Conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Jeudi 11 mai à 20h, Halle Grenette

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Conseils municipaux en 2023 :

Jeudi 22 juin à 20h - Halle Grenette

Comptes-rendus et procès-verbaux

Depuis le 1^er juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par le procès-verbal arrêté au commencement de la séance suivante (CGCT, art. L. 2121-15).
Ordonnance du 7/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements et son décret d’application n°2021-1311 du même jour

2023 :

Conseil Municipal du jeudi 16 mars 2023

→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB230316001 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2 - DB230316002 : Soutien au peuple turc et syrien
3 - DB230316003 : TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE : Election partielle d'un délégué de territoire suite à une vacance de poste
4 - DB230316004 : Octroi de la garantie à certains créanciers de l'agence France Locale - Année 2023 + annexe
5 - DB230316005 : Projet art contemporain 2023
6 - DB230316006 : Participation financière à la formation : Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
7 - DB230316007 : Dispositif d’aide à l’obtention du permis de conduire
8 - DB230316008 : Chantiers d'été 2023
9 - DB230316009 : Révision de la participation financière aux frais de fonctionnement des écoles privées gérées par l'OGEC pour les élèves scolarisés et résidant sur le territoire de Bourgoin-Jallieu
10 - DB230316010 : Subventions aux coopératives scolaires des écoles pour l’organisation de sorties à la journée + annexe
11 - DB230316011 : Ulis - Avenant n°2 à la convention du 9 décembre 2019 relative a la contribution financière de la commune de Succieu + annexe
12 - DB230316012 : Ulis – Avenant n°2 Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire de Villefontaine par la commune de résidence de l’élève + annexe
13 - DB230316013 : Renouvellement de la convention avec le conseil régional pour l’attribution d’aides directes par la commune + annexe
14 - DB230316014 : Modification du règlement de la ville dans le cadre de la convention région pour l’attribution des aides économiques + annexe
15 - DB230316015 : Aides économiques en faveur des entreprises avec vitrine : Attribution de subventions
16 - DB230316016 : Adhésion fédération nationale des Centres-Villes - Vitrines de France + annexe
17 - DB230316017 : Belles journées 2023 – Recherche de mécènes et de partenaires + annexe 1 mécénat + annexe 2 partenariat
18 - DB230316018 : Sports : Avenant de prorogation des conventions d'objectifs pour 2023 + annexe CSBJ HANDBALL + annexe CSBJ NATATION + annexe CSBJ RUGBY + annexe FOOTBALL CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU (FCBJ) avenant 3 + annexe LA FRATERNELLE avenant 3 + annexe RING BERJALLIEN avenant 3 + annexe TENNIS-CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU (TCBJ) avenant 3 + annexe TENNIS DE TABLE DE BOURGOIN-JALLIEU (TTBJ) avenant 3 + annexe CSBJ ATHLÉTISME avenant 3
19 - DB230316019 : Demande d'aide financière en fonctionnement à la Caisse d'Allocation Familiales (CAF)
20 - DB230316020 : Convention pour la prise en charge des fluides du village mobile géré par l'association 2choseslune + annexe
21 - DB230316021 : Convention entre le Préfet de l'Isère et les services utilisateurs du système national d'enregistrement des demandes de logements sociaux + annexe 1 + annexe 2
22 - DB230316022 : Vente 26 logements sociaux par le bailleur SEMCODA
23 - DB230316023 : Acquisition d'une emprise d'environ 12m² de la parcelle AH 351 située 1 rue de la Soie + annexe
24 - DB230316024 : Contrat Contrat mission architecte conseil CAUE + annexe
25 - DB230316025 : Cession partielle de la parcelle AN 406 pour la réalisation d'une maison de santé - Quartier de Champaret + annexe 1 + annexe 2
26 - DB230316026 : Déneigement des voiries communautaires en ZAE - Convention de prestations de service Année 2022/2023 + annexe
27 - DB230316027 : Dénomination d'une voirie publique : rue de l'usine Mermoz + annexe plan
28 - DB230316028 : Traitement des données à caractère personnel et stationnement payant
29 - DB230316029 : Direction des systèmes d'information mutualisés : avenant à la convention de fonctionnement + annexe
30 - DB230316030 : Personnel communal : modification du tableau des effectifs

