Archives : actes réglementaires permanents

Vous consultez les archives des années : 2026 (de janvier au 03 juin), 2025, 2024, 2023, 2022. 

2026

Juin 2026

Mercredi 03 juin 2026
ARRETE N°AR_2026_141 : INTERDICTION DE CONSOMMATION D'ALCOOL SUR LE DOMAINE PUBLIC
ARRETE N°AR_2026_142 : OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE - LA HALLE PAYSANNE
ARRETE N°AR_2026_143 : ESPACES PUBLICS - VOIRIE - AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE STATIONNEMENT A DUREE INDETERMINEE DE VEHICULES
ARRETE N°AR_2026_144 : DELEGATION DE SIGNATUREEN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE EN CHARGE DES RESSOURCES
ARRETE N°AR_2026_145 : RECLASSEMENT D'UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC " LE BACCHUS PLAZA "D’AUTOPARTAGE IMPASSE DE LA MARBRERIE
DECISION N°DC_2026_063 : COMMANDE PUBLIQUE - ACHAT, INSTALLATION ET MISE EN OEUVRE DES EQUIPEMENTS VPI DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES DE BOURGOIN-JALLIEU - AVENANT N° 1 A L’ACCORD-CADRE N° 2024005

Mai 2026

Jeudi 21 mai 2026
DECISION N°DC_2026_062 : JURIDIQUE - DESIGNATION D’UN AVOCAT POUR UNE MISSION DE CONSEIL JURIDIQUE EN URBANISME
ARRETE N°AR_2026_138 : MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA VILLE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_139 : OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE - LE VELLIN SCENES DE LA CAPI
ARRETE N°AR_2026_140 : AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N° 12 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU

Mardi 19 mai 2026
ARRETE N°AR_2026_134 : ARRETE DE DELEGATION A M JEAN-PIERRE GIRARD - CELEBRATION D'UN MARIAGE
ARRETE N°AR_2026_135 : ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION A M JEAN-PIERRE GIRARD - CELEBRATION DE MARIAGE
ARRETE N°AR_2026_136 : DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS (CIS)
ARRETE N°AR_2026_137 : REVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TEMPS D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRES
DECISION N°DC_2026_058 : COMMANDE PUBLIQUE – VILLE – MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA REPUBLIQUE ET DE SES RUES ANNEXES A BOURGOIN-JALLIEU – ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC
DECISION N°DC_2026_059 : STATIONNEMENT - TARIFICATION DES PARKINGS MEDICIS ET CHARGES
DECISION N°DC_2026_060 : ADHESION A L'ASSOCIATION INTERSTICES
DECISION N°DC_2026_061 : DEPARTEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DES SYNDICATS

Mercredi 13 mai 2026
DECISION N°DC_2026_052 : MODIFICATION DE LA REGIE DES HORODATEURS N° 58015
DECISION N°DC_2026_053 : MODIFICATION DE LA REGIE PARKING A BARRIERE N° 58047 POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DE STATIONNEMENT
DECISION N°DC_2026_054 : FINANCES - BUDGET STATIONNEMENT - FONGIBILITE DES CREDITS N° 1
DECISION N°DC_2026_055 : MODIFICATION DE PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX D'AMELIORATION THERMIQUE DE L'ECOLE PRIMAIRE EDOUARD HERRIOT
DECISION N°DC_2026_056 : COMMANDE PUBLIQUE – TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU BOULEVARD SAINT-MICHEL – LOT N°1 : TRAVAUX DE TERRASSEMENTS, RESEAUX, REVETEMENTS ET MOBILIERS – AVENANT N°4 AU MARCHE N°2024049L01
DECISION N°DC_2026_057 : COMMANDE PUBLIQUE – FOURNITURE ET INSTALLATION DE SYSTEMES D’ALERTE PLAN PARTICULIER DE MISE EN SECURITE (PPMS) DANS LES ECOLES DE LA VILLE DE BOURGOIN-JALLIEU – AVENANT N°01 A L’ACCORD-CADRE N°2024003
ARRETE N°AR_2026_133 : NOMINATION DE MANDATAIRES DE LA REGIE DE RECETTES DU MUSEE N° 58001

Lundi 11 mai 2026
DECISION N°DC_2026_050 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, D’OUVRAGES PEDAGOGIQUES ET DE LIBRAIRIE POUR LES ECOLES PUBLIQUES DE BOURGOIN-JALLIEU – ATTRIBUTION DES MARCHES PUBLICS
DECISION N°DC_2026_051 : JURIDIQUE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’HONORAIRES DE CONSEIL JURIDIQUE GENERAL
DECISION N°DC_2026_051_ANNEXE 1 : CONVENTION D’ASSISTANCE JURIDIQUE GENERALE

Avril 2026

Vendredi 17 avril 2026
ARRETE N°AR_2026_110 : RECLASSEMENT D'UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC "COMPLEXE SPORTIF CHAMPION'S FIVE"
ARRETE N°AR_2026_111 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE AU SEIN DE LA FORMATION SPECIALISEE SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ARRETE N°AR_2026_112 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
ARRETE N°AR_2026_113 : ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE AMBROISE GENIN
ARRETE N°AR_2026_114 : ARRETE DEFINITIF RECAPITULANT LES EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT RESERVES AUX VEHICULES DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LA COMMUNE
ARRETE N°AR_2026_115 : ARRETE DEFINITIF RECAPITULANT LES EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT RESERVES AUX VEHICULES D’AUTOPARTAGE SUR LA COMMUNE
ARRETE N°AR_2026_116 : ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DE LA MARBRERIE
ARRETE N°AR_2026_117 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE AU SEIN DU CONSEIL MEDICAL EN FORMATION PLENIERE
DECISION N°DC_2026_040 : STATIONNEMENT - DEPOSE MINUTE DE LA GARE - TARIFICATION
DECISION N°DC_2026_041 : COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE LA POLICE MUNICIPALE - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 2024050
DECISION N°DC_2026_042 : JURIDIQUE - DESIGNATION D’UN AVOCAT POUR UNE MISSION DE CONSEIL JURIDIQUE EN FONCIER
DECISION N°DC_2026_043 : POLITIQUE DE LA VILLE - APPEL A PROJETS CONTRAT ENGAGEMENT QUARTIERS 2030 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - 2026
DECISION N°DC_2026_044 : COMMANDE PUBLIQUE – PRESTATION DE NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS DE BOURGOIN-JALLIEU– ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC

Vendredi 3 avril 2026
DC_2026_038 : COMMANDE PUBLIQUE – DECONSTRUCTION ET CONFORTEMENTS DE BATIMENTS SIS 19-21-23-25-27-29 PASSAGE DOLBEAU – AVENANT N°2 AU MARCHE N°2025033
DC_2026_039 : INDEMNISATION DE CANDIDATS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS « RÉINVENTONS NOS COEURS DE VILLE » - DEVENIR DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
DC_2026_037 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - AMELIORATION THERMIQUE DE L'ECOLE EDOUARD HERRIOT - ATTRIBUTION DES MARCHES PUBLICS

Mars 2026

Vendredi 27 mars 2026
ARRETE N°AR_2026_101: DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
ARRETE N°AR_2026_102 : DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DIDIER SCHWERDEL - DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
ARRETE N°AR_2026_103 : DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME SEVERINE REVEL - DIRECTRICE DES SERVICES TECHNIQUES
ARRETE N°AR_2026_104 : DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME AMANDINE ROCHET - RESPONSABLE DU POLE BATIMENTS
ARRETE N°AR_2026_105 : DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME VIRGINIE CLET - RESPONSABLE DU POLE ESPACES PUBLICS
ARRETE N°AR_2026_106 : DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR FABIEN PEI-TRONCHI, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT POPULATION
ARRETE N°AR_2026_107 : DELEGATION DE SIGNATUREEN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE EN CHARGE DES RESSOURCES
ARRETE N°AR_2026_108 : PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE POPULATION
ARRETE N°AR_2026_109 : PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Mercredi 25 mars 2026
ARRETE N°AR_2026_101 : DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
ARRETE N°AR_2026_102 : DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DIDIER SCHWERDEL - DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

Lundi 23 mars 2026
ARRETE N°AR_2026_066 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A C. GOMEZ FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_067 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A J. JACQUES FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_068 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A H. BRUNO-MIGNOT FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_069 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A M. RENAUD FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_070 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A K. PIOLOT FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_071 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A V. VILLON FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_072 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A L. CAM FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_073 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A S. CORBIER-NADOLNY FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_074  : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A L. BOTTALICO FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_075 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A L. LAWSON DE MEDEIROS FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_076 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A C. FRAYSSE FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_077 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A L. FAURE FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_078 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A M. GUILLAUD FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_079 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A L. CUZIN FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_080 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A C. MARTIN FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_081 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A R. GUILLERMIN FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_082 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A- P. GUYON FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_083 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE A D. MAUBERT FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_084 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A H. BRUNO-MIGNOT FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_085 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A M. RENAUD FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_086 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A K. PIOLOT FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_087 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A V. VILLON FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_088 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL -A L. CAM FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_089 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A S. CORBIER-NADOLNY FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_090 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A L. BOTTALICO FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_091 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A L. LAWSON DE MEDEIROS FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_092 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A- C. FRAYSSE FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_093 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A L. FAURE FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_094 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVILA M. GUILLAUD FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_095 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A L. CUZIN FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_096 : DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A C. MARTIN FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_097 : DÉLÉGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A P. GUYON FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_098 : DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A R. GUILLERMIN FONCTIONNAIRE COMMUNAL
ARRETE N°AR_2026_099 : DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL A D. MAUBERT FONCTIONNAIRE COMMUNAL

