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Prochain conseil municipal

Vendredi 16 décembre à 19 heures, Halle Grenette

Séance en direct ou sur Youtube


Visionner le dernier conseil municipal du 16 novembre 2022


Conseils municipaux en 2023 :

Vendredi 3 février à 19h - Halle Grenette
Jeudi 23 mars à 20h - Halle Grenette
Jeudi 11 mai à 20h - Halle Grenette
Jeudi 22 juin à 20h - Halle Grenette


Comptes-rendus et procès-verbaux

Depuis le 1er juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par le procès-verbal arrêté au commencement de la séance suivante (CGCT, art. L. 2121-15).
Ordonnance du 7/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements et son décret d’application n°2021-1311 du même jour


Année 2022 :

Conseil Municipal du jeudi 16 novembre 2022

Liste complète des délibérations adoptées

→ Les délibérations
:

1 - DB221116166 : Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales. 
2 - DB221116167 : Budget principal - décision modificative n°2 – exercice 2022
3 - DB221116168 : Budget annexe stationnement – décision modificative n°1 – exercice 2022
4 - DB221116169 : Budget principal - débat d’orientation budgétaire (dob) - exercice 2023
5 - DB221116170 : Extension de périmètres de stationnement payant en centre-ville + annexe plan stationnement payant centre-ville
6 - DB221116171 : Autorisation de servitude concernant un branchement de réseau de télécommunication sur la parcelle communale AL 127 située 1 rue des pâquerettes + annexe servitude AL 127
7 - DB221116172 : Autorisation de servitude concernant l’installation d’un coffret électrique et la pose de réseaux de télécommunication sur la parcelle communale AL 860 située 33 rue des rosiers + annexe servitude AL 860
8 - DB221116173 : Autorisation de servitude concernant l’installation de câbles souterrains sur les parcelles communales ‘BI 4’, ‘BI 130’ et ‘DE 5’ situées boulevard pré-pommier + annexe servitude 1 + annexe servitude 2 + annexe servitude 3
9 - DB221116174 : Enfouissement des réseaux aériens situé rue des écoles – actualisation du plan de financement définitif + annexe enfouissement réseaux + annexe plan rue écoles
10 - DB221116175 : Gestion de la végétation des berges des cours d’eau par le syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre
11 - DB221116176 : Actualisation convention de fonds de concours en matière de voirie communautaire : quai des Belges et rue de Montauban + annexe fonds concours
12 - DB221116177 : Politique de la ville – Prorogation du GIP-PRE pour l’année 2023 + annexe 1 + annexe 2
13 - DB221116178 : Attribution subvention exceptionnelle à l’association du Ring Berjallien
14 - DB221116179 : Subvention exceptionnelle au CSBJ Athlétisme
15 - DB221116180 : Convention du 7 mai 2012 relative aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Bourgoin-Jallieu - Participation financière 2022 + annexe AR
16 - DB221116181 : Convention du 3/12/2020 relative a la contribution financière des communes pour les classes ULIS berjaliennes - Participation financière 2022
17- DB221116182 : Avenant n°1 a la convention du 9 décembre 2019 relative a la contribution financière de la commune de Succieu pour les classes ULIS
18 - DB221116183 : Avenant n° 1 à la délégation de service public « animation socio-éducative » + annexe 1 DSP animation + annexe 2 réglement intérieur
19 - DB221116184 : Remise de bons d’achat concours des Jardins Fleuris
20 - DB221116185 : Association des Amis du Musée - subvention
21 - DB221116186 : Avenant 8 – convention relative au service commun de la direction des systèmes d’information + annexe avenant 8 DSI
22 - DB221116187 : Garantie d’emprunt – Logements HESPERIA + Annexe 1 + Annexe 2
23 - DB221116188 : Recensement de la population 2023
24 - DB221116189 : Personnel communal – Contrats d’assurance des risques statutaires
25 - DB221116190 : Renouvellement de la convention d’adhésion au socle commun de compétences avec le centre de gestion de l’Isère + annexe convention
26 - DB221116191 : Personnel communal – Renouvellement de la convention pour la médecine préventive et la santé au travail avec le centre de gestion de l’Isère + Annexe
27 - DB221116192 : Personnel communal – Mise à disposition d’agents auprès du CCAS + Annexe
28 - DB221116193 : Personnel communal – Mise à disposition des agents du service stationnement au budget annexe
29 - DB221116194 : Attribution de mandats spéciaux dans le cadre du Congrès des maires de France
30 - DB221116195 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Date de mise en ligne : jeudi 24 novembre 2022

Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2022


Procès verbal du 22 septembre (mis en ligne le 23/11/2022)
Liste des délibérations adoptées
→ Les délibérations :
- dispositions de l'article l2122-22 du code général des collectivités territoriales
élection au poste d’adjoint au maire vacant + PV d'élection
centre communal d’action sociale
convention d’objectifs avec l’association 2choseslune - accueil de jour interlude
dévolution de l’accueil de jour interlude
personnel communal / promotion
- budget principal – décision modificative n°1 – exercice 2022
- budget principal – autorisations de programme et crédits de paiement  – exercice 2022
voie d’accès a la piscine intercommunale Alice Milliat à Champaret
avenant 5 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de tfpb
fonds de participation habitants
actions en faveur de l’emploi et de la formation
instances scolaires
subventions aux coopératives scolaires
- subvention au projet - association orchestre d’harmonie
aide économique en faveur des entreprises avec vitrine 
dispositif pass’ région pour les années 2022 a 2027
réaménagement d’une ligne d’emprunt accordée à la semcoda
aménagement RD312, quartier la grive 
exonération de droits de voirie – année 2022
acquisition d’une emprise 34 avenue du dauphine
acquisition parcelles route de Chambéry
acquisition d’une emprise rue de l’hôtel de ville
acquisition d’une emprise 90 rue de Montauban
acquisition d’une emprise rue pasteur
acquisition d’une emprise  8 chemin de plan Bourgoin
acquisition d’une emprise 65 rue de l’hôtel de ville
acquisition d’une emprise 13 quai des belges
autorisation de servitude 55 boulevard pré pommier
cession d’un terrain de la ville a Procivis 
- Personnel communal : tableau des effectifs et mise en place astreinte de décision

Conseil Municipal du jeudi 23 juin 2022

CR 23 juin 2022

Conseil Municipal du vendredi 13 mai 2022

CR 13 mai 2022

Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022

CR 24 mars 2022


2021

Conseil Municipal du 10 décembre 2021
CR 10 décembre 2021

Conseil Municipal du 10 novembre 2021
CR 10 novembre 2021

Conseil Municipal du 23 septembre 2021
Youtube
CR 23 septembre 2021

Conseil Municipal du 10 juin 2021
Youtube
CR et PV 10 juin 2021

Conseil Municipal du 06 mai 2021
Youtube
CR et PV 6 mai 2021.pdf

Conseil Municipal du 18 mars 2021
Youtube
Version audio
CR et PV 18 mars 2021

Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Version audio
CR et PV 28 janvier 2021

2020

Conseil Municipal du 3 décembre 2020

Conseil Municipal du 9 octobre 2020

Conseil Municipal du 3 juillet 2020

Conseil Municipal du 17 février 2020

2019

Conseil Municipal du 9 décembre 2019

Conseil Municipal du 14 octobre 2019

Conseil Municipal du 17 juin 2019

Conseil Municipal du 8 avril 2019

Conseil Municipal du 11 février 2019

2018

Conseil Municipal du 14 décembre 2018

Conseil Municipal du 15 octobre 2018

Conseil Municipal du 25 juin 2018

Conseil Municipal du 21 mai 2018

Conseil Municipal du 26 mars 2018

Conseil Municipal du 5 février 2018

2017

Conseil Municipal du 18 décembre 2017

Conseil Municipal du 9 octobre 2017

Conseil Municipal du 29 juin 2017

Conseil Municipal du 18 mai 2017

Conseil Municipal du 9 mars 2017

Conseil Municipal du 27 janvier 2017