Conseils municipaux

♦ Prochain conseil municipal : vendredi 26 septembre à 19h Halle Grenette

Vous pouvez assister à la séance ou la suivre en direct ou en replay sur la chaîne Youtube Ville de Bourgoin-Jallieu

Autres dates en 2025 : Jeudi 14 novembre 2025 à 19h30 Halle Grenette - Vendredi 19 décembre à 19h Halle Grenette

Visionner le conseil du 19 juin 2025

Comptes-rendus et procès-verbaux

Depuis le 1^er juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par le procès-verbal arrêté au commencement de la séance suivante (CGCT, art. L. 2121-15).
Ordonnance du 7/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements et son décret d’application n°2021-1311 du même jour

2025 :

Conseil Municipal du 19 juin 2025

→ Liste des délibérations adoptées

DB_250619_046 : INTERCOMMUNALITE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CAPI - MANDAT 2026 / 2032
DB_250619_047 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2024
DB_250619_049 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024
DB_250619_050 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS - EXERCICE 2024
DB_250619_051 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2025
DB_250619_052 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP / CP) - MODIFICATIONS
DB_250619_053 : FINANCES - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2024
DB_250619_054 : FINANCES - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024
DB_250619_055 : FINANCES - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS - EXERCICE 2024
DB_250619_056 : FINANCES - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2025
DB_250619_057 : FINANCES - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP / CP) - PARKING EN OUVRAGE DE LA GARE - CREATION
DB_250619_058 : FINANCES - AGENCE FRANCE LOCALE - GARANTIE D'EMPRUNTS - 2025
DB_250619_059 : ESPACES PUBLICS - VOIRIE - DENOMINATION DE VOIE - ROND POINT DE SMILA
DB_250619_060 : JUMELAGE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION EUROPE PRYKHYSTOK
DB_250619_061 : ESPACES PUBLICS - VOIRIE - EXONÉRATION DES DROITS DE TERRASSE - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU BOULEVARD SAINT MICHEL
DB_250619_062 : ESPACES PUBLICS - VOIRIE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'INFRASTRUCTURES POUR LE DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE A L'ECOLE MATERNELLE L'OISELET
DB_250619_063 : VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATION DES AGENTS ET DES RETRAITES DE LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU - ATTRIBUTION DE SUBVENTION
DB_250619_064 : ECONOMIE - AIDE EN FAVEUR DES ENTREPRISES AVEC VITRINE
DB_250619_065 : ECONOMIE - AIDE ADDITIONNELLE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES ENTREPRISES AVEC VITRINE
DB_250619_066 : ACTION ECONOMIQUE ET EMPLOI - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FRANCE TRAVAIL
DB_250619_067 : CULTURE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION VIBRATIONS MYSTIQUES POUR L’ORGANISATION DES CONCERTS D’ETE
