117/129 : CdL Léo Lagrange - Avenant n°2 à la DSP pour l’animation socioéducative + Annexe
10 - DB 231117/130 : Subvention et convention d’objectifs – association « Passion Commerces » + Annexe
11 - DB 231117/131 : Aide économique en faveur des entreprises : enseigne CALZEDONIA
12 - DB 231117/132 : Convention d’animation des Maisons des Habitants avec la CAF + Annexe
13 - DB 231117/133 : Elus représentant la collectivité au sein des instances scolaires
14 - DB 231117/134 : Subvention à l’A.S. du collège Salvador Allende pour un projet ERASMUS
15 - DB 231117/135 : Entretien des voiries hors ZAE – convention avec la CAPI 2023-2025 + Annexe 1 + Annexe 2
16 - DB 231117/136 : Cession de parcelles de 12.480 m² rue de l’Oiselet
17 - DB 231117/137 : Acquisition d’une parcelle de 258m² Cours André Messager
18 - DB 231117/138 : Cession d’un local situé 4 place Charlie Chaplin
19 - DB 231117/139 : Cession d’un local commercial et ses réserves situé 9 place Jacquard
20 - DB 231117/140 : Acquisition de parcelles de 148m² situées 13 Chemin des Sétives
21 - DB 231117/141 : Acquisition de parcelles de 10.324m² et 28.352 m²
22 - DB 231117/142 : Acquisition d’une emprise de 37m² située 1 avenue Ambroise Genin
23 - DB 231117/143 : Autorisation de servitude concernant des travaux au lieudit « Le Loup »
24 - DB 231117/144 : Acquisition d’une emprise de 48m² située 2 route du Bugey
25 - DB 231117/145 : Convention avec la SPA pour mise en fourrière des animaux errants + Annexe
26 - DB 231117/146 : Rémunération des agents recenseurs
27 - DB 231117/147 : Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2023

→ Procès verbal du 21 septembre 2023 (mis en ligne le 04/12/2023)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB230921092 : soutien aux peuples marocain et libyen
2 - DB230921093 : Budget principal - décision modificative n°1 exercice 2023
3 - DB230921094 : autorisations de programme et crédits de paiement - décision modificative n°1 exercice 2023
4 - DB230921095 : mise en place de la nomenclature M57
5 - DB230921096 : avenant n°1 à la convention de partage de la taxe communale sur le foncier bâti sur les zones d’activité économique (ZAE) d’intérêt communautaire
6 - DB230921097 : taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40 % de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles a usage d’habitation
7 - DB230921098 : garantie d’emprunt contracté par l’association clinique Saint Vincent de Paul pour le refinancement de l’emprunt pour la construction de la clinique sur le site du Médipôle + annexe 1 + annexe 2 + annexe 3
8 - DB230921099 : mise en place d’une convention entre la ville et la Capi sur la mise à disposition d’un dispositif de vidéoprotection aux abords du conservatoire + annexe
9 - DB230921100 : révision du plan partenarial de gestion des demandes de logement social et d’information des demandeurs 2019-2024 de la Capi – avis communal + annexe 1 + annexe 2
10 - DB230921101 : subvention à l'association Ring Berjallien
11 - DB230921102 : subvention au CSBJ Handball
12 - DB230921103 : Adhésion Service national universel
13 - DB230921104 : subvention à l'APIE
14 - DB230921105 : Approbation de la modification n°1 du RLP Règlement local de publicité + annexe 1 + annexe 2 + annexe 3 + annexe 4 + annexe 5 + annexe 6
15 - DB230921106 : convention 2023 avec AUDAL + annexe 1 + annexe 2
16 - DB230921107 : avenant n°7 à la DSP réseau de chaleur + annexe 1 + annexe 2
17 - DB230921108 : avenant n°1 à la convention de mandat de délégation de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de rénovation thermique sur le foyer la Berjalliere + annexe
18 - DB230921109 : convention de prestation de services pour l'entretien de la ZAE 2023 et 2024 + annexe
19 - DB230921110 : acquisition d'une emprise des parcelles AD128 et AD684 rue Rabelais et cession d'une emprise + annexe 1 + annexe 2
20 - DB230921111 : Prise en charge des frais parcelle AV748 cellier + annexe 1
21 - DB230921112 : prise en charge des frais mainlevée parcelle AO285 + annexe
22 - DB230921113 : Prise en charge des frais mainlevée parcelle CD292 + annexe 1 + annexe 2
23 - DB230921114 : Garantie d'emprunt contracté par la SEMCODA pour la réhabilitation de 40 logements st Honoré + annexe 1 + annexe 2
24 - DB230921115 : garantie d'emprunt contracté par la SDH pour l'acquisition de 7 logements jardins Magnan + annexe 1 + annexe 2
25 - DB230921116 : modification d'un membre de la commission accessibilité
26 - DB230921117 : contrat de projet : psychologue + annexe
27 - DB230921118 : rapport annuel concernant l'emploi des agents porteurs de handicap
28 - DB230921119 : modification du tableau des effectifs
29 - DB230921120 : renouvellement convention ACFI + annexe

