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Consultez les années 2023, 2022
2023
Janvier 2023
Jeudi 12 janvier 2023
Arrêté 105 : délégation de fonction à Madame Sylvie Corbier-Nadolny
Arrêté 106 : délégation de fonction à Madame Sylvie Corbier-Nadolny
Arrêté 107 : délégation de fonction à Madame Vanessa Villon
Lundi 30 janvier 2023
Arrêté 006 : réglementation de la circulation sur la voie verte le long de la Bourbre entre l’avenue Henri Barbusse et le quai de Bourbre, y compris la passerelle de franchissement de la Bourbre
Arrêté 007 : réglementation de la circulation et du stationnement avenue du Dauphiné
Arrêté 012 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Michel Carron
Arrêté 013 : réglementant la circulation et du stationnement impasse Marie-Louise Lantelme
Arrêté 014 : délégation de fonction à Madame Marguerite Baccam - 7ème adjoint au Maire
Arrêté 015 : délégation de fonction à Madame Chantal Bussy - Conseillère municipale
Arrêté 016 : délégation de fonction à Monsieur Fabien Pei Tronchi - DGA Population
Arrêté 020 : modificatif de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2022-019 du 25 mai 2022 relatif aux emplacements réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune (Modificatif n°5 : avenue Maréchal Leclerc)
Mardi 31 janvier 2023
Arrêté 018 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale Adjointe Population
Février 2023
Jeudi 23 février 2023
Arrêté 024 : modification de l’arrêté définitif n° DST-C-P-2021-025 du 31/03/2021 relatif aux emplacements réservés de livraison (modif 7 : rue Pontcottier)
Mars 2023
Lundi 06 mars 2023
Arrêté 026 : réglementation et à la délimitation du périmètre d’aire piétonne dans le centre-ville.
Lundi 13 mars 2023
Arrêté 004 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Emeline Lavesvre - Responsable Pôle Espaces Publics
Arrêté 005 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Séverine Revel - Responsable Pôle Bâtiments
Arrêté 0021 : Arrêté modificatif portant délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction des Services Techniques
Mardi 14 mars 2023
Arrêté 025 : Résiliation autorisation de prise en charge et de circulation - Autorisation de stationnement de taxi - ADS N°2
Arrêté 029 : transfert de l'autorisation de stationnement de taxi - ADS N°2
Lundi 27 mars 2023
Arrêté 031 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°2
Avril 2023
Vendredi 07 avril 2023
Arrêté 027 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Claude Chappe
Arrêté 028 : réglementation de la circulation et du stationnement allée Claude Chappe
Arrêté 036 : réglementation de la circulation et du stationnement avenue des Marronniers
Mercredi 12 avril 2023
Arrêté 037 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°4
Mai 2023
Mercredi 17 mai 2023
Arrêté 049 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°10
Juin 2023
Jeudi 1er juin 2023
Arrêté 030 : Réglementation des marchés sur la commune.
Jeudi 08 juin 2023
Arrêté 050 : Délégation de signature à Monsieur Renaud CLIN DGA en charge des Ressources
Jeudi 15 juin 2023
Décision du Maire 060 : Projet d'audit énergétique
Arrêté 043 : extension de la zone 30 au niveau du quartier de Champaret
Arrêté 044 : circulation et le stationnement rue de l’Usine Mermoz
Arrêté 046 : circulation et le stationnement allée du Levant
Arrêté 047 : création d’une voie verte entre l’allée du Levant et l’avenue du Dauphiné
Arrêté 051 : création d’emplacements de dépose minute avenue Professeur Tixier
Vendredi 16 juin 2023
Arrêté 045 : délégation signature bon de commandes, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale des Services
Arrêté 048 : délégation signature bon de commandes, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources
Lundi 19 juin 2023
Décision 062 : Tarifs billetterie saison culturelle du théâtre Jean-Vilar 2023-2024 et ses 2 annexes : "Conditions générales de vente" et "Annexe tarifs"
Décision 067 : Prestations juridiques à Maître Sébastien Cottignies, avocat au barreau de Lyon
Juillet 2023
Lundi 10 juillet 2023
Décision 70 : mandat spécial aux élus pour déplacement Rehau
Mardi 18 juillet 2023
Décision 71 : rétrocession A2-R Espace cinéraire La Rivoire
Mercredi 19 juillet 2023
Arrêté 060 : Délégation de fonction à Monsieur Mazri MARZOUK
Arrêté 061 : Délégation de signature à Monsieur Mazri MARZOUK