Samedi 21 mars 2026
ARRETE N°AR_2026_001 ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU DOS DE L’ANE
ARRETE N°AR_2026_002 NOMINATION D'UN MANDATAIRE SIMPLE DE LA REGIE DE RECETTES DU MUSEE N°58001
ARRETE N°AR_2026_003 ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE PIERRE SEMARD
ARRETE N°AR_2026_004 ARRETE DEFINITIF PORTANT SUR LE STATIONNEMENT PAYANT PAR HORODATEUR SUR LA COMMUNE + annexe
ARRETE N°AR_2026_005 ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES MOULINS
ARRETE N°AR_2026_006 DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DU SECTEUR AUTOMOBILE
ARRETE N°AR_2026_007 AUTORISATION PROVISIOIRE DE DIFFUSION DE MUSIQUE DANS LES ESPACES PUBLICS
ARRETE N°AR_2026_009 ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DES TUILERIES
ARRETE N°AR_2026_010 DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DESSALARIES DES SECTEURS NON ALIMENTAIRE (HORS AUTOMOBILE)
ARRETE N°AR_2026_011 AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N°1 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_012 AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N° 8 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_013 AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N° 10 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_014 ARRETE DEFINITIF AUTORISANT LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS (PL) DU SMND SUR DES VOIRIES INTERDITES AU PLUS DE 3,5 TONNES
ARRETE N°AR_2026_015 ARRETE DEFINITIF RECAPITULANT LES EMPLACEMENTS RESERVES AU RECHARGEMENT DES VEHICULES ELECTRIQUES SUR LA COMMUNE
ARRETE N°AR_2026_016 DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DU SECTEUR ALIMENTAIRE
ARRETE N°AR_2026_017 ARRETE D'OUVERTURE ETABLISSEMENT, L’ESPACE MORGADO
ARRETE N°AR_2026_018 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE POPULATION
ARRETE N°AR_2026_019 portant délégation (Célébration de mariage) / Monsieur BATILLOT
ARRETE N°AR_2026_020 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE POPULATION
ARRETE N°AR_2026_021 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DU CCAS
ARRETE N°AR_2026_022 PORTANT NOMINATION AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR DU CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE
ARRETE N°AR_2026_023 DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS (CIS)
ARRETE N°AR_2026_024 AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR DÉVELOPPER UN SERVICE DE TROTTINETTES ÉLECTRIQUES ET DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE EN LIBRE SERVICE SANS STATION - annexe 1 - annexe 2
ARRETE N°AR_2026_025 RECLASSEMENT D'UN ERP - GROUPE SCOLAIRE CLAUDE CHARY - BATIMENT MATERNELLE
ARRETE N°AR_2026_026 RECLASSEMENT D'UN ERP - RESTAURANT " ROYAL BOURGOIN "
ARRETE N°AR_2026_027 FERMETURE ADMINISTRATIVE D'UN ERP - " RESTAURANT FLUNCH "
ARRETE N°AR_2026_028 NOMINATION D'UN MANDATAIRE SUPPLEANT DE LA REGIE MIXTE DU SERVICE JEUNESSE N°58058
ARRETE N°AR_2026_029 CESSATION DE FONCTION DE MANDATAIRES SUPPLEANTS DE LA REGIE MIXTE DU SERVICE JEUNESSE N°58058
ARRETE N°AR_2026_030 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DIDIER SCHWERDEL - DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
ARRETE N°AR_2026_031 AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N°8 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_032 DELEGATION DE FONCTION ET SIGNATURE A MONSIEUR FONDIMARE, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A LA NATURE (CHASSE, PECHE, AGRICULTURE)
ARRETE N°AR_2026_033 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME GAY, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE A LA FAMILLE ET L'EGALITE FEMMES HOMMES
ARRETE N°AR_2026_034 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR FORAY, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AU DEVOIR DE MEMOIRE
ARRETE N°AR_2026_035 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME PENALVA, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE AUX AFFAIRES GENERALES
ARRETE N°AR_2026_036 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR BERTEA, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AUX SENIORS
ARRETE N°AR_2026_037 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME GUIMBA, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE AUX MAISONS DES HABITANTS
ARRETE N°AR_2026_038 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR CIOFFI, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AU HANDICAP ET L'ACCESSIBILITE
ARRETE N°AR_2026_039 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME HAAS, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE A LA COMMUNICATION
ARRETE N°AR_2026_040 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR TOUAM, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A LA POLITIQUE DE LA VILLE
ARRETE N°AR_2026_041 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME BONNARD, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE A LA JEUNESSE, EMPLOI, FORMATION
ARRETE N°AR_2026_042 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME EL ALAMI, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE AU LOGEMENT
ARRETE N°AR_2026_043 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR LAKES, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A LA PREVENTION ET A LA TRANQUILLITE PUBLIQUE
ARRETE N°AR_2026_044 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME BUSSY, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE AUX BATIMENTS
ARRETE N°AR_2026_045 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME SANTOS-SILVA, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE A LA SANTE
ARRETE N°AR_2026_046 DELEGATION DE FONCTION DE DE SIGNATURE A MONSIEUR GIORDANO, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A LA PROPRETE URBAINE ET AUX ESPACES VERTS
ARRETE N°AR_2026_047 DELEGATION DE FONCTION ET SIGNATURE A MADAME MARECAL, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE AUX RESSOURCES HUMAINES ET A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ARRETE N°AR_2026_048 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME GOURRIBON, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE A LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
ARRETE N°AR_2026_049 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR LEGAY-BELLOD, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AU DEVELOPPEMENT DURABLE
ARRETE N°AR_2026_050 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR GIRARD, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A LA COOPERATION INTERCOMMUNALE
ARRETE N°AR_2026_051  DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR VASCHALDE, 11EME ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DES ESPACES PUBLICS ET DE LA MOBILITE
ARRETE N°AR_2026_052 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME PIERRET, 10EME ADJOINTE AU MAIRE EN CHARGE DU SPORT ET DE LA CONDITION ANIMALE
ARRETE N°AR_2026_053 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DIAS, 9EME ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DES FINANCES ET DE L'INNOVATION NUMERIQUE
ARRETE N°AR_2026_054 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME BACCAM, 8EME ADJOINTE AU MAIRE EN CHARGE DE L'URBANISME
ARRETE N°AR_2026_055 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR CHALESSIN, 7EME ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DE LA SECURITE ET DU STATIONNEMENT
ARRETE N°AR_2026_056 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME CHIBOUB, 6EME ADJOINTE AU MAIRE EN CHARGE DES AFFAIRES SOCIALES
ARRETE N°AR_2026_057  DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR BORNE, 5EME ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DE COEUR DE VILLE
ARRETE N°AR_2026_058 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME PRUVOST, 4EME ADJOINTE AU MAIRE EN CHARGE DE L'EDUCATION
ARRETE N°AR_2026_059 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR MAILLET, 3EME ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DES ASSOCIATIONS ET DE L'EVENEMENTIEL
ARRETE N°AR_2026_060 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME GARNIER, 2EME ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DE LA CULTURE
ARRETE N°AR_2026_061 DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR LEPRETRE, 1ER ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'ATTRACTIVITE
ARRETE N°AR_2026_062 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR RENAUD CLIN - DIRECTEUR GENERAL ADJOINT EN CHARGE DES RESSOURCES
ARRETE N°AR_2026_063 PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE (PICS) DE LA CAPI
DECISION N°DC_2026_034 EXONÉRATION EXCEPTIONNELLE DES DROITS DE VOIRIE - TRAVAUX DE RENOVATION DE TOITURE 28 RUE STALINGRAD
DECISION N DC_2026_034XDECISION N DC_2026_034X CONVENTION STALINGRAD
DECISION N°DC_2026_035 ACCEPTATION D'UN DON EN NUMERAIRE
DECISION N°DC_2026_036 ACCEPTATION D'UN DON DE M. MARCEL PEAUD CONSENTI A LA COMMUNEVERSÉ SOUS FORME D'ARCHIVES PRIVÉES

Jeudi 20 mars
ARRETE N°AR_2026_031 : AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N° 8 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU

Vendredi 13 mars 2026
DECISION N°DC_2026_032 : COMMANDE PUBLIQUE - TRAVAUX DE DEMOLITION, DE RECONSTRUCTION DE FACADES, D’ESCALIERS ET CREATION D’ASCENSEURS SUR LE SECTEUR SAINT-MICHEL - LOT N° 5 SERRURERIE - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 2024006L05
DECISION N°DC_2026_033 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - CONSTRUCTION D’UN PREAU A TOILE TENDUE A L’ECOLE JEAN ROSTAND - ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC

Mercredi 11 mars 2026
DECISION N°DC_2026_030 : SPORTS - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS - TARIFS HORAIRES - 2026
DECISION N°DC_2026_031 : COMMANDE PUBLIQUE – REHABILITATION DE L'ANCIENNE PISCINE TOURNESOL EN PLAINE DES SPORTS – LOT N°03 JEUX AQUALUDIQUE – AVENANT N°01 AU MARCHE N°2024056L03

Lundi 09 mars 2026
ARRETE N°AR_2026_029 : CESSATION DE FONCTION DE MANDATAIRES SUPPLEANTS DE LA REGIE MIXTE DU SERVICE JEUNESSE N° 58058

Vendredi 06 mars 2026
ARRETE N°AR_2026_028 : NOMINATION D'UN MANDATAIRE SUPPLEANT DE LA REGIE MIXTE DU SERVICE JEUNESSE N° 58058
ARRETE N°AR_2026_030 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE À UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL
DECISION N°DC_2026_027 : CULTURE - LES BELLES JOURNEES #12 - TARIFS DE LA BILLETTERIE
DECISION N°DC_2026_028 : COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE CHAMPFLEURI - LOT UNIQUE : GENIE CLIMATIQUE ET PLOMBERIE - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 2025026
DECISION N°DC_2026_029 : JURIDIQUE - DESIGNATION D’UN AVOCAT POUR UNE MISSION DE CONSEIL JURIDIQUE EN URBANISME

Lundi 02 mars 2026
AR_2026_24 : ANNEXE - ZONE STATIONNEMENT
AR_2026_024 : VOIRIE - ANNEXE BJ SPOT

Février 2026

Mardi 24 février 2026
DECISION N°DC_2026_025 : COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION DES TROIS TERRAINS DE TENNIS N° 06, 07 ET 08 AU TENNIS PADEL DE BOURGOIN-JALLIEU - LOT N° 01 VRD / SOLS SPORTIFS - AVENANT N° 01 AU MARCHE N° 2025058L01
DECISION N°DC_2026_026 : JURIDIQUE - CONVENTION D’HONORAIRES DE CONSEIL JURIDIQUE - RESSOURCES HUMAINES
ARRETE N°AR_2026_025 : RECLASSEMENT D'UN ERP - GROUPE SCOLAIRE CLAUDE CHARY - BATIMENT MATERNELLE
ARRETE N°AR_2026_026 : RECLASSEMENT D'UN ERP - RESTAURANT " ROYAL BOURGOIN "
ARRETE N°AR_2026_027 : FERMETURE ADMINISTRATIVE D'UN ERP - " RESTAURANT FLUNCH "