Conseil Municipal du jeudi 09 juin 2023

→ Procès verbal du 09 juin 2023 (mis en ligne le 25/09/2023)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB230609059 : Elections sénatoriales traitées par D MAUBERT
2 - DB230609061 : Budget principal - Approbation compte de gestion
3 - DB230609062 : budget principal compte administratif - Exercice 2022
4 - DB230609063 : budget principal affectation définitive résultat fonctionnement clôture exercice 2022
5 - DB230609064 : budget Ville - Budget Supplémentaire Exercice 2023
6 - DB230609065 : Budget principal- Budget Supplémentaire - Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) - Exercice 2023
7 - DB230609066 : Budget stationnement - Approbation du compte de gestion - Exercice 2022
8 - DB230609067 : Budget stationnement - Vote du compte administratif 6- Exercice 2022
9 - DB230609068 : Budget annexe stationnement - Affectation définitive du résultat d'exploitation de clôture de l'Exercice 2022 - Exercice 2023résultat
10 - DB230609069 : Budget annexe stationnement - Budget Supplémentaire - Exercice 2023
11 - DB230609070 : Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique DES actes au représentant de l'état + Annexe transmission électronique des documents budgétaires sur actes budgétaires
12 - DB230609071 : Aides économiques en faveur des entreprises avec vitrines : attribution de subventions
13 - DB230609072 : Convention partenariat avec la CAPI pour les actions en faveur de l'emploi et de la formation 2023 + annexe 1 : convention partenariat avec la CAPI
14 - DB230609073 : Convention partenariat avec POLE EMPLOI pour les actions en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle - Avenant n°2 Plan d'Actions 2023 + annexe1- convention de coopération avec POLE EMPLOI - Avenant n°2 Plan d'Actions 2023
15 - DB230609074 : Subvention exceptionnelle à l'association La Fraternelle
16 - DB230609075 : Subvention projet théâtre La Nacelle
17 - DB230609076 : Subvention 50ème anniversaire du PHOTO CLUB Bourgoin-Jallieu
18 - DB230609077 : Subvention projet association Les voix du coeur
19 - DB230609078 : Demande de subvention pour travaux de réhabilitation de locaux 28 rue Liberté
20 - DB230609079 : Demande de subvention pour la mise en accessibilité du quartier St Michel
21 - DB230609080 : Mise aux normes et sécurisation des ouvrages d'arts - Demande de subvention + Annexe 1 Carte des ouvrages d'art
communaux
22 - DB230609081 : Cession du cellier situé du Tussah 3 place Follereau sur la parcelle AV 748 + Annexe 1 + Annexe 2
23 - DB230609082 : Cession à la CAPI du foncier support de la piscine intercommunale Alice Milliat + Annexe
24 - DB230609083 : Frais de mainlevée concernant l'acquisition de la parcelle BO158 d'une contenance de 51 m2 + Annexe 1 + Annexe 2
25 - DB230609084 : Frais de mainlevée concernant l'acquisition de la parcelle BN501 d'une contenance de 108 m2 + Annexe 1
26 - DB230609085 : Bilan des cessions et des acquisitions - Année 2022
27 - DB230609086 : Convention avec l'agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération Lyonnaise - Cotisation 2023
28 - DB230609087 : Garantie emprunt SEMCODA pour la réhabilitation de 40 logements " LES RIVES" + Annexe 1 + Annexe 2
29 - DB230609088 : Vente de 11 logements sociaux par le bailleur SEMCODA
30 - DB230609089 : Vente de 16 logements sociaux par le bailleur SEMCODA
31 - DB230609090 : Personnel communal - Renouvellement d'un emploi sur dispositif adultes-relais
32 - DB230609091 : Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal du jeudi 11 mai 2023