Août 2023
Mercredi 23 août 2023
Décision 69 : rétrocession de la concession 9-73 - La Rivoire à la commune de Bourgoin-Jallieu
Mardi 22 août 2023
Décision 77 : installation d'un système de vidéoprotection pour la Coupe du monde de rugby 2023
Septembre 2023
Vendredi 08 septembre 2023
Décision 81 : Tarifs boissons et boutique pour la 9ème édition du Festival Belles Journées les 8 et 9 septembre 2023
Lundi 11 septembre 2023
Décision 79 : Tarifs horaires à compter du 1er septembre 2023 pour l'utilisation des installations sportives municipales
Lundi 25 septembre 2023
Arrêté 63 : Délégation de signature en matière de bons de commandes, marchés publics et contrats au sein de la direction des Services techniques
Octobre 2023
Mardi 24 octobre 2023
Décision 84 : Mandat spécial dans la cadre du jumelage avec la ville de Wujiang (Chine)
Décision 86 : Mandat spécial dans le cadre du Congrès des maires 2023
Novembre 2023
Jeudi 16 novembre 2023
Décision 85 : Fournitures matériels d'illuminations et décorations pour festivités de fin d'année marché 2023037
Décision 87 : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de Coordination Sécurité et protection de la santé (C.S.P.S) pour travaux sur les bâtiments et espaces publics de la ville et du CCAS
Décision 88 : Cession de droits de présentation publique d'œuvres d'art
Décision 89 : Acquisition de droits de reproduction photographique
Décision 90 : Dépôt de l'œuvre de Michel Charreton
Décision 91 : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de contrôle techniques pour travaux sur bâtiments et espaces publics de la ville et du CCAS
Décision 92 : Accord-cadre hébergement, maintenance, assistance de la solution de billetterie pour le théâtre Jean-Vilar, redevance par billet vendu, périphériques et consommables.
Décision 93 : Travaux de construction de 2 courts de padel
Décision 94 : Réhabilitation d'un bâtiment pour la création d'une maison des associations
Décembre 2023
Jeudi 21 décembre 2023
Arrêté 87 : Règlement vente alcool commerces la nuit
Décision 95 : Admission en non valeur des titres irrécouvrables 2023
Décision 96 : Constitution et reprise de provision budget 2024
Décision 97 : Modification régie d'avances et de recettes du service culturel
Décision 98 : Modification régie de recettes du musée
Décision 99 : Convention de mise à disposition de places de stationnement + annexe
Décision 100 : Modifications régie de recettes stationnement
Décision 101 : Prestation Conseil évaluation des risques professionnels (D.U) + annexe
Décision 102 : Marché public : missions de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du boulevard Saint-Michel à Bourgoin-Jallieu
Décision 103 : Bail association LRAAKMDA
Décision 104 : Marché public : prestations de services d'assurance - Assurances tous risques expositions et manifestations (Lot4)
Décision 105 : Perception d'un droit d'entrée au musée
Décision 106 : Défense des intérêts de la Commune
Décision 107 : Défense de la commune dans le cadre de la mise en cause pour déversement de substance nuisible
Décision 108 : Défense de la commune dans le cadre d'une décision d'opposition à déclaration préalable
Mercredi 06 décembre 2023
Arrêté 68 : Délégation de signature de Séverine Revel, directrice des Services Techniques
Lundi 04 décembre 2023
Arrêté 79 : Arrêté définitif relatif à l’extension du périmètre de la zone 30 du centre-ville de Bourgoin-Jallieu – Côté Est
Arrêté 80 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Pontcottier
Arrêté 81 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Jean Moulin
Arrêté 82 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue des Bois
Arrêté 84 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement impasse Pontcottier
2022
Juin 2022
Mardi 28 juin 2022
Arrêté municipal 28 : autorisation de circulation des PL du SMND sur des voies interdites au + 3,5 T
Arrêté municipal 29 : règlementation circulation et stationnement avenue de Champfleuri
Juillet 2022
Lundi 11 juillet 2022
Arrêté municipal 35 : réglementation la circulation et le stationnement boulevard de Champaret
Arrêté municipal 36 : modification de l’arrêté définitif n° DST-C-P-2021-025 du 31/03/2021 relatif aux emplacement réservés de livraison sur la commune (modif 2 : boulevard de Champaret)
Lundi 18 juillet 2022