Vendredi 20 février 2026
DECISION N°DC_2026_022 : COMMANDE PUBLIQUE – MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE AVEC CREATION DE SELF ET AGRANDISSEMENT DE LA ZONE PERISCOLAIRE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LOUISE MICHEL – AVENANT N°1 AU MARCHE N°2024044
DECISION N°DC_2026_023 : COMMANDE PUBLIQUE – DESAMIANTAGE DE BATIMENTS SIS 19-21-23-25-27-29 PASSAGE DOLBEAU – AVENANT N°2 AU MARCHE N°2025028
DECISION N°DC_2026_024 : COMMANDE PUBLIQUE – DECONSTRUCTION ET CONFORTEMENTS DE BATIMENTS SIS 19-21-23-25-27-29 PASSAGE DOLBEAU – AVENANT N°1 AU MARCHE N°2025033
ARRETE N°AR_2026_024 : AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR DÉVELOPPER UN SERVICE DE TROTTINETTES ÉLECTRIQUES ET DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE EN LIBRE SERVICE SANS STATION

Jeudi 19 février 2026
DECISION N°DC_2026_020 : JURIDIQUE – DECISION D’ESTER – CONTENTIEUX HYGIENE PREVENTION – REFERE EXPERTISE
DECISION N°DC_2026_021 : COMMANDE PUBLIQUE – VILLE – ACHAT D’UN TRACTOPELLE – ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC
ARRETE N°AR_2026_023 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS (CIS)

Mardi 17 février 2026
ARRETE N°AR_2026_021 : DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DU CCAS
ARRETE N°AR_2026_022 : NOMINATION AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR DU CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE

Mercredi 11 février 2026
ARRETE N°AR_2026_020 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE BONS DE COMMANDE, MARCHES PUBLICS ET CONTRATS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE POPULATION
ARRETE N°AR_2025_103 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE À UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL

Mardi 10 février 2026
ARRETE N°AR_2026_019 : DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE (CÉLÉBRATION DE MARIAGE)
DECISION N°DC_2026_016 : CLOTURE DES REGIES DE RECETTES DES PARKINGS N° 58042 MEDICIS ET CHARGES, N° 58045 SAINT-MICHEL SUD / BERLIOZ ET N° 58046 EDOUARD HERRIOT
DECISION N°DC_2026_017 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - ACHAT DE DEUX CAMIONS POUR LE SERVICE DES SPORTS ET LE SERVICE DES ESPACES VERTS - ATTRIBUTION DES MARCHES PUBLICS
DECISION N°DC_2026_018 : COMMANDE PUBLIQUE - RENOVATION DES TROIS TERRAINS DE TENNIS N° 06, 07 ET 08 AU TENNIS PADEL DE BOURGOIN-JALLIEU - LOT N° 03 ECLAIRAGE - AVENANT N° 01 AU MARCHE N° 2025058
DECISION N°DC_2026_019 : COMMANDE PUBLIQUE - FOURNITURE, INSTALLATION ET POSE DE VIDEOPROTECTION - AVENANT N° 1 A L’ACCORD-CADRE N° 2024028

Jeudi 5 février 2026
ARRETE N°AR_2026_018 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE À UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL

Mercredi 4 février 2026
DECISION N°DC_2026_013 : JURIDIQUE - DESIGNATION D’UN AVOCAT POUR UNE MISSION DE CONSEIL JURIDIQUE EN URBANISME
DECISION N°DC_2026_014 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - PRESTATION DE NETTOYAGE PONCTUEL DE BATIMENTS - ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC
DECISION N°DC_2026_015 : COMMANDE PUBLIQUE - VERIFICATION, ENTRETIEN DES INSTALLATIONS, POSE ET DEPOSE DES ILLUMINATIONS ET MOTIFS - ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC

Janvier 2026

Mercredi 28 janvier 2026
ARRETE N°AR_2026_017 : ARRETE D'OUVERTURE ETABLISSEMENT
DECISION N°DC_2026_012 : PREEMPTION D'UN LOCAL D'ACTIVITE A USAGE COMMERCIAL, SITUE 34 RUE DE LA LIBERTE, BOURGOIN-JALLIEU (38300), CADASTRE SECTION AM 441, LOT 1, ET AM 440, PARCELLE EN INDIVISION, PROPRIETE DE MADAME BEETSCHEN GHISLAINE + DC_2026_012 - ANNEXE_1-DIA IA380532500389DC_2026_012 - ANNEXE_1-DIA IA380532500389 + DC_2026_012 - ANNEXE_2-FD AM 440 AM 441 + DC_2026_012 - ANNEXE_3-DB220513069-DELEGATION MAIRE + DC_2026_012 - ANNEXE_4-DB240919096 DPU SIMPLE + DC_2026_012 - ANNEXE_5-DB240919097 FONCIER DPUR + DC_2026_012 - ANNEXE_6-DB240919097 PERIMETRE DPUR + DC_2026_012 - COURRIER ACQUÉREUR PRÉEMPTION + DC_2026_012 - COURRIER NOTAIRE PRÉEMPTION + DC_2026_012 - COURRIER TRESORERIE PRÉEMPTION + DC_2026_012 - COURRIER VENDEUR PREEMPTION

Lundi 26 janvier 2026
ARRETE N°AR_2026_011 : AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N°1 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_012 : AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N° 8 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_013 : AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS N° 10 D'UN VEHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
ARRETE N°AR_2026_014 : ARRETE DEFINITIF AUTORISANT LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS (PL) DU SMND SUR DES VOIRIES INTERDITES AU PLUS DE 3,5 TONNES
ARRETE N°AR_2026_015 : ARRETE DEFINITIF RECAPITULANT LES EMPLACEMENTS RESERVES AU RECHARGEMENT DES VEHICULES ELECTRIQUES SUR LA COMMUNE
ARRETE N°AR_2026_016 : DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DU SECTEUR ALIMENTAIRE
DECISION N°DC_2026_009 : CLOTURE DE LA REGIE D'AVANCES DU MUSEE N° 58053
DECISION N°DC_2026_010 : STATIONNEMENT - PARKING DU CONSERVATOIRE - TARIFICATION
DECISION N°DC_2026_011 : JURIDIQUE - DECISION D’ESTER ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’HONORAIRES - CONTENTIEUX FONCIER - RECOURS INDEMNITAIRE

Jeudi 15 janvier 2026
ARRETE N°AR_2026_009 : ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DES TUILERIES
ARRETE N°AR_2026_010 : DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES SECTEURS NON ALIMENTAIRE (HORS AUTOMOBILE)

Lundi 12 janvier 2026
ARRETE N°2026-003 : ARRÊTÉ DÉFINITIF RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE PIERRE SÉMARD.
ARRETE N°AR_2026_004 : ARRETE DEFINITIF PORTANT SUR LE STATIONNEMENT PAYANT PAR HORODATEUR SUR LA COMMUNE + ANNEXE 1 CARTE
ARRETE N°AR_2026_005 : ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES MOULINS
ARRETE N°AR_2026_006 : DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DU SECTEUR AUTOMOBILE
ARRETE N°AR_2026_007 : AUTORISATION PROVISIOIRE DE DIFFUSION DE MUSIQUE DANS LES ESPACES PUBLICS
DECISION N°DC_2026_006 : CULTURE - THEATRE - BOISSONS ET PETITE RESTAURATION - TARIFS
DECISION N°DC_2026_007 : SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE AUX ENSEIGNANTS DES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE
DECISION N°DC_2026_008 : STATIONNEMENT - DEPOSE MINUTE DE LA GARE - TARIFICATION

Mardi 06 janvier 2026
DECISION N°DC_2026_005 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION D’UN LOCAL COMMERCIAL EN SITE SPORTIF A USAGE DE DOJO - ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC

Lundi 05 janvier 2026
ARRETE N°AR_2026_001 : ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU DOS DE L’ANE
DECISION N°DC_2026_001 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE LA POLICE MUNICIPALE - ATTRIBUTION DES MARCHES PUBLICS
DECISION N°DC_2026_002 : COMMANDE PUBLIQUE - VILLE - REFECTION DE TROIS TERRAINS DE TENNIS - ATTRIBUTION DES MARCHES PUBLICS
DECISION N°DC_2026_003 : JURIDIQUE - DECISION D’ESTER ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’HONORAIRES - CONTENTIEUX COMMANDE PUBLIQUE - REFERE PRECONTRACTUEL
DECISION N°DC_2026_004 : COMMANDE PUBLIQUE - GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE / CCAS - PRESTATIONS DE SECURITE EVENEMENTIELLE POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE ET LE CCAS ET PRESTATIONS DE SURVEILLANCE DIVERSES - ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC

Vendredi 09 janvier 2026
ARRETE N°AR_2026_002 : NOMINATION D'UN MANDATAIRE SIMPLE DE LA REGIE DE RECETTES DU MUSEE N° 58001
ARRETE N°AR_2026_003 : ARRETE DEFINITIF REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE PIERRE SEMARD

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2025

Décembre 2025

Jeudi 18 décembre 2025
Décision N°DC_2025_153 : Commande publique - Maitrise d'oeuvre relative à la restructuration partielle et à l'extension du Palais des sports - Avenant N° 3 au marché N° 2021024
Décision N°DC_2025_154 : Commande publique - Rénovation du centre technique municipal de Champfleuri - Lot unique : Génie climatique et plomberie - Avenant N° 1 au marché N° 2025026
Décision N°DC_2025_155 : Juridique - Décision d’ester - Contentieux urbanisme - Pourvoi en cassation
Décision N°DC_2025_156 : Juridique - Décision d’ester - Contentieux assurances - Recours civil

Mardi 09 décembre 2025
Arrêté N°AR_2025_105 : Délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage)

Lundi 08 décembre 2025
Arrêté N°AR_2025_104 : Délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction générale adjointe population
Décision N°DC_2025_151 : Commande publique - Travaux d'aménagement et grosses réparations sur les bâtiments communaux de la ville et du CCAS de Bourgoin-Jallieu - Accord-cadre à marchés subséquents - Lot N° 06 : Peinture, plâtrerie et faux plafond - Aménagement des bureaux et du restaurant du CTM de Champfleuri - Avenant n° 2 au marché n° 2025025
Décision N°DC_2025_152 : Juridique - Décision d’ester et signature d’une convention d’honoraires - Contentieux urbanisme