→ Procès verbal du 11 mai 2023 (mis en ligne le 20/06/2023)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB230511031 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2 - DB230511032 : Arrêt du projet de la révision n°2 du plan local d’urbanisme PLU et bilan de la concertation
3 - DB230511033 : Dispositif « PETITS DEJEUNERS » au sein des écoles du territoire de champfleuri + annexe
4 - DB230511034 : Révision du règlement intérieur des accueils périscolaires + annexe
5 - DB230511035 : Convention de partenariat avec la mutuelle JUST + annexe 1 + annexe 2
6 - DB230511036 : Candidature à l'accueil de la coupe du monde de Rugby à XIII
7 - DB230511037 : Subvention association Vibrations mystiques pour l’organisation des concerts d’été + annexe
8 - DB230511038 : Fonds de Participation des Habitants + annexe
9 - DB230511039 : Avenant n° 6 à la convention de participation financière de réfection de 2 terrains de tennis + annexe
10 - DB230511040 : Subvention exceptionnelle à l'association CSBJ Athlétisme
11 - DB230511041 : Subvention exceptionnelle à l'association Tennis de table de Bourgoin-Jallieu
12 - DB230511042 : Demande de subvention - modernisation de l'éclairage public du stade Rajon
13 - DB230511043 : Subvention à l'Union Sportive des écoles primaires de Bourgoin-Jallieu + annexe
14 - DB230511044 : Subventions aux coopératives scolaires des écoles publiques berjaliennes + annexe
15 - DB230511045 : Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l'inclusion scolaire ULIS de l'Isle d'Abeau par la commune de résidence de l'élève : avenant 7 + annexe
16 - DB230511046 : Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs 2024
17 - DB230511047 : Conventions de prise en charge financière de travaux de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité + annexe 1 + annexe 2
18 - DB230511048 : Acquisition d'une emprise des parcelles AN378p, AN379p_AO253p et des parcelles AN377 et AO249 situées 32 avenue du Dauphiné + annexe
19 - DB230511049 : Acquisition d'une emprise de 8m² de la parcelle AT433p située 24 rue du petit Bion + annexe1 + annexe 2
20 - DB230511050 : Acquisition des parcelles BN342 et BN343, et de la parcelle BN269 concernée par un emplacement réservé n°6 du PLU situées 17 quai des Belges + annexe
21 - DB230511051 : Acquisition d'une emprise d'environ 18m² de la parcelle CB83 située 41 chemin de Charbonnières + annexe
22 - DB230511052 : Servitude concernant l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique sur la parcelle communale AW459 située av. Frédéric Dard + annexe 1 + annexe 2
23 - DB230511053 : Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public routier et non routier pour les opérateurs de télécommunications + annexe
24 - DB230511054 : Vente de 23 logements sociaux de la SA HLM SD’ACCESS
25 - DB230511055 : Garantie d’emprunt pour Alpes Isère habitat – Acquisition en VEFA de 13 logements « Le Carré de Flore » + annexe 1 + annexe 2
26 - DB230511056 : Garantie d’emprunt pour Habitat et Humanisme 38 – Acquisition de 2 logements situés « 8 rue G Clémenceau » + annexe 1 + annexe 2
27 - DB230511057 : Résidence Autonomie La Berjallière – recours à du personnel vacataire
28 - DB230511058 : Modification du tableau des effectifs

Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2023

→ Procès verbal du 16 mars 2023 (mis en ligne le 17/05/2023)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB230316001 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2 - DB230316002 : Soutien au peuple turc et syrien
3 - DB230316003 : TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE : Election partielle d'un délégué de territoire suite à une vacance de poste
4 - DB230316004 : Octroi de la garantie à certains créanciers de l'agence France Locale - Année 2023 + annexe
5 - DB230316005 : Projet art contemporain 2023
6 - DB230316006 : Participation financière à la formation : Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
7 - DB230316007 : Dispositif d’aide à l’obtention du permis de conduire
8 - DB230316008 : Chantiers d'été 2023
9 - DB230316009 : Révision de la participation financière aux frais de fonctionnement des écoles privées gérées par l'OGEC pour les élèves scolarisés et résidant sur le territoire de Bourgoin-Jallieu
10 - DB230316010 : Subventions aux coopératives scolaires des écoles pour l’organisation de sorties à la journée + annexe
11 - DB230316011 : Ulis - Avenant n°2 à la convention du 9 décembre 2019 relative a la contribution financière de la commune de Succieu + annexe
12 - DB230316012 : Ulis – Avenant n°2 Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire de Villefontaine par la commune de résidence de l’élève + annexe
13 - DB230316013 : Renouvellement de la convention avec le conseil régional pour l’attribution d’aides directes par la commune + annexe
14 - DB230316014 : Modification du règlement de la ville dans le cadre de la convention région pour l’attribution des aides économiques + annexe
15 - DB230316015 : Aides économiques en faveur des entreprises avec vitrine : Attribution de subventions
16 - DB230316016 : Adhésion fédération nationale des Centres-Villes - Vitrines de France + annexe
17 - DB230316017 : Belles journées 2023 – Recherche de mécènes et de partenaires + annexe 1 mécénat + annexe 2 partenariat
18 - DB230316018 : Sports : Avenant de prorogation des conventions d'objectifs pour 2023 + annexe CSBJ HANDBALL + annexe CSBJ NATATION + annexe CSBJ RUGBY + annexe FOOTBALL CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU (FCBJ) avenant 3 + annexe LA FRATERNELLE avenant 3 + annexe RING BERJALLIEN avenant 3 + annexe TENNIS-CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU (TCBJ) avenant 3 + annexe TENNIS DE TABLE DE BOURGOIN-JALLIEU (TTBJ) avenant 3 + annexe CSBJ ATHLÉTISME avenant 3
19 - DB230316019 : Demande d'aide financière en fonctionnement à la Caisse d'Allocation Familiales (CAF)
20 - DB230316020 : Convention pour la prise en charge des fluides du village mobile géré par l'association 2choseslune + annexe
21 - DB230316021 : Convention entre le Préfet de l'Isère et les services utilisateurs du système national d'enregistrement des demandes de logements sociaux + annexe 1 + annexe 2
22 - DB230316022 : Vente 26 logements sociaux par le bailleur SEMCODA
23 - DB230316023 : Acquisition d'une emprise d'environ 12m² de la parcelle AH 351 située 1 rue de la Soie + annexe
24 - DB230316024 : Contrat Contrat mission architecte conseil CAUE + annexe
25 - DB230316025 : Cession partielle de la parcelle AN 406 pour la réalisation d'une maison de santé - Quartier de Champaret + annexe 1 + annexe 2
26 - DB230316026 : Déneigement des voiries communautaires en ZAE - Convention de prestations de service Année 2022/2023 + annexe
27 - DB230316027 : Dénomination d'une voirie publique : rue de l'usine Mermoz + annexe plan
28 - DB230316028 : Traitement des données à caractère personnel et stationnement payant
29 - DB230316029 : Direction des systèmes d'information mutualisés : avenant à la convention de fonctionnement + annexe
30 - DB230316030 : Personnel communal : modification du tableau des effectifs