2022 :

Conseil Municipal du jeudi 16 décembre 2022

→ Procès verbal du 16 décembre 2022 (mis en ligne le 27/03/2023)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB221216196 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
2 - DB221216197 : Budget principal – Décision modificative n°3 – Exercice 2022
3 - DB221216198 : Budget principal – Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Décision modificative N°3 - Exercice 2022
4 - DB221216199 : Budget principal - Budget primitif 2023
5 - DB221216200 : Budget principal – Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Exercice 2023
6 - DB221216201 : Budget annexe stationnement – Budget primitif 2023
7 - DB221216202 : Taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2023
8 - DB221216203 : Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature M57
10 - DB221216205 : Commerce de détail - Dérogation au repos dominical pour 2023 - Avis du conseil municipal
11 - DB221216206 : Commerce du secteur automobile - Dérogation au repos dominical pour 2023 - Avis du conseil municipal
12 - DB221216207 : Aide économique en faveur des entreprises avec vitrine : attribution de subventions
13 - DB221216208 : Convention cadre de partenariat entre Passion Commerces, la Chambre de Commerce et d’Industrie et la ville de Bourgoin-Jallieu + Annexe
14 - DB221216209 : Vote des subventions aux associations
15 - DB221216210 : Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire de l’Isle d’Abeau par la commune de résidence de l’élève : avenant n°6 + Annexe
16 - DB221216211 : Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l’inclusion scolaire de Villefontaine par la commune de résidence de l’élève : avenants n°4 et 5 + Annexe et annexe 1
17 - DB221216212 : Subventions aux coopératives scolaires des écoles pour l’organisation de classes découvertes
18 - DB221216213 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Isère pour la période 2022/2023 + Annexe
19 - DB221216214 : Approbation de la convention territoriale globale avec la caf de l’isère 2022/2025 + Annexe et annexe 1
20 - DB221216215 : Politique de la ville – Subventions sollicitées dans le cadre de l’appel à projets – Contrat de ville de la communauté d’agglomération porte de l’Isère – année 2023
21 - DB221216216 : Acquisition de carrés en soie et don d’une œuvre " Le livre de seuil " de Marie-Ange Guilleminot
22 - DB221216217 : Annulation spectacle TJV
23 - DB221216218 : Réaménagement de deux lignes d’emprunt accordées à la Société des Alpes Pluralis + Annexe
24 - DB221216219 : Autorisation de servitude concernant l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique sur la parcelle communale AH 674 située 4 rue de la Berjallière + Annexe + Annexe 2
25 - DB221216220 : Cession de la maison située 1 rue du stade sur la parcelle AK 127 + Annexe
26 - DB221216221 : Cession de biens de la ville à EPORA dans le cadre de la convention opérationnelle entre la commune et EPORA sur le secteur Paul Bert + annexe cession + annexe plan
27 - DB221216222 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement collectif de la CAPI pour l’exercice 2021 + Annexe
28 - DB221216223 : Procès-verbal de la commission consultative des services publics locaux + Annexe
29 - DB221216224 : Cimetières – Durée et tarifs
30 - DB221216225 : Convention de service commun d’archives année 2022
31 - DB221216226 : Convention de partenariat avec la CAPI pour le Plan Local pour l’Insertion et l’emploi (PLIE) + Annexe
32 - DB221216227 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
33 - DB221216228 : Personnel communal – MIse à disposition de M.Ouajif auprès de l’association le Ring Berjallien + Annexe
34 - DB221216229 : Avenant n°5 à la convention de participation financière de réfection de deux terrains de tennis + Annexe

Date de mise en ligne : mercredi 21 décembre 2022

Conseil Municipal du jeudi 16 novembre 2022

→ Procès verbal du 16 novembre (mis en ligne le 20/12/2022)
→ Liste complète des délibérations adoptées
→ Les délibérations :

1 - DB221116166 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
2 - DB221116167 : Budget principal - décision modificative n°2 – exercice 2022
3 - DB221116168 : Budget annexe stationnement – décision modificative n°1 – exercice 2022
4 - DB221116169 : Budget principal - débat d’orientation budgétaire (dob) - exercice 2023
5 - DB221116170 : Extension de périmètres de stationnement payant en centre-ville + annexe plan stationnement payant centre-ville
6 - DB221116171 : Autorisation de servitude concernant un branchement de réseau de télécommunication sur la parcelle communale AL 127 située 1 rue des pâquerettes + annexe servitude AL 127
7 - DB221116172 : Autorisation de servitude concernant l’installation d’un coffret électrique et la pose de réseaux de télécommunication sur la parcelle communale AL 860 située 33 rue des rosiers + annexe servitude AL 860
8 - DB221116173 : Autorisation de servitude concernant l’installation de câbles souterrains sur les parcelles communales ‘BI 4’, ‘BI 130’ et ‘DE 5’ situées boulevard pré-pommier + annexe servitude 1 + annexe servitude 2 + annexe servitude 3
9 - DB221116174 : Enfouissement des réseaux aériens situé rue des écoles – actualisation du plan de financement définitif + annexe enfouissement réseaux + annexe plan rue écoles
10 - DB221116175 : Gestion de la végétation des berges des cours d’eau par le syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre
11 - DB221116176 : Actualisation convention de fonds de concours en matière de voirie communautaire : quai des Belges et rue de Montauban + annexe fonds concours
12 - DB221116177 : Politique de la ville – Prorogation du GIP-PRE pour l’année 2023 + annexe 1 + annexe 2
13 - DB221116178 : Attribution subvention exceptionnelle à l’association du Ring Berjallien
14 - DB221116179 : Subvention exceptionnelle au CSBJ Athlétisme
15 - DB221116180 : Convention du 7 mai 2012 relative aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Bourgoin-Jallieu - Participation financière 2022 + annexe AR
16 - DB221116181 : Convention du 3/12/2020 relative a la contribution financière des communes pour les classes ULIS berjaliennes - Participation financière 2022
17- DB221116182 : Avenant n°1 a la convention du 9 décembre 2019 relative a la contribution financière de la commune de Succieu pour les classes ULIS
18 - DB221116183 : Avenant n° 1 à la délégation de service public « animation socio-éducative » + annexe 1 DSP animation + annexe 2 réglement intérieur
19 - DB221116184 : Remise de bons d’achat concours des Jardins Fleuris
20 - DB221116185 : Association des Amis du Musée - subvention
21 - DB221116186 : Avenant 8 – convention relative au service commun de la direction des systèmes d’information + annexe avenant 8 DSI
22 - DB221116187 : Garantie d’emprunt – Logements HESPERIA + Annexe 1 + Annexe 2
23 - DB221116188 : Recensement de la population 2023
24 - DB221116189 : Personnel communal – Contrats d’assurance des risques statutaires
25 - DB221116190 : Renouvellement de la convention d’adhésion au socle commun de compétences avec le centre de gestion de l’Isère + annexe convention
26 - DB221116191 : Personnel communal – Renouvellement de la convention pour la médecine préventive et la santé au travail avec le centre de gestion de l’Isère + Annexe
27 - DB221116192 : Personnel communal – Mise à disposition d’agents auprès du CCAS + Annexe
28 - DB221116193 : Personnel communal – Mise à disposition des agents du service stationnement au budget annexe
29 - DB221116194 : Attribution de mandats spéciaux dans le cadre du Congrès des maires de France
30 - DB221116195 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Date de mise en ligne : jeudi 24 novembre 2022