Conseils municipaux

♦ Prochain conseil municipal : Jeudi 19 juin à 20h Halle Grenette

Vous pouvez assister à la séance ou la suivre en direct ou en replay sur la chaîne Youtube Ville de Bourgoin-Jallieu

Autres dates en 2025 : Jeudi 18 septembre à 20h Halle Grenette - Jeudi 14 novembre 2025 à 19h30 Halle Grenette - Vendredi 19 décembre à 19h Halle Grenette

Comptes-rendus et procès-verbaux

Depuis le 1^er juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé et remplacé par le procès-verbal arrêté au commencement de la séance suivante (CGCT, art. L. 2121-15).
Ordonnance du 7/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements et son décret d’application n°2021-1311 du même jour

2025 :

Conseil Municipal du 3 avril 2025

→ Liste complète des délibérations adoptées

→ Les délibérations :

DB_250403_001 : Action coeur de ville - Approbation du règlement d'attribution des aides dans le cadre de l'OPAH-RU + Règlement d’attribution des aides spécifiques
DB_250403_002 : Action coeur de ville - Aide municipale expérimentale au ravalement de façades
DB_250403_003 : Economie - Aide en faveur des entreprises avec vitrine
DB_250403_004 : Economie - Aide additionnelle en faveur des entreprises avec vitrine + Convention Aide additionnelle
DB_250403_005 : Economie - Association passion commerces - convention d'objectifs
DB_250403_006 : Espaces publics - Exonération des droits de terrasses - Travaux de requalification du boulevard Saint-MIchel
DB_250403_007 : Espaces publics - Exonération des droits de voirie - Autopartage CITIZ
DB_250403_008 : Propreté urbaine - Mise en place de conteneurs enterres par le SMND rue des MOULINS + Convention
DB_250403_009 : Intercommunalité - Premier arrêt du programme local de l’habitat de la CAPI - 2025 / 2030
DB_250403_010 : Foncier - Approbation de la convention de transfert de gestion portant sur le domaine public de SNCF gares et connexions
DB_250403_011 : Foncier - Approbation de la convention de superposition d'affectation portant sur une dépendance du domaine public de SNCF gares et connexions
DB_250403_012 : Foncier - Acquisition de la parcelle AM 494 d’une contenance de 10 m² situe 75 rue Jean Moulin + Plan
DB_250403_013 : Foncier - Acquisition d’une emprise d’environ 110 m² de la parcelle AL 878 située 6 rue de la Libération
DB_250403_014 : Foncier - Autorisation de servitude concernant des travaux d’amélioration de desserte et d’alimentation de distribution publique sur les parcelles BK 32 et BK 110 situées 42 rue de Chantereine
DB_250403_015 : Foncier - Cession des parcelles AC 276 et AC 290 d’une contenance totale de 194 m² situées rue de Pré-Tillon
DB_250403_016 : Intercommunalité - Schéma de mutualisation 2024 - 2027
DB_250403_017 : Intercommunalité - Systèmes d'information - Data center - Fonds de concours
DB_250403_018 : Politique de la ville – Subventions sollicitées dans le cadre de l’appel à projets
DB_250403_019 : Sports - CSBJ HANDBALL - Attribution d'une subvention exceptionnelle " haut niveau "
DB_250403_020 : Sports - FCBJ - Attribution d'une subvention exceptionnelle " haut niveau "
DB_250403_021 : Sports - JUDO CLUB - Attribution d'une subvention exceptionnelle " haut niveau "
DB_250403_022 : Sports - CSBJ NATATION - Avenant n° 1 a la convention d'objectifs
DB_250403_023 : Sports - ASSOCIATION RING BERJALLIEN - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs
DB_250403_024 : Sports - TPBJ (anciennement TCBJ) - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs
DB_250403_025 : Politique de la ville - Chantiers d’été - 2025
DB_250403_026 : Délégation de service public " Animation socio-educative " - Rapport du délégataire - 2023
DB_250403_027 : Délégation de service public " animation socio-éducative " - Contrat de restauration
DB_250403_028 : Jeunesse - Convention plurianuelle d'objectifs et de financement avec l'association La Fraternelle
DB_250403_029 : Education - Primarisation des écoles Louise Michel
DB_250403_030 : Education - Subventions aux coopératives scolaires pour l’organisation de sorties à la journée
DB_250403_031 : Education - Participation aux frais de fonctionnement du dispositif pour l’inclusion scolaire de Saint-Chef - Avenant n° 2
DB_250403_032 : Education - Révision du règlement intérieur des accueils périscolaires
DB_250403_033 : Bâtiment - Plan particulier de mise en sécurité (PPMS) - Mise en place d'un système d'alerte dans les écoles
DB_250403_034 : Culture - Les Belles Journées #11 - Recherche de partenaires et mécènes
DB_250403_035 : Bâtiment - Avenant n° 3 à la convention de mandat de délégation de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de rénovation thermique sur le foyer la Berjallière
DB_250403_036 : Urbanisme - Convention avec l’agence d’urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise 2025
DB_250403_037 : Ressources humaines - Rapport social unique - 2023
DB_250403_038 : Ressources humaines - Mise en place de la nouvelle bonification indiciaire dans les quartiers politiques de la ville
DB_250403_039 : Ressources humaines - Logements de fonction attribués par convention d’occupation précaire avec astreinte - Surveillance des écoles
DB_250403_040 : Ressources humaines - Mandat donne au centre de gestion pour la négociation de contrats groupe
DB_250403_041 : Ressources humaines - Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes
DB_250403_042 : Administration générale - Protocole accord transactionnel entre la commune et Madame Journet
DB_250403_043 : Affaires générales - Convention d'échanges de données avec le département de l'Isère