Mercredi 03 décembre 2025
Décision N°DC_2025_150 : Commande publique - Ville - Fourniture de produits de signalisation routière verticale - Attribution du marché public
Arrêté N°AR_2025_098 : Finances - Nomination du régisseur et du mandataire de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de stationnement du parking à barrières N° 58047
Arrêté N°AR_2025_099 : délégation de signature à un fonctionnaire communal
Arrêté N°AR_2025_100 : délégation de signature à un fonctionnaire communal
Arrêté N°AR_2025_101 : délégation de signature à un fonctionnaire communal
Arrêté N°AR_2025_102 : Constitution et reprise de provisions pour risques et charges dans le cadre de contentieux
Arrêté N°AR_2025_103 : délégation de signature à un fonctionnaire communal

Novembre 2025

Jeudi 27 novembre 2025
Arrêté N°AR_2025_094 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement boulevard Saint-Michel
Arrêté N°AR_2025_095 : Finances - Nomination des mandataires simples de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de stationnement du parking à barrières N° 58047
Arrêté N°AR_2025_096 : Economie - Ouverture d'un débit de boissons temporaire - SAS LE FUMOIR FRANÇAIS
Arrêté N°AR_2025_097 : Economie - Ouverture d'un débit de boissons temporaire - SAS S2JU - BISTROT COLETTE
Décision N°DC_2025_146 : Commande publique - Travaux de réaménagement du boulevard Saint-Michel - Lot N° 1 : travaux de terrassements, réseaux, revêtements et mobiliers - Avenant n° 3 au marché N° 2024049L01
Décision N°DC_2025_147 : Commande publique - Marché de travaux pour la modification et la création d’une extension d’un skate-park en béton coule en place et lisse - Avenant N° 2 au marché N° 2025016
Décision N°DC_2025_148 : Commande publique - Marché de maitrise d’oeuvre pour les travaux de réhabilitation du bâtiment de la police municipale - Avenant N° 1 au marché N° 2024050
Décision N°DC_2025_149 : Finances - Souscription d'une ligne de trésorerie de 3 M€ auprès de la Societé Générale

Jeudi 20 novembre 2025
Arrêté N°AR_2025_092 : Nomination d'un mandataire simple de la régie de recettes de la restauration scolaire n° 58003
Arrêté N°AR_2025_093 : Finances - Cessation de fonction d'un mandataire simple de la régie de recettes de la restauration scolaire n° 58003
Décision N°DC_2025_143 : Finances - Budget ville - Fongibilité des crédits n° 6
Décision N°DC_2025_144 : Fusion des régies de recettes du budget stationnement sur la régie de recettes du parking du Conservatoire n° 58047 pour l'encaissement des droits de stationnement
Décision N°DC_2025_145 : Tarif de location du chalet n° 11 du village de Noël

Jeudi 13 novembre 2025
Arrêté N°AR_2025_083 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue du Plan
Arrêté N°AR_2025_084 : Arrêté relatif à l'interdiction de consommation d'alcool, de transport, de port et d'utilisation de fumigènes, pétards ou feux d'artifices sur le domaine public à l’occasion du match de football VILLEFONTAINE / GF 38
Arrêté N°AR_2025_085 : Cessation de fonctions d'un mandataire suppléant - Régie d'avances du musée n° 58053
Arrêté N°AR_2025_086 : Nomination d'un mandataire suppléant de la régie d'avances du musée n° 58053
Arrêté N°AR_2025_087 : Délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage)
Arrêté N°AR_2025_088 : Arrêté définitif récapitulant les emplacements réservés aux transports en commun sur la commune
Arrêté N°AR_2025_089 : Arrêté définitif portant modification de l’arrêté définitif N°AR_2025_073 du 20 octobre 2025 relatif aux emplacements réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune (modificatif N° 1 : place Jean-Jacques Rousseau)
Arrêté N°AR_2025_090 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue de la Libération (partie comprise entre le rond-point de Jallieu et le rond-point de Smila)
Arrêté N°AR_2025_091 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue de L’Etissey
Décision N°DC_2025_141 : Travaux de démolition, de reconstruction de façades, d’escaliers et création d’ascenseurs sur le secteur Saint-Michel - Lot N° 3 étanchéité - Avenant N° 4 au marché N° 2024006L03
Décision N°DC_2025_142 : Commande publique - Marché de travaux pour la modification et la création d’une extension d’un skate-park en béton coulé en place et lisse - Avenant N° 1 au marché N° 2025016 (rectificatif)

Octobre 2025

Vendredi 31 octobre 2025
Arrêté N°AR_2025_082 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif relatif a l’implantation des feux tricolores sur la commune

Jeudi 30 octobre 2025
Arrêté N° AR_2025_077 : Création d’emplacements d’arrêt minute rue de la Libération.

Mercredi 29 octobre 2025
Arrêté N°AR_2025_078 : Nomination d’un mandataire suppléant de la régie de recettes du musée n°58001
Arrêté N°AR_2025_079 : Cessation de fonction d’un mandataire suppléant - Régie de recettes du Musée de Bourgoin-Jallieu n° 58001
Arrêté N°AR_2025_080 : Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes du bar du théâtre Jean-Vilar n°58009
Arrêté N°AR_2025_081 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif portant création d’emplacements d'arrêt minute boulevard Saint-Michel
Décision N°DC_2025_139 : Juridique – Décision d’ester – Contentieux urbanisme – Recours pour excès de pouvoir
Décision N°DC_2025_140 : Juridique – Décision d’ester – Contentieux urbanisme – Référé

Mardi 28 octobre 2025
Arrêté N°AR_2025_077 : Arrêté définitif portant création d’emplacements d’arrêt minute rue de la Libération

Vendredi 24 octobre 2025
Décision N°DC_2025_137: Vie associative - La Fraternelle - Convention de mise à disposition de locaux
Décision N°DC_2025_138 : Commande publique - Désamiantage de bâtiments SIS 19-21-23-25-27-29 PASSAGE DOLBEAU - Avenant N° 1 au marché N° 2025028Mardi

Mardi 21 octobre 2025
Arrêté N°AR_2025_070 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif récapitulant les emplacements de stationnement réservés aux véhicules de transport de fonds sur la commune
Arrêté N°AR_2025_071 : Finances - Nomination de mandataires simples de la régie de recettes du parking Médicis et Charges
Arrêté N°AR_2025_072 : Nomination de mandataires simples de la régie de recettes des parkings Saint-Michel sud et Berlioz
Arrêté N°AR_2025_073 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif récapitulant les emplacements de stationnement réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune
Arrêté N°AR_2025_074 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif portant création d’un passage piéton avenue des Marronniers
Arrêté N°AR_2025_075 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif portant création d’emplacements d’arrêt minute rue des Moulins
Arrêté N°AR_2025_076 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif relatif à la délimitation d’un perimétre de zone de rencontre au niveau de l’intersection rue des Moulins / rue du dos de L’Ane
Décision N°DC_2025_132 : commande publique - Prestations de nettoyage pour le parking Saint-Michel sud, ses abords et les ascenseurs situés sur le boulevard Saint-Michel - Avenant n° 1 à l’accord-cadre n° 2025012
Décision N°DC_2025_133 : Finances - Budget Ville - Fongibilité des crédits n° 5
Décision N°DC_2025_134 : Modification de la régie de recettes du bar du théâtre Jean Vilar
Décision N°DC_2025_135 : Mandat spécial - Congrès des maires - 2025
Décision N°DC_2025_136 : Culture - Demande de subvention au titre du FRAR

Lundi 20 octobre 2025
Arrêté N°AR_2025_067 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction des Services techniques
Arrêté N°AR_2025_068 : Arrêté définitif récapitulant les emplacements de livraison sur la commune
Arrêté N°AR_2025_069 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif récapitulant les emplacements de stationnement réservés aux taxis sur la commune
Décision N°DC_2025_127 : Commande publique – Travaux de démolition, de reconstruction de façades, d’escaliers et création d’ascenseurs sur le secteur Saint-Michel – Lot n°4 façades - Avenant n°1 au marché n°2024006L04
Décision N°DC_2025_128 : Commande publique – Marché d’exploitation des installations de génie climatique et réalisation de travaux de performance énergétique – Avenant n°5 au marché n°2020075
Décision N°DC_2025_129 : Commande publique - Marché de travaux pour la modification et la création d’une extension d’un skate-park - Avenant n° 1 au marché n°2025016
Décision N°DC_2025_130 : Culture - Musée et théâtre - Demande de subvention
Décision N°DC_2025_131 : Commande publique - Ville - Direction artistique de la programmation culturelle pour les saisons 2026 / 2027 et 2027 / 2028 - Attribution du marché public

Mercredi 15 octobre 2025
Arrêté N°AR_2025_065 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Brunet-Lecomte
Arrêté N°AR_2025_066 : Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes n° 58012 pour l'encaissement des droits de place, foires et sanisettes
Décision N°DC_2025_125 : Commande publique - Ville - Fourniture de matériels de signalétique événementielle et institutionnelle / Impression d’affiches grand format - Attribution du marché public
Décision N°DC_2025_126 : Juridique - Décision d’ester - Contentieux action économique - Recours pour excès de pouvoir

Mardi 07 octobre 2025
Décision N° DC_2025_118 : Commande publique - Réhabilitation piscine Tournesol en plaine des sports - Lot N° 4 : Gros oeuvre / Etancheite / Lasure / Nettoyage - Avenant n° 1 au marche n° 2024056L0
Décision N° DC_2025_119 : Commande publique - Réhabilitation piscine Tournesol en plaine des sports - Lot N° 2 : Mobilier urbain / Jeux / Sols de jeux - Avenant n° 1 au marche n° 2024056L02
Décision N° DC_2025_120 : Commande publique - Ville - Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la construction d’un parking silo aux abords de la gare - Attribution du marché public
Décision N° DC_2025_121 : Commande publique - Travaux de réaménagement du boulevard Saint-Michel - Lot N° 2 : Travaux d’espaces verts / Arrosage et plantations - Avenant N° 1 au marché N° 2024049L02
Décision N° DC_2025_122 : Juridique - Décision d’ester - Contentieux ressources humaines - Recours pour excès de pouvoir
Décision N° DC_2025_123 : Décision d’ester- Contentieux ressources humaines - Référé suspension
Décision N° DC_2025_124 : Réhabilitation piscine Tournesol en plaine des sports - Lot N° 01 : Aménagements extérieurs / Espaces verts - Avenant N° 01 au marche N° 2024056L01
Arrêté N°AR_2025_061 : Délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage)
Arrêté N°AR_2025_062 : Election des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Arrêté N°AR_2025_063 : Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public