DB_250619_068 : CULTURE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION PEGOUD
DB_250619_069 : SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE " HAUT NIVEAU " AU CSBJ ATHLETISME
DB_250619_070 : SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE " HAUT NIVEAU " AU TENNIS DE TABLE DE BOURGOIN-JALLIEU
DB_250619_071 : EDUCATION - SERVICE MINIMUM D’ACCUEIL - REGLEMENT INTERIEUR
DB_250619_072 : EDUCATION - SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES
DB_250619_073 : EDUCATION - UNION SPORTIVE DES ECOLES PRIMAIRES DE BOURGOIN-JALLIEU - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
DB_250619_074 : EDUCATION - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF POUR L’INCLUSION SCOLAIRE DE L’ISLE D’ABEAU - AVENANT N° 9
DB_250619_075 : VIE ASSOCIATIVE - COMICE AGRICOLE DE SAINT SAVIN - ATTRIBUTION DE SUBVENTION
DB_250619_076 : VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION BOURGOIN DANCE CENTER
DB_250619_077 : JEUNESSE - MAISON DES ADOLESCENTS " LA BOUSSOLE " CONVENTION CADRE CONSTITUTIVE DE COOPERATION
DB_250619_078 : URBANISME - PROTECTION ET MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS PERIURBAINS (PAEN) DE BOURGOIN-JALLIEU - PROJET DE PERIMETRE ET PROGRAMME D'ACTIONS
DB_250619_079 : FONCIER - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS - 2024
DB_250619_080 : FONCIER - ACQUISITION D’UNE EMPRISE DE 66 M² DE LA PARCELLE AD 1050P SITUEE 14 RUE RABELAIS CONCERNEE PAR UN EMPLACEMENT RESERVE
DB_250619_081 : FONCIER - ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE AM 1026 D’UNE CONTENANCE DE 29 M² SITUEE 7 RUE DES MARETTES
DB_250619_082 : FONCIER - ACQUISITION D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 6 M² DE LA PARCELLE AK 274 SITUEE 1 RUE DU MARATHON
DB_250619_083 : FONCIER - ACQUISITION D’UNE EMPRISE DE 700 M² ENVIRON DE LA PARCELLE CADASTREE AM 955 CORRESPONDANT AU SQUARE DES GONES
DB_250619_084 : FONCIER - CESSION DE LA MAISON SITUEE AU 25 RUE BOVIER LAPIERRE
DB_250619_085 : FONCIER - CESSION DE LA MAISON SITUEE AU 27 RUE BOVIER LAPIERRE
DB_250619_086 : FONCIER - CESSION D’UNE EMPRISE DE 19 M² DE LA PARCELLE AH 899P SITUEE 28 QUAI SOPHIE DURAND
DB_250619_087 : FONCIER - CESSION D’UNE EMPRISE DE 22 M² DE LA PARCELLE AH 836P SITUEE 30 QUAI SOPHIE DURAND
DB_250619_088 : FONCIER - CESSION D’UNE EMPRISE DE 17 M² DE LA PARCELLE AH 878P SITUEE 26 QUAI SOPHIE DURAND
DB_250619_089 : FONCIER - CESSION DE LA MITOYENNETE DE LA PARCELLE CD 186 D’UNE EMPRISE DE 7 M² SITUEE 5 RUE PASTEUR
DB_250619_090 : FONCIER - CESSION DU LOCAL COMMERCIAL D’ENVIRON 145 M² CORRESPONDANT A LA PARCELLE CADASTREE AM 03 SITUEE AU 98 RUE DE LA LIBERTE
DB_250619_091 : RESSOURCES HUMAINES - ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
DB_250619_092 : RESSOURCES HUMAINES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS RECRUTEMENT EN CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF
DB_250619_093 : CONVENTION DE DISPONIBILITE - EMPLOYEUR PUBLIC - SDIS ISERE
DB_250619_094 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Conseil Municipal du 3 avril 2025