2022

Conseil Municipal du jeudi 16 novembre 2022

→ Procès verbal du 16 novembre (mis en ligne le 20/12/2022)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB221116166 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
2 - DB221116167 : Budget principal - décision modificative n°2 – exercice 2022
3 - DB221116168 : Budget annexe stationnement – décision modificative n°1 – exercice 2022
4 - DB221116169 : Budget principal - débat d’orientation budgétaire (dob) - exercice 2023
5 - DB221116170 : Extension de périmètres de stationnement payant en centre-ville + annexe plan stationnement payant centre-ville
6 - DB221116171 : Autorisation de servitude concernant un branchement de réseau de télécommunication sur la parcelle communale AL 127 située 1 rue des pâquerettes + annexe servitude AL 127
7 - DB221116172 : Autorisation de servitude concernant l’installation d’un coffret électrique et la pose de réseaux de télécommunication sur la parcelle communale AL 860 située 33 rue des rosiers + annexe servitude AL 860
8 - DB221116173 : Autorisation de servitude concernant l’installation de câbles souterrains sur les parcelles communales ‘BI 4’, ‘BI 130’ et ‘DE 5’ situées boulevard pré-pommier + annexe servitude 1 + annexe servitude 2 + annexe servitude 3
9 - DB221116174 : Enfouissement des réseaux aériens situé rue des écoles – actualisation du plan de financement définitif + annexe enfouissement réseaux + annexe plan rue écoles
10 - DB221116175 : Gestion de la végétation des berges des cours d’eau par le syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre
11 - DB221116176 : Actualisation convention de fonds de concours en matière de voirie communautaire : quai des Belges et rue de Montauban + annexe fonds concours
12 - DB221116177 : Politique de la ville – Prorogation du GIP-PRE pour l’année 2023 + annexe 1 + annexe 2
13 - DB221116178 : Attribution subvention exceptionnelle à l’association du Ring Berjallien
14 - DB221116179 : Subvention exceptionnelle au CSBJ Athlétisme
15 - DB221116180 : Convention du 7 mai 2012 relative aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Bourgoin-Jallieu - Participation financière 2022 + annexe AR
16 - DB221116181 : Convention du 3/12/2020 relative a la contribution financière des communes pour les classes ULIS berjaliennes - Participation financière 2022
17- DB221116182 : Avenant n°1 a la convention du 9 décembre 2019 relative a la contribution financière de la commune de Succieu pour les classes ULIS
18 - DB221116183 : Avenant n° 1 à la délégation de service public « animation socio-éducative » + annexe 1 DSP animation + annexe 2 réglement intérieur
19 - DB221116184 : Remise de bons d’achat concours des Jardins Fleuris
20 - DB221116185 : Association des Amis du Musée - subvention
21 - DB221116186 : Avenant 8 – convention relative au service commun de la direction des systèmes d’information + annexe avenant 8 DSI
22 - DB221116187 : Garantie d’emprunt – Logements HESPERIA + Annexe 1 + Annexe 2
23 - DB221116188 : Recensement de la population 2023
24 - DB221116189 : Personnel communal – Contrats d’assurance des risques statutaires
25 - DB221116190 : Renouvellement de la convention d’adhésion au socle commun de compétences avec le centre de gestion de l’Isère + annexe convention
26 - DB221116191 : Personnel communal – Renouvellement de la convention pour la médecine préventive et la santé au travail avec le centre de gestion de l’Isère + Annexe
27 - DB221116192 : Personnel communal – Mise à disposition d’agents auprès du CCAS + Annexe
28 - DB221116193 : Personnel communal – Mise à disposition des agents du service stationnement au budget annexe
29 - DB221116194 : Attribution de mandats spéciaux dans le cadre du Congrès des maires de France
30 - DB221116195 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Date de mise en ligne : jeudi 24 novembre 2022