Jeudi 02 octobre 2025
Décision N°DC_2025_116 : Vie associative - Convention de mise a disposition de locaux - La Fraternelle
Décision N°DC_2025_117 : Juridique - Décision d’ester - Ressources Humaines - Appel devant la cour administrative d’appel de Lyon

Septembre 2025

Mardi 30 septembre 2025
Décision N°DC_2025_115 : Commande publique - Ville - Achat d’un logiciel de gestion du temps et des absences - Attribution du marché public

Mercredi 17 septembre 2025
Arrêté N°AR_2025_059 : Délégation de fonction et de signature à Marie-Thérèse DUSSERT, conseillère municipale (MARIAGE)
Arrêté n°AR_2025_060 : Délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction générale adjointe en charge des ressources
Jeudi 11 septembre 2025
Décision N°DC_2025_111 : Commande publique – Ville – Déconstruction et confortements de bâtiments passage Dolbeau – Attribution du marché public
Décision N°DC_2025_112 : Administration générale - Adhésion à l'association des femmes élues de l'Isère (AFEI)
Décision N°DC_2025_113 : Commande publique - Ville - Fourniture, installation, raccordement et mise en service d’ombrières photovoltaïques sur les parkings du PK3 et du centre technique municipal - Attribution du marché public
Décision N°DC_2025_114 : Culture - Les Belles Journées #11 - Tarifs site

Vendredi 05 septembre 2025
Arrêté n°AR_2025_054 : Finances - Régie d'avances et de recettes du service culturel - Nomination d'un mandataire temporaire
Arrêté n°AR_2025_055 : Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population, des coordonnateurs communaux adjoints, du correspondant du répertoire des immeubles localisés et de son adjoint
Arrêté n°AR_2025_056 : Espaces publics - Voirie - Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue de l’Auberge
Arrêté n°AR_2025_057 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement sur le secteur de Plan-Bourgoin comprenant les voiries suivantes : Montee du Nid, Impasse de Beauregard, Chemin de Plan-Bourgoin, chemin de la Plaine de Plan-Bourgoin, Chemin des Sommes, chemin de la Serve, chemin de Mouleau Blanc, chemin du Tillaret, chemin du Bois et chemin du Petit-Bois
Arrêté n°AR_2025_058 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement quai de Bourbre
Décision n°DC_2025_110 : Politique de la ville - Animation au jardin des 4 saisons - Demande de financement

Août 2025

Mercredi 27 août 2025
Arrêté n°AR_2025_053 : arrêté définitif relatif à la réglementation et à la délimitation du périmètre d’aire piétonne dans le centre-ville de Bourgoin-Jallieu + annexe

Mardi 26 août 2025
Décision n° DC_2025_109 : Vie associative - Forum des associations - Mise a disposition de stands - Tarif

Vendredi 22 août 2025
Décision n°DC_2025_103 : Commande publique – Travaux de réaménagement du bd St-Michel – Lot n°1 : Travaux de terrassements, réseaux, revêtements et mobiliers – Avenant n°2 au marché n°2024049L01
Décision n°DC_2025_104 : Commande publique – Travaux pour la réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un accueil collectif de mineur et d’une maison des associations située avenue Henri Barbusse à Bourgoin-Jallieu – Lot n°3 chauffage ventilation plomberie – Avenant n°2 au marché n°2024032L03
Décision n°DC_2025_105 : Commande publique – Maitrise d'oeuvre relative à la restructuration partielle et à l'extension du palais des sports – Avenant n°2 au marché n°2021024
Décision n°DC_2025_106 : Economie et emploi - Forum des métiers et de l'apprentissage - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère
Décision n°DC_2025_107 : Foncier - Convention de mise a disposition entre la commune de Bourgoin-jallieu et Monsieur FAYANT DYLAN - Période de gratuité
Décision n°DC_2025_108 : Commande publique - Travaux de peinture, plâtrerie et faux plafonds pour la restructuration intérieure de l'école primaire Boussieu - Avenant n° 1 au marche n° 2025027

Jeudi 07 août 2025
Arrêté n°AR_2025_052 : Délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage samedi 16 août 2025)

Juillet 2025

Lundi 28 juillet 2025
Arrêté n°AR_2025_050 : Arrêté portant délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction générale adjointe population
Arrêté n°AR_2025_051 : Approbation du plan communal de sauvegarde
Décision n°DC_2025_102 : Commande publique - Travaux de démolition, de reconstruction de façades, d'escaliers et création d'ascenseurs sur le secteur
Saint-Michel - Lot n° 1 Terrassement / VRD - Avenant n° 1 au marché n° 2024006L01

Mercredi 16 juillet 2025
Décision n°DC_2025_100 : Finances - Budget ville - Fongibilité des crédits n° 4
Décision n°DC_2025_101 : Culture - Les Belles Journées #11 - Tarifs de la billetterie

Mercredi 09 juillet 2025
Arrêté n°AR_2025_043 : Arrêté définitif  règlementant la circulation et le stationnement au niveau du parking impasse de l’Etissey.
Arrêté n°AR_2025_045 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Michelet
Arrêté n°AR_2025_046 :  Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Pierre Curie
Arrêté n°AR_2025_047 :  Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Aristide Briand
Arrêté n°AR_2025_048 :  Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue Ampère
Arrêté n°AR_2025_049 :  Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Massenet
Décision n°DC_2025_096 : Commande publique - Réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un accueil collectif de mineurs et d’une maison des associations - Lot n° 4 électricité courants forts et faibles - Avenant n° 1 au marché n° 2024032l04
Décision n°DC_2025_097 : Commande publique - Réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un accueil collectif de mineurs et d’une maison des associations - Lot n° 3 Chauffage / Ventilation / Plomberie - Avenant n° 1 au marché n° 2024032L03
Décision n°DC_2025_098 : Commande publique - Réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un accueil collectif de mineurs et d’une maison des associations - Lot n° 2 second oeuvre - Avenant n° 1 au marché n° 2024032L02
Décision n°DC_2025_099 : Commande publique - Ville - Prestation de nettoyage des bâtiments - Attribution des marchés publics

Mardi 08 juillet 2025
Arrêté n°AR_2025_042 : Régie de recettes du musée - Nomination et actualisation des mandataires
Arrêté n°AR_2025_043 : Arrêté municipal définitif réglementant la circulation et le stationnement au niveau du parking impasse de l’Etissey
Arrêté n°AR_2025_044 : Autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi - ADS n° 6
Décision n°DC_2025_091 : Ressources humaines - Désignation d'un avocat
Décision n°DC_2025_092 : Mandat spécial - Déplacement à Gap pour la participation de la commune à Intervilles
Décision n°DC_2025_093 : Stationnement - Parking Edouard Herriot - Tarification
Décision n°DC_2025_094 : Culture - Billetterie TJV 24.25 - Tarifs
Décision n°DC_2025_095 : Culture - Billetterie TJV 25.26 - Tarifs

Juin 2025

Vendredi 27 juin 2025
Décision n°DC_2025_090 : Mandat spécial - Déplacement en Allemagne - A Rehau - Jumelage

Jeudi 26 juin 2025
Décision n°DC_2025_085 : Commande publique - Marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement d’eau, climatisation et ventilation - Avenant n° 4 au marché n° 2020071
Décision n°DC_2025_086 : Commande publique - Prestations de sécurité évènementielle et de surveillance diverses pour les manifestations organisées par la ville et le CCAS - Avenant n° 01 à l’accord-cadre n° 2024036
Décision n°DC_2025_087 : Commande publique - Ville - Fourniture de matériels d’illuminations et de décorations pour les festivités de fin d’année - Attribution du marché public
Décision n°DC_2025_088 : Commande publique - Maitrise d’oeuvre pour la reconstruction de façades, d’escaliers et l'installation d’ascenseurs suite à la démolition du pont Saint-Michel - Avenant n° 4 au marché n° 2023004
Décision n°DC_2025_089 : Ressources humaines - Désignation d'un avocat
Arrêté n°AR_2025_034 : délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage mercredi 2 juillet 2025)
Arrêté n°AR_2025_035 : délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage samedi 28 juin 2025)
Arrêté n°AR_2025_036 : délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage samedi 21 juin 2025)
Arrêté n°AR_2025_037 : délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage samedi 21 juin 2025)
Arrêté n°AR_2025_038 : délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage samedi 05 juillet 2025)
Arrêté n°AR_2025_039 :  délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état-civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage samedi 26 juillet 2025)
Arrêté n°AR_2025_041 : Régie de recettes - Nomination et actualisation des mandataires

Lundi 16 juin 2025
Décision n°DC_2025_084 : commande publique - travaux de démolition, de reconstruction de façades, d’escaliers et création d’ascenseurs sur le secteur saint-michel - lot n°5 serrurerie - avenant n°1 au marché n°2024006l05
Décision n°DC_2025_083 : commande publique - ville - désamiantage de bâtiments passage dolbeau - attribution du marché public
Décision n°DC_2025_082 : commande publique - achat de produits d’entretien pour les services de la ville et le ccas / lot n°2 : ouates et savon - avenant n°1 au marché n°2024008l02 – 2024009l02
Décision n° DC_2025_081 : commande publique - remplacement du système de sécurité incendie (SSI) du musée - avenant n°1 au marché n°2024011
DC_2025_080 : commande publique - maintenance des ascenseurs, monte-charge, plateformes élévatrices et EPMR pour la ville et le ccas - avenant n°1 à l’accord-cadre n°2023050