→ Liste des délibérations adoptées

→ Les délibérations :

DB_250403_001 : Action coeur de ville - Approbation du règlement d'attribution des aides dans le cadre de l'OPAH-RU + Règlement d’attribution des aides spécifiques
DB_250403_002 : Action coeur de ville - Aide municipale expérimentale au ravalement de façades
DB_250403_003 : Economie - Aide en faveur des entreprises avec vitrine
DB_250403_004 : Economie - Aide additionnelle en faveur des entreprises avec vitrine + Convention Aide additionnelle
DB_250403_005 : Economie - Association passion commerces - convention d'objectifs
DB_250403_006 : Espaces publics - Exonération des droits de terrasses - Travaux de requalification du boulevard Saint-MIchel
DB_250403_007 : Espaces publics - Exonération des droits de voirie - Autopartage CITIZ
DB_250403_008 : Propreté urbaine - Mise en place de conteneurs enterres par le SMND rue des MOULINS + Convention
DB_250403_009 : Intercommunalité - Premier arrêt du programme local de l’habitat de la CAPI - 2025 / 2030
DB_250403_010 : Foncier - Approbation de la convention de transfert de gestion portant sur le domaine public de SNCF gares et connexions
DB_250403_011 : Foncier - Approbation de la convention de superposition d'affectation portant sur une dépendance du domaine public de SNCF gares et connexions
DB_250403_012 : Foncier - Acquisition de la parcelle AM 494 d’une contenance de 10 m² situe 75 rue Jean Moulin + Plan
DB_250403_013 : Foncier - Acquisition d’une emprise d’environ 110 m² de la parcelle AL 878 située 6 rue de la Libération
DB_250403_014 : Foncier - Autorisation de servitude concernant des travaux d’amélioration de desserte et d’alimentation de distribution publique sur les parcelles BK 32 et BK 110 situées 42 rue de Chantereine
DB_250403_015 : Foncier - Cession des parcelles AC 276 et AC 290 d’une contenance totale de 194 m² situées rue de Pré-Tillon
DB_250403_016 : Intercommunalité - Schéma de mutualisation 2024 - 2027
DB_250403_017 : Intercommunalité - Systèmes d'information - Data center - Fonds de concours
DB_250403_018 : Politique de la ville – Subventions sollicitées dans le cadre de l’appel à projets
DB_250403_019 : Sports - CSBJ HANDBALL - Attribution d'une subvention exceptionnelle " haut niveau "
DB_250403_020 : Sports - FCBJ - Attribution d'une subvention exceptionnelle " haut niveau "
DB_250403_021 : Sports - JUDO CLUB - Attribution d'une subvention exceptionnelle " haut niveau "
DB_250403_022 : Sports - CSBJ NATATION - Avenant n° 1 a la convention d'objectifs
DB_250403_023 : Sports - ASSOCIATION RING BERJALLIEN - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs
DB_250403_024 : Sports - TPBJ (anciennement TCBJ) - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs
DB_250403_025 : Politique de la ville - Chantiers d’été - 2025
DB_250403_026 : Délégation de service public " Animation socio-educative " - Rapport du délégataire - 2023
DB_250403_027 : Délégation de service public " animation socio-éducative " - Contrat de restauration
DB_250403_028 : Jeunesse - Convention plurianuelle d'objectifs et de financement avec l'association La Fraternelle
DB_250403_029 : Education - Primarisation des écoles Louise Michel
DB_250403_030 : Education - Subventions aux coopératives scolaires pour l’organisation de sorties à la journée
DB_250403_031 : Education - Participation aux frais de fonctionnement du dispositif pour l’inclusion scolaire de Saint-Chef - Avenant n° 2
DB_250403_032 : Education - Révision du règlement intérieur des accueils périscolaires
DB_250403_033 : Bâtiment - Plan particulier de mise en sécurité (PPMS) - Mise en place d'un système d'alerte dans les écoles
DB_250403_034 : Culture - Les Belles Journées #11 - Recherche de partenaires et mécènes
DB_250403_035 : Bâtiment - Avenant n° 3 à la convention de mandat de délégation de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de rénovation thermique sur le foyer la Berjallière
DB_250403_036 : Urbanisme - Convention avec l’agence d’urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise 2025
DB_250403_037 : Ressources humaines - Rapport social unique - 2023
DB_250403_038 : Ressources humaines - Mise en place de la nouvelle bonification indiciaire dans les quartiers politiques de la ville
DB_250403_039 : Ressources humaines - Logements de fonction attribués par convention d’occupation précaire avec astreinte - Surveillance des écoles
DB_250403_040 : Ressources humaines - Mandat donne au centre de gestion pour la négociation de contrats groupe
DB_250403_041 : Ressources humaines - Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes
DB_250403_042 : Administration générale - Protocole accord transactionnel entre la commune et Madame Journet
DB_250403_043 : Affaires générales - Convention d'échanges de données avec le département de l'Isère

Archives

de 2024 à 2017 

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