Conseil Municipal du jeudi 16 décembre 2022

→ Procès verbal du 16 décembre 2022 (mis en ligne le 27/03/2023)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB221216196 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
2 - DB221216197 : Budget principal – Décision modificative n°3 – Exercice 2022
3 - DB221216198 : Budget principal – Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Décision modificative N°3 - Exercice 2022
4 - DB221216199 : Budget principal - Budget primitif 2023
5 - DB221216200 : Budget principal – Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Exercice 2023
6 - DB221216201 : Budget annexe stationnement – Budget primitif 2023
7 - DB221216202 : Taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2023
8 - DB221216203 : Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature M57
10 - DB221216205 : Commerce de détail - Dérogation au repos dominical pour 2023 - Avis du conseil municipal
11 - DB221216206 : Commerce du secteur automobile - Dérogation au repos dominical pour 2023 - Avis du conseil municipal
12 - DB221216207 : Aide économique en faveur des entreprises avec vitrine : attribution de subventions
13 - DB221216208 : Convention cadre de partenariat entre Passion Commerces, la Chambre de Commerce et d’Industrie et la ville de Bourgoin-Jallieu + Annexe
14 - DB221216209 : Vote des subventions aux associations
15 - DB221216210 : Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire de l’Isle d’Abeau par la commune de résidence de l’élève : avenant n°6 + Annexe
16 - DB221216211 : Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire de Villefontaine par la commune de résidence de l’élève : avenants n°4 et 5 + Annexe et annexe 1
17 - DB221216212 : Subventions aux coopératives scolaires des écoles pour l’organisation de classes découvertes
18 - DB221216213 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Isère pour la période 2022/2023 + Annexe
19 - DB221216214 : Approbation de la convention territoriale globale avec la caf de l’isère 2022/2025 + Annexe et annexe 1
20 - DB221216215 : Politique de la ville – Subventions sollicitées dans le cadre de l’appel à projets – Contrat de ville de la communauté d’agglomération porte de l’Isère – année 2023
21 - DB221216216 : Acquisition de carrés en soie et don d’une œuvre " Le livre de seuil " de Marie-Ange Guilleminot
22 - DB221216217 : Annulation spectacle TJV
23 - DB221216218 : Réaménagement de deux lignes d’emprunt accordées à la Société des Alpes Pluralis + Annexe
24 - DB221216219 : Autorisation de servitude concernant l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique sur la parcelle communale AH 674 située 4 rue de la Berjallière + Annexe + Annexe 2
25 - DB221216220 : Cession de la maison située 1 rue du stade sur la parcelle AK 127 + Annexe
26 - DB221216221 : Cession de biens de la ville à EPORA dans le cadre de la convention opérationnelle entre la commune et EPORA sur le secteur Paul Bert + annexe cession + annexe plan
27 - DB221216222 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement collectif de la CAPI pour l’exercice 2021 + Annexe
28 - DB221216223 : Procès-verbal de la commission consultative des services publics locaux + Annexe
29 - DB221216224 : Cimetières – Durée et tarifs
30 - DB221216225 : Convention de service commun d’archives année 2022
31 - DB221216226 : Convention de partenariat avec la CAPI pour le Plan Local pour l’Insertion et l’emploi (PLIE) + Annexe
32 - DB221216227 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
33 - DB221216228 : Personnel communal – MIse à disposition de M.Ouajif auprès de l’association le Ring Berjallien + Annexe
34 - DB221216229 : Avenant n°5 à la convention de participation financière de réfection de deux terrains de tennis + Annexe

Date de mise en ligne : mercredi 21 décembre 2022