Jeudi 12 juin 2025
Arrêté n°AR_2025_029 : Arrêté définitif règlementant la circulation et le Stationnement rue Lavoisier
Arrêté n°AR_2025_030 : Arrêté définitif règlementant la circulation et le stationnement rue jean Jaurès (partie au nord du boulevard Emile Zola)
Arrêté n°AR_2025_031 : Arrêté définitif règlementant la circulation et le stationnement rue Vaucanson
Arrêté n°AR_2025_032 : Arrêté définitif règlementant la circulation et le stationnement rue de l'Oiselet
Arrêté n°AR_2025_033 : Arrêté portant délégation de fonctions d'officier d'état civil en vue de célébrer un mariage
Décision DC_2025_079 : commande publique - ville - prestations de nettoyage pour le parking Saint-Michel sud, ses abords et les ascenseurs situes sur le boulevard Saint-Michel - attribution du marché public

Vendredi 6 juin 2025
Arrêté n°AR_2025_028 : Direction des services techniques - Délégation de signature
DC_2025_075 : Commande publique - travaux de démolition, de reconstruction de façades, d’escaliers et création d’ascenseurs sur le secteur Saint-michel - lot n°3 étanchéité - avenant n°3 au marché n°2024006l03
DC_2025_076 : Commande publique - Marché de travaux pour la modification et la création d’une extension d’un skate-park en béton au parc des Lilattes - attribution du marché public
DC_2025_077 : Commande publique - Construction d’un préau à toile tendue dans les écoles maternelles Oiselet et Louise Michel - attribution des marches publics
DC_2025_078 : Commande publique - Rénovation du centre technique municipal de Champfleuri - lot unique : génie climatique et plomberie - - attribution du marché public

Mai 2025

Mardi 27 mai 2025
DC_2025_074 : sports - rénovation et agrandissement du skate-park des Lilattes
DC_2025_073 : fonction de la maison des syndicats - demande de subvention
DC_2025_072 : location des chalets du village de noël - tarifs
DC_2025_071 : travaux d'aménagement et grosses réparations sur les bâtiments communaux de la ville et du CCAS de Bourgoin-Jallieu - accord-cadre à marchés subséquents - lot n° 06
AR_2025_023 : création d’un emplacement d’arrêt minute rue du Transvaal
AR_2025_024 : création d’un emplacement d’arrêt minute route de Lyon - la Grive
AR_2025_025 : circulation et stationnement chemin des marais
AR_2025_026 : définition d’une zone 30 dans le quartier de oiselet sud, englobant les rues Ampère, Michelet, Pierre Curie et avenue Aristide Briand + annexe
AR_2025_027 : création d'un périmètre de zone de rencontre rue Massenet + annexe 

Jeudi 22 mai 2025
Arrêté n°AR_2025_018 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue du Pont Rouge
Arrêté n°AR_2025_019 : Arrêté portant délégation de fonctions d'officier d'état civil en vue de célébrer un mariage pour M.AYDIN
Arrêté n°AR_2025_020 : Arrêté portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage) pour A.BONNAMY
Arrêté n° AR_2025_021 : Arrêté portant délégation de fonctions d'officier d'état civil en vue de célébrer un mariage pour M.AYDIN
Arrêté n°AR_2025_022 : Espaces publics - Voirie - Délimitation du périmètre de la zone 30 dans le quartier de Oiselet nord
Décision n°DC_2025_069 : Economie et emploi - Forum des métiers et de l'apprentissage - Demande de subvention auprès de Auvergne Rhône-Alpes Orientation
Décision DC_2025_070 : Culture - Art urbain contemporain - Attribution du marché public

Mardi 20 mai 2025
DC_2025_066 : Commande publique - Travaux de curage de l’étang de Rosière, d’équipements et de renforcement de la digue - Lot n° 2 : Travaux de confortement de la digue et divers équipements hydrauliques - Avenant n° 2 au marché n° 2024019L02
DC_2025_067 : Commande publique - Travaux de démolition, de reconstruction de façades, d’escaliers et création d’ascenseurs sur le secteur Saint-Michel - Lot n° 2 démolition et gros oeuvre - Avenant n° 2 au marché n° 2024006l02
DC_2025_068 : Commande publique - Travaux de démolition, de reconstruction de façades, d’escaliers et création d’ascenseurs sur le secteur Saint-MicheL - Lot n° 3 étanchéité - Avenant n° 2 au marché n° 2024006L03

Avril 2025

Jeudi 17 avril 2025
AR_2025_017 : Régie de recettes du musée de Bourgoin-Jallieu - Nomination et actualisation des mandataires
DC_2025_063 : Modification de la régie de recettes des horodateurs
DC_2025_064 : Ressources humaines - Désignation d'un avocat

Mercredi 16 avril 2025
DC_2025_061 : Commande publique – Groupement de commande VILLE-CCAS – Renouvellement des marches subséquents à bons de commande a l'accord-cadre "travaux d'aménagement et grosses réparations sur les bâtiments communaux de la ville et du CCAS de Bourgoin-Jallieu – Attribution des marchés publics
DC_2025_062 : Résiliation des 2 baux commerciaux situés 15 et 17 passage Dolbeau, 38300 Bourgoin-Jallieu

Vendredi 11 avril
DB_250403_040 : Ressources humaines - mandat donné au centre de Gestion pour la négociation de contrats groupe

Mercredi 9 avril 2025
DC_2025_055 : Finances - Modification de la régie mixte du service jeunesse
DC_2025_056 : Commande publique - Ville - Missions de maitrise d’oeuvre pour les travaux de réhabilitation des ateliers municipaux et d'optimisation des espaces extérieurs du site - Attribution du marché public
DC_2025_057 : Commande publique - Création aire de jeux au Parc des Lilattes - Avenant n° 1 au marché n° 2025007
DC_2025_058 : Mandat spécial - Déplacement Ukraine - Mise en place d'un jumelage avec le maire de Smila
DC_2025_059 : Affaire juridique - Décision d'ester
DC_2025_060 : Action territoriale - Jardins thérapeutiques - Participation forfaitaire
AR_2025_014 : Finances - Ordre de réquisition du comptable public
AR_2025_015 : Arrêté temporaire portant interdiction des regroupements de personnes troublant l’ordre public sur le domaine public ou sur des voies privées ouvertes au public
AR_2025_016 : Arrêté temporaire relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public

Mercredi 2 avril 2025
DC_2025_053 : Commande publique - Désamiantage et démolition de bâtiments sis 1, 3 et 5 rue Pasteur et 33 rue Général Voisin - Avenant n° 01 au marché n° 2024027
DC_2025_054 : Culture - Théâtre - Boissons et petite restauration - Tarifs

Mars 2025

Vendredi 21 mars 2025
DC_2025_049 : Commande publique - mission d’assistance à la gestion de la taxe Locale sur la publicité extérieure - avenant n°1 au marché n°2025003
DC_2025_050 : Finances - budget ville - fongibilité des crédits n°3
DC_2025_051 : Finances - budget ville - fongibilité des crédits n°2
DC_2025_052 : Sports - utilisation des équipements sportifs - tarifs horaires 2025

Lundi 17 mars 2025
DC_2025_048 : Commande publique - Marché subséquent pour des travaux d'aménagement et grosses réparations sur les bâtiments de la ville - Lot n° 08 plomberie / CVC - Avenant n° 02 au marché n° 2023008L08

Jeudi 13 mars 2025
AR_2025_013 : Réglementation des horaires de vente à emporter de boissons alcoolisées des établissements de type commerce d'alimentation générale, épiceries et autres supérettes, ouverts la nuit
DC_2025_046 : Commande publique - Rénovation du terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Chantereine - Avenant n° 2 au marché n° 2024023
DC_2025_047 : Commande publique - Ville - Création d’une aire de jeux au parc des Lilattes - Attribution du marché public

Lundi 3 mars 2025
DC_2025_045 - Ressources Humaines - Désignation d'un avocat

Février 2025

Vendredi 28 février 2025
DC_2025_017 - Service Juridique -Décision d'ester - Tixier Market
DC_2025_027 - Service Juridique - Décision d'ester - SAS Arcole
DC_2025_028 - Commande publique - Refection étancheité Place René Cassin
DC_2025_029 - Service Juridique - Décision d'ester - Cabinet EY
DC_2025_030 - Service Juridique - Décision d'ester - Chiheb OUCHEM
DC_2025_031 - Service Juridique - Décision d'ester - SCP Interbarreaux
DC_2025_032 - Service Juridique - Décision d'ester en justice - Batimur
DC_2025_033 - Service Juridique - Décision d'ester - Lecoin Zuaboni
DC_2025_034 - Finances - Budget ville - Fongibilité des crédits n°1 - annule et remplace DC 2025-14
DC_2025_035 - Service Juridique - Décision d'ester en justice - Cabinet EY
DC_2025_036 - Service Juridique - Décision d'ester en justice - Cabinet EY
DC_2025_037 - Service Juridique - Décision d'ester - Esprit 15
DC_2025_038 - Service Juridique - Décision d'ester - Isère Habitat
DC_2025_039 - Service Juridique - Décision d'ester - SAS Katrimmo
DC_2025_040 - Service Juridique - Décision d'ester - Esprit 15
DC_2025_041 - Service Juridique - Décision d'ester - SAS SFR
DC_2025_042 - Service Juridique - Décision d'ester - SAS Katrimmo
DC_2025_043 - Service Juridique - Décision d'ester - SAS Nexity
DC_2025_044 - Service Juridique - Décision d'ester - Rafalovicz - Sas Arcole

Jeudi 20 février 2025
DC_2025_018 : Décision d'ester - SASU DRUGSTORE BOURGOIN
DC_2025_019 : Décision d'ester - SCI SOL
DC_2025_020 : Décision d'ester - SCI SOL
DC_2025_021 : Décision d'ester - SCI SALLPC
DC_2025_022 : Prestation juridique confiée à CALIA CONSEIL
DC_2025_023 : Commande publique - Ville - Requalification de la rue des Moulins - Travaux préliminaires, revêtements de sols, bordures et réseaux - Attribution du marché
DC_2025_024 : Commande publique - Travaux de réaménagement du boulevard Saint-Michel - Lot n° 1 : Travaux de terrassements, réseaux revêtements et mobiliers - Avenant de transfert n° 1 au march2 n° 2024049l01
DC_2025_025 : Commande publique - Travaux de voirie - Accord-cadre à bons de commande - Avenant de transfert n° 2 à l’accord-cadre n° 2022029
DC_2025_026 : Décision d'ester - SCCV Gambetta Bourgoin Pontcottier

