Conseils municipaux

Actualités

Prochain conseil municipal : Jeudi 12 novembre à 19h – Halle Grenette

Visionner le Conseil municipal du 17 septembre 2026

Les séances sont publiques et vous pouvez les voir en direct ou en replay sur la chaîne Youtube Ville de Bourgoin-Jallieu

Autres dates en 2026

Jeudi 10 décembre à 19h – Halle Grenette

Comptes-rendus et procès-verbaux

En 2026

La Ville de Bourgoin-Jallieu met à votre disposition ses actes réglementaires en version numérique.

> à partir du 18 juin 2026, pour consulter les délibérations examinées par le Conseil Municipal et procès verbaux  : suivre le lien

Conseil municipal du 18 juin 2026

→ Liste des délibérations à télécharger
pour voir l'ensemble des documents de ce CM, consulter la page suivante : lien

Conseil municipal du 26 mars 2026

→ Liste des délibérations à télécharger

→ Le procès verbal à télécharger

→ Les délibérations (publiées le 15/04/26)

DEL_2026_014 : CCAS NOMBRE ADMINISTRATEURS
DEL_2026_015 : CCAS REPRESENTANTS COMMUNE
DEL_2026_016 : CAO COMMISSION APPELS D'OFFRES CONSTITUTION ET REGLEMENT INTERIEUR
DEL_2026_016 ANNEXE : PROJET RI_VILLE_CAO_MANDAT 2026-2032
DEL_2026_017 : CDSP COMMISION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION ET REGLEMENT INTERIEUR
DEL_2026_018 : CCSPL COMMISION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - CONSTITUTION
DEL_2026_019 : CREATION CST COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET D'UNE FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL FSSSCT
DEL_2026_020 : COMMISSION ACCESSIBLITE - CONSTITUTION
DEL_2026_021 : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - PROPOSITION DE NOMS
DEL_2026_022 : COMMISSIONS MUNICIPALES - CREATION
DEL_2026_023 : DESIGNATIONS DIV REPRESENTANTS
DEL_2026_024 : AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - DESIGNATIONS
DEL_2026_025 : FONCIER - DECLASSEMENT BERLIOZ
DEL_2026_026 : COMMANDE PUBLIQUE - JURY DE CONCOURS PARKING GARE SILO 
DEL_2026_027 : SANTE - APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS)
DEL_2026_027 ANNEXE : PROJET DE CLS
DEL_2026_028 : SOLIDARITE - SUBVENTION ET CONVENTION OBJ RESTOS DU COEUR
DEL_2026_028 ANNEXE : PROJET CONVENTION RESTOS COEUR
DEL_2026_029 : SOLIDARITE - SUBVENTION INSTALLATION RESTOS DU COEUR
DEL_2026_030 : FINANCES BUDGET STATIONNEMENT FONGIBILITE M4
DEL_2026_031 : FINANCES - GARANTIES EMPRUNTS AGENCE FRANCE LOCALE (AFL)
DEL_2026_031 ANNEXE : AFL GARANTIE A PREMIERE DEMANDE
DEL_2026_032 : INTERCOMMUNALITE - CONVENTION ARCHIVES
DEL_2026_032 ANNEXE : CONVENTION SERVICE COMMUN ARCHIVES_VF
DEL_2026_033 : INTERCO - CONVENTION EPAGE BOURBRE
DEL_2026_033 ANNEXE : PROJET EPAGE
DEL_2026_034 : COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION CANUT
DEL_2026_035 : URBANISME - CONVENTION AVEC AGENCE URBA LYON
DEL_2026_035 ANNEXE : CONVENTION URBA LYON
DEL_2026_036 : ACTION ECONOMIQUE - AIDE AUX ENTREPRISES
DEL_2026_037 : ACTION ECONOMIQUE - CONVENTION PASSION COMMERCES
DEL_2026_037 ANNEXE : CONVENTION_PASSION COMMERCES_2026
DEL_2026_038 : JEUNESSE - CHANTIERS JEUNES 2026
DEL_2026_038 ANNEXE : CONVENTION ALPES ISERE HABITAT
DEL_2026_038 ANNEXE : CONVENTION PARTENARIAT PLURALIS
DEL_2026_039 : CULTURE - RECHERCHE MECENES BELLES JOURNEES
DEL_2026_039 ANNEXE : CONVENTION TYPE MECENAT
DEL_2026_039 ANNEXE : CONVENTION TYPE PARTENARIAT
DEL_2026_040 : ESPACES PUBLICS - CONVENTION SDIS INCENDIE
DEL_2026_040 ANNEXE : CONVENTION-INCENDIE
DEL_2026_041 : FONCIER - ACQUISITION PARCELLES FOCH AH605P ET 606P
DEL_2026_042 : FONCIER - ACQUISITION PARCELLES DIEDERICHS AL1069P ET 1259P
DEL_2026_043 : FONCIER - ACQUISITION PARCELLE ROSIERS AL234P
DEL_2026_044 : FONCIER - ACQUISITION PARCELLE COUTURIER AM1030
DEL_2026_045 : FONCIER - ACQUISITION PARCELLE CHAMBÉRY AN248P
DEL_2026_046 : FONCIER - SERVITUDE PARCELLE LAVOISIER CK116
DEL_2026_046 ANNEXE : CONVENTION DE SERVITUDE
DEL_2026_047 : CIMETIERE - REPRISE CONCESSIONS ABANDON
DEL_2026_047 ANNEXE : LISTE DES CONCESSIONS REPRISES
DEL_2026_048 : RESSOURCES HUMAINES - DROIT À FORMATION DES ÉLUS
DEL_2026_049 : RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EMPLOIS
DEL_2026_049 ANNEXE : TABLEAU DES EMPLOIS CONTRACTUELS
DEL_2026_049 ANNEXE : TABLEAU DES EMPLOIS TITULAIRES

Conseil municipal d'installation : 20 mars 2026

→ Liste des délibérations à télécharger

→ Le procès verbal à télécharger

→ Proclamation signée à télécharger

→ Tableau signé à télécharger

→ Procès verbal de l'élection du Maire à télécharger

→ Les délibérations (publiées au 27/03/26)
DEL_2026_003 : élection du maire
DEL_2026_004 : Fixation du nombre d'adjoints au maire
DEL_2026_006 : Elections des adjoints
EL_2026_007 : Charte de l'élu + annexe
DEL_2026_009 : Indemnités des élus majorations
DEL_2026_010 : Délégation du conseil municipal au maire en matière de gestion de la dette et de lignes de trésorerie
DEL_2026_011 : Délégation du conseil municipal au maire
DEL_2026_012 : Recrutement de Collaborateurs de cabinet
DEL_2026_013 : Indemnités des adjoints et conseillers délégués

Les archives de 2025 à 2017

Retrouvez les documents ici