Arrêté municipal 33 : délégation de fonction à Monsieur Robert Brioude, conseiller municipal
Arrêté municipal 34 : délégation de fonction à Madame Marie-Claude Souchaud, conseillère municipale
Mardi 20 juillet 2022
Arrêté municipal 37 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction des Services Techniques
Mardi 26 juillet 2022
Arrêté municipal 39 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein du service événementiel
Arrêté municipal 40 : délégation de signature à Monsieur Bruno Jolly, directeur des Services Techniques
Septembre 2022
Lundi 05 septembre 2022
Arrêté municipal 49 : délégations de signature des Bons de commande et Marchés Publics pour la DGS (Direction Générale des Services)
Arrêté municipal 57 : délégations de signature des Bons de commande et Marchés Publics pour la DGAR (Direction Générale Adjointe en charge des Ressources)
Lundi 12 septembre 2022
Arrêté municipal 56 : Autorisation de prise en charge et de circulation et autorisation de stationnement de taxi ADS n°6
Jeudi 15 septembre 2022
Arrêté municipal 038 : modificatif à l’arrêté DST-C-P-2021-025 du 31 mars 2021 relatif aux emplacements réservés pour les emplacements livraison de la commune (Modif 3 : rue de la République)
Arrêté municipal 051 : réglementation circulation et stationnement rue de Montauban
Arrêté municipal 058 : réglementation circulation et stationnement rue Louis Braille
Mardi 20 septembre 2022
Arrêté municipal 60 : délégation de signature concernant les opérations funéraires et la gestion des cimetières M.Maubert
Arrêté municipal 61 : délégation de fonction M.Maubert
Arrêté municipal 62 : délégation de signature M.Maubert
Jeudi 29 septembre 2022
Arrêté municipal 68 : création d’emplacements de dépose minute - Avenue Professeur Tixier.
Octobre 2022
Lundi 10 octobre
Arrêté municipal 073 : délégation de fonction de M. Sébastien Chalessin, 10ème adjoint au Maire
Arrêté municipal 072 : délégation de fonction de Mme Océane Roulot, 9ème adjoint au Maire
Arrêté municipal 071 : délégation de fonction de M. Dorian Maillet, 8ème adjoint au Maire
Arrêté municipal 070 : délégation de fonction de Marguerite Baccam, 7ème adjoint au Maire
Jeudi 13 octobre
Arrêté municipal 52 : définition d’une zone 30 au niveau de la route de Lyon à La Grive et la rue des Silos + annexe
Arrêté municipal 53 : réglementation circulation et stationnement route de Lyon
Arrêté municipal 54 : règlementation et circulation rue des Silos
Arrêté municipal 55 : réglementation et circulation impasse des Silos
Novembre 2022
Mardi 22 novembre
Arrêté municipal 079 : délégation en matière électorale
Arrêté municipal 090 : délégation de fonction Madame Leslie CAM
Arrêté municipal 091 : délégation de signature Madame Leslie CAM
Mercredi 23 novembre
Arrêté municipal 092 : délégation de signature en matières de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction générale adjointe population
Mercredi 30 novembre
Arrêté municipal 088 : réglementation et délimitation du périmètre d’aire piétonne dans le centre-ville de Bourgoin-Jallieu.
Arrêté municipal 089 : règlementation circulation et stationnement Rue du 19 mars 1962 et partie circulée de la place Carnot
Arrêté municipal 095 : modification de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2022-019 du 25 mai 2022 relatif aux emplacements réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune (place Carnot)
Arrêté municipal 096 : modification de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2021-025 du 31 mars 2021 relatif aux emplacements réservés aux emplacements de livraison sur la commune (place Carnot)
Arrêté municipal 097 : création d’emplacements de dépose minute Place Carnot
Arrêté municipal 098 : modification de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2022-019 du 25 mai 2022 relatif aux emplacements réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune (rue Docteur Desgranges)
Décembre 2022
Lundi 05 décembre
Arrêté municipal 099 : création d’un emplacement réservé aux cars scolaires Avenue des Nations Unies.
Lundi 19 décembre 2022
Arrêté municipal 100 autorisant la circulation des PL du SMND rue du 19 mars 1962 et sur la partie circulée de la Place Carnot.
22 décembre 2022
Décision 185 : Droits de place de foires, marchés cirques et commerces ambulant
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