Lundi 17 février 2025
AR_2025_012 : Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes du bar du théâtre Jean-Vilar
DC_2025_015 : Commande publique - Mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’ombrières photovoltaïques sur le parking situé quai des Belges et la faisabilité solaire du projet au centre technique municipal - Avenant n° 1 au marché n° 2024030
DC_2025_016 : Commande publique - Ville - Mission d’assistance à la gestion de la taxe locale sur la publicité extérieure - Attribution du marché public

Vendredi 14 février 2025
AR_2025_011 : Amendes administratives - Délégation de signature au directeur général des services
DC_2025_012 : Ascenseurs St Michel avenant 1 lot 3 étanchéité
DC_2025_013 : ascenseurs st Michel - avenant 1 lot 2 Gros Oeuvre
DC_2025_014 : Finances - budget Ville - Fongibilité de crédits 1

Lundi 10 février 2025
DC_2025_010 : Marché de service de télécommunications (fixe, mobiles, internet) durée 4 ans
AR_2025_008 : Etat Civil - Délégation de fonction d'Etat Civil

Vendredi 7 février 2025
DC_2025_008 : Commande publique - Ville - Fourniture et livraison de gazole en vrac et fourniture de carburants, recharge électrique et services connexes par cartes accréditives et badges - Attribution des marchés publics
DC_2025_009 : Commande publique - Ville - Ravalement des façades du bâtiment de la police municipale situe 28 rue de la Liberté - Attribution du marché public

Janvier 2025

Jeudi 30 janvier 2025
DC_2025_004 : Assistance à maitrise d'ouvrage pour la programmation d'un parking silo - Attribution du marché

Mercredi 29 janvier 2025
Arrêté_ 2025_005 : Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés du secteur automobile
Arrêté_2025_006 : Transport - Autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi - ADS N° 4
Arrêté_2025_007 : Transport - Autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi- ADS N°17
DC_2025_005 : Commande publique - Etude d’élaboration d’un programme d’aménagement sur le secteur de l’OAP Porcher - Avenant n° 1 au marché n° 2024025
DC_2025_006 : Commande publique - Travaux d’impression des magazines de la ville - Avenant n° 2 à l’accord-cadre n° 2022028L01
DC_2025_007 : Commande publique - Réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’une maison des associations / Lot n° 02 : Menuiseries extérieures aluminium - Avenant n° 1 au marché n° 2023035L02

Lundi 13 janvier 2025
Arrêté 001 : règlementation de la circulation et le stationnement rue du Pont Rouge
DC_2025_001 : Commande publique - Ville - Fourniture et livraison de lubrifiants - Attribution du marché public
DC_2025_002 : Commande publique - Groupement de commande Ville / CCAS - Maintenance préventive et curative des portes automatiques sur le patrimoine bâti de la Ville et du CCAS - Attribution du marché public
DC_2025_003 : Commande publique - Ville - Missions de repérage et diagnostic des matériaux contenant de l’amiante et du plomb - Attribution du marché public

Vendredi 03 janvier 2025
DC_2025_ 131 : Commande publique - Fourniture et livraison de chalets en bois - Avenant n° 2 au marché n° 2024046

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2024

Décembre 2024

Lundi 30 décembre 2024
Arrêté 086 (+ plan Z30) : relatif à l’extension du périmètre de la zone 30 du centre-ville de Bourgoin-Jallieu – Secteur Champ de Mars élargi
Arrêté 093 : réglementant la circulation et le stationnement avenue Professeur Tixier (dans sa partie comprise entre le rond-point de la Folatière et le chemin de Rosière)
Arrêté 094 : réglementant la circulation et le stationnement Avenue Maréchal Leclerc
Arrêté 095 : réglementant la circulation et le stationnement rue Molière
Arrêté 096 : réglementant la circulation et le stationnement avenue des Nations Unies
Arrêté 097 : réglementant la circulation et le stationnement rue de la Résidence
Arrêté 098 : réglementant la circulation et le stationnement place Charles Diederichs
Arrêté 099 : réglementant la circulation et le stationnement place du Champs de Mars
Arrêté 100 : réglementant la circulation et le stationnement rue de la Libération (partie comprise entre le rond-point de Jallieu et le rond-point du temple)
Arrêté 101 : réglementant la circulation et le stationnement rue Théophile Diederichs

Mercredi 18 décembre 2024
DC_2024_129 : Commande publique - Mission d'assistance administrative, technique, juridique et fiscale pour la gestion de la taxe locale sur la publicité extérieure - Avenant n° 3 au marché n° 2021018
DC_2024_130 : Commande publique - Travaux de réfection des étanchéités de la place René Cassin - Avenant n° 3 au marché n° 2023055

Mercredi 11 décembre 2024
Arrêté promotion interne : Adoption des lignes directrices de gestion pour l'avancement de grade et la promotion interne de la commune de Bourgoin-Jallieu
DGAR_2024_085 : Autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi - ADS n°1
DGAR_2024_087: Arrêté individuel de résiliation d'autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS n°7
DGAR_2024_088 : Arrêté individuel de transfert d'autorisation de stationnement taxi - ADS n°7

Mardi 10 décembre 2024
DC_2024_128 : Commande publique - Ville - Réhabilitation de l’ancienne piscine Tournesol en plaine des sports - Attribution des marchés

Jeudi 5 décembre 2024
DC_2024_126 : Education - Socle numérique écoles élémentaires - Avenant à la convention de financement
DC_2024_127 : Finances - Provisions pour risques et charges - 2025

Mardi 3 décembre 2024
DC_2024_125 : Commande publique - Fourniture et livraison de chalets en bois destinés aux festivités - Avenant n° 1 au marché n° 2024046

Novembre 2024

Vendredi 29 novembre 2024
DC2024-117 : commande publique - réaménagement Bld St Michel
DC2024-118 : MOE thermique école Edouard Herriot
DC2024-119 : restaurant scolaire Louise Michel
DC2024-120 : demande de subvention musée
DC2024-121 : avenant 2 étanchéité Pl Rene Cassin
DC2024-122 : virement de crédits de chapitre à chapitre
DC2024-123 : Régie de recettes 58012 Foires marches
DC2024-124 : Avenant 1 Menuiseries Palais des sports

Lundi 25 novembre 2024
DC_2024_115 : Commande publique - Ville - Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation du bâtiment de la police municipale - Attribution du marché
DC_2024_116 : Commande publique - Ville - Remplacement des fenêtres du bâtiment « L'Orangerie » - Lot unique : menuiseries extérieures aluminium - Attribution du marché
DC_2024_117 : Commande publique travaux de réaménagement du Bd St Michel / attribution des marchés

Lundi 4 novembre 2024
DC_2024_114 : Tarif de location des chalets du village de Noël

Octobre 2024

Lundi 28 octobre 2024
DC-2024-108 : Commande publique – Maitrise d’œuvre pour la reconstruction de façades, d’escaliers et installation d’ascenseurs suite a la démolition du Pont Saint-Michel – Avenant n°3 au marché n°2023004mp avenant 3 ascenseurs St-Michel
DC-2024-109 : Commande publique – Travaux de voirie pour la ville de Bourgoin-Jallieu / Accord-cadre à bons de commande – Avenant n°1 à l’accord-cadre n°2022029
DC-2024-110 : Commande publique – Ville – Réalisation d’une mission de suivi animation dans le cadre d’une OPAH-RU – Attribution du marché public
DC-2024-111 : Tarifs horaires 2024 d'utilisation des équipements sportifs
DC-2024-112 : Mise en place d'une convention 2024-2025 pour l'école municipale des sports avec les associations sportives (hors convention d'objectifs)
DC-2024-113 : Sports - Ecole Municipale des Sports - Convention avec les associations sous convention d'objectifs - 2024 / 2025

Jeudi 24 octobre 2024
DC2024-097 : Convention d'honoraires - Aide juridictionnelle et représentation de la commune
DC2024-104 : Virement de crédits de chapitre à chapitre
DC2024-105 : Commande publique – Ville – Travaux pour la réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un accueil collectif de mineurs et d’une maison des associations située avenue Henri Barbusse à Bourgoin-Jallieu – Attribution des marchés publics
DC2024-106 : Tarification / Droit d'entrée des visites - découvertes du musée
DC2024-107 : Mandat spécial - Congrès des maires - 2024

Lundi 21 octobre 2024
DC-2024-100 : Commande publique - Ville - Travaux de curage de l’étang de Rosière et travaux d’équipements et de renforcement de la digue - Attribution des marchés publics
DC-2024-101 : Commande publique - Travaux de désamiantage et de démolition de la piscine Tournesol - Avenant n° 2 au marché n° 2024029
DC-2024-102 : Commande publique - Assurance dommages aux biens - Avenant n°1 au marché n° 2022017
DC-2024-103 : Commande publique - Travaux nécessaires au renforcement des fondations du bâtiment de la police municipale / Lot n° 02 : Fondations spéciales VRD - Avenant n° 02 au marché n° 2023039L02

Vendredi 11 octobre
DC_2024_099 : Commande publique - rénovation du terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Chantereine

Mercredi 9 octobre
Arrêté DGAR/DP/2024/069 : Autorisation de stationnement d'un taxi ADS n°14
Arrêté DGAR/DP/2024/072 : Autorisation de stationnement d'un taxi ADS n°3

Mardi 8 octobre
Arrêté 071 : délégation de signature à Mme Virginie Clet, responsable pole espaces publics

Septembre 2024

Vendredi 27 septembre 2024
DC_2024_098 : Délocalisation de la régie de recettes 58001 dans le cadre des manifestations ponctuelles " Hors les murs "

Mercredi 25 septembre 2024
Arrêté 75 : circulation et le stationnement chemin du Chanoine Engelvin.

Lundi 23 septembre 2024
DC_2024_092 : Commande publique - Groupement de commande Ville / CCAS - Opérations de contrôle et de vérification des installations de gaz et électricité - Attribution du marché
DC_2024_094 : Sports - Convention d'occupation du domaine public avec la société BJ RUGBY
DC_2024_095 : Sports - Convention d'occupation du domaine public avec le Football club de Bourgoin-Jallieu
DC_2024_096 : Sports - Convention d'occupation du domaine public avec l'association CSBJ RUGBY

Lundi 09 septembre 2024
DC_2024_089 : Commande publique - Ville - Désamiantage et démolition de bâtiments sis 1, 3 et 5 rue Pasteur et 33 rue Général Voisin - Attribution du marché public
DC_2024_090 : Culture - Festival " Les Belles Journées 2024 " - Tarifs
Arrêté 67 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°16

Lundi 02 septembre 2024
DC_2024_083 : Commande publique - Groupement de commande VILLE / CCAS - Prestations de sécurité événementielle et de surveillance diverses - Attribution du marché public
DC_2024_084 : Commande publique - VILLE - Mission de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’ombrières photovoltaïques sur le parking situé quai des Belges et faisabilité du projet au centre technique municipal - Attribution du marché public
DC_2024_086 : Culture - Festival " Les Belles Journées 2024 " - Acquisition des droits de reproduction, de représentation et d'adaptation d'un visuel et d'objets dérivés
DC_2024_087 : Commande publique - VILLE - Prestation de nettoyage et désinfection des bacs de points de regroupement -Attribution du marché public
DC_2024_088 : Culture - Festival " Les Belles Journées 2024 " - Tarifs

Août 2024

Vendredi 30 août 2024
Arrêté 61 : Régie de recettes du Musée de Bourgoin-Jallieu - Nomination et actualisation des mandataires
Décision 85 : Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits de stationnement du parking du Conservatoire n°58047

Juillet 2024

Mercredi 31 juillet 2024
Arrêté 66 : Délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction des services techniques

Jeudi 11 juillet 2024
Arrêté 50 : Nomination du régisseur (Eric Jaigu) et des mandataires suppléants de la régie mixte du service Jeunesse n°58058
Arrêté 54 : Autorisation stationnement - taxi ADS 11
Arrêté 55 : Délégation signature concernant les opérations funéraires et la gestion des cimetières
Arrêté 56 : Délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction des services techniques

Mercredi 10 juillet 2024
Arrêté 43 : Fin de fonction de délégué à la protection des données de Mme STROHHACKER CORINNE, attachée territoriale

Lundi 1er juillet 2024
Arrêté 53 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°15

Juin 2024

Lundi 24 juin 2024
Arrêté 44 : délégation de signature pour Monsieur Renaud CLIN, DGA Ressources
Arrêté 45 : délégation de signature pour Monsieur Fabien PEI-TRONCHI, DGA Population
Arrêté 46 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale Adjointe en charge des ressources
Arrêté 47 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale Adjointe Population
Arrêté 48 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale des Services

Mardi 18 juin 2024
Arrêté 49 : Autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi - ADS - n°9
Arrêté 52 : Autorisation de stationnement d'un véhicule de taxi - ADS - n°7

Vendredi 07 juin 2024
Arrêté 42 : Nomination du régisseur et des mandataires suppléants de la régie de recettes n°58012 pour l'encaissement des droits de places, foires & sanisettes

Mai 2024

Vendredi 31 mai 2024
DC_2024_060 : tarifs utilisation des équipements sportifs

Mardi 28 mai 2024
 Arrêté 39 : délégations de signature financière au sein des services de la DST

Mercredi 22 mai 2024
Arrêté 31 : Réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis (fixation nombre d'ADS)

Lundi 20 mai 2024
DC_2024_057 : Construction d'un bâtiment dédie au service des sports / lot n°06 : menuiseries intérieures bois – avenant n°2 au marché n°2023012l06

Vendredi 17 mai 2024
DC_2024_056 : Droits de place - stationnement illicite des gens du voyage
DC_2024_055 : Travaux de démolition, de reconstruction de façades, d’escaliers et création d’ascenseurs sur le secteur Saint-Michel - attribution des marchés

Avril 2024

Lundi 08 avril 2024
Arrêté 28 :  Délégation de signature à Madame Amandine Rochet Responsable Pôle Bâtiments

Vendredi 05 avril 2024
Arrêté 27 : Réglementation des horaires de vente à emporter de boissons alcoolisées des établissements de vente de type commerces d'alimentation générale, épiceries et autres supérettes, ouverts la nuit

Mars 2024

Lundi 18 mars 2024
Arrêté 18 (DGS) : Délégation de fonction à Monsieur Sébastien Chalessin, 10è adjoint au maire
Arrêté 18 (DGAR) : Délégation de fonction à Madame Marie-Laure Garnier, 2è adjointe au maire

Lundi 11 mars 2024
Arrêté 8 : circulation et le stationnement Chemin de Mozas.
Arrêté 13 : extension du périmètre de zone de rencontre dans le centre-ville de Bourgoin-Jallieu + PLAN
Arrêté 14 : circulation et stationnement rue de la Paix.

Lundi 04 mars 2024
Arrêté 65 : réglementant la circulation et le stationnement - Avenue des Frères Lumière,
Arrêté 86 : réglementant la circulation et le stationnement – Rue du Dauphin,
Arrêté 88 : portant création d’emplacements d’arrêt minute – Place du Champ de Mars,
Arrêté 89 : portant création d’emplacement d’arrêt minute – Avenue Maréchal Leclerc,
Arrêté 90 : portant création d’emplacement d’arrêts minute – Avenue Alexandre Fleming,
Arrêté 91 : Récapitulant les emplacements de livraison sur la commune,
Arrêté 92 : Récapitulant les emplacements de stationnement réservés aux taxis sur la commune.

Février 2024

Mercredi 21 février 2024
DC-006 : Suppression de la régie temporaire d’avances et de recettes pour le salon « Saveurs du Dauphiné » 

Mercredi 14 février 2024
DC-001 : Accord-cadre Maintenance des ascenseurs, monte-charges, plateformes élévatrices et EPMR pour la ville et le CCAS
DC-002 : Tarif de la prestation d'accueil et d'utilisation du site "Jardin Paill'Terre" par des structures de soins et de santé dans le cadre de jardins thérapeutiques encadrés par convention
DC-003 : Marché n°2023024 : Travaux de construction de deux courts de padel - Avenant n°1
DC-007 : Défense de la commune dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir - Permis de construire 23B1037
DC-008 : Défense de la commune dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir - Permis de construire 23B1042
DC-010 : Défense de la commune dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir - Opposition à déclaration préalable installation pylone SFR
DC-011 : Avenant n°1 à l'accord cadre n°2022037 - Maintenance des Systèmes de Sécurité incendie dans les différents bâtiments de la ville de Bourgoin-Jallieu et du CCAS - Relance suite à une procédure déclarée sans suite

Janvier 2024

Mardi 30 janvier 2024
Arrêté 12 : Autorisation de stationnement d'un véhicule de Taxi - ADS n°12
Arrêté 7 :Transfert de l'autorisation de stationnement de Taxi - ADS n°3
Arrêté 6 : Résiliation de l'autorisation de prise en charge et de circulation et de stationnement de Taxi - ADS n°3

Mardi 16 janvier 2024
Décision 109 : Demande de subvention audit énergétique bâtiments communaux
Décision 112 : Demande de subvention Citizen Lab
Décision 114 : Demande de subventions politique culturelle

Lundi 15 janvier 2024
Arrêté municipal 02 : dérogation repos dominical

Mercredi 10 janvier 2024
Arrêté 03 : Règlement vente alcool commerces la nuit (annule et remplace l'arrêté 87) + annexe

Lundi 08 janvier 2024
Décision 113 : Accompagnement juridique - dossier école hors-contrat + AnnexeArrêté 62 : Délégation de signature de Gabriel Bertea, Conseiller municipal

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2023

Janvier 2023

Jeudi 12 janvier 2023
Arrêté 105 : délégation de fonction à Madame Sylvie Corbier-Nadolny
Arrêté 106 : délégation de fonction à Madame Sylvie Corbier-Nadolny
Arrêté 107 : délégation de fonction à Madame Vanessa Villon

Lundi 30 janvier 2023
Arrêté 006 : réglementation de la circulation sur la voie verte le long de la Bourbre entre l’avenue Henri Barbusse et le quai de Bourbre, y compris la passerelle de franchissement de la Bourbre
Arrêté 007 : réglementation de la circulation et du stationnement avenue du Dauphiné
Arrêté 012 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Michel Carron
Arrêté 013 : réglementant la circulation et du stationnement impasse Marie-Louise Lantelme
Arrêté 014 : délégation de fonction à Madame Marguerite Baccam - 7ème adjoint au Maire
Arrêté 015 : délégation de fonction à Madame Chantal Bussy - Conseillère municipale
Arrêté 016 : délégation de fonction à Monsieur Fabien Pei Tronchi - DGA Population
Arrêté 020 : modificatif de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2022-019 du 25 mai 2022 relatif aux emplacements réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune (Modificatif n°5 : avenue Maréchal Leclerc)

Mardi 31 janvier 2023
Arrêté 018 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale Adjointe Population

Février 2023

Jeudi 23 février 2023
Arrêté 024 : modification de l’arrêté définitif n° DST-C-P-2021-025 du 31/03/2021 relatif aux emplacements réservés de livraison (modif 7 : rue Pontcottier)

Mars 2023

Lundi 06 mars 2023
Arrêté 026 : réglementation et à la délimitation du périmètre d’aire piétonne dans le centre-ville.

Lundi 13 mars 2023
Arrêté 004 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Emeline Lavesvre - Responsable Pôle Espaces Publics
Arrêté 005 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Séverine Revel - Responsable Pôle Bâtiments
Arrêté 0021 : Arrêté modificatif portant délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction des Services Techniques

Mardi 14 mars 2023
Arrêté 025 : Résiliation autorisation de prise en charge et de circulation - Autorisation de stationnement de taxi - ADS N°2
Arrêté 029 : transfert de l'autorisation de stationnement de taxi - ADS N°2

Lundi 27 mars 2023
Arrêté 031 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°2

Avril 2023

Vendredi 07 avril 2023
Arrêté 027 : réglementation de la circulation et du stationnement rue Claude Chappe
Arrêté 028 : réglementation de la circulation et du stationnement allée Claude Chappe
Arrêté 036 : réglementation de la circulation et du stationnement avenue des Marronniers

Mercredi 12 avril 2023
Arrêté 037 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°4

Mai 2023

Mercredi 17 mai 2023
Arrêté 049 : Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi - ADS N°10

Juin 2023

Jeudi 1er juin 2023
Arrêté 030 : Réglementation des marchés sur la commune.

Jeudi 08 juin 2023
Arrêté 050 : Délégation de signature à Monsieur Renaud CLIN DGA en charge des Ressources

Jeudi 15 juin 2023
Décision du Maire 060 : Projet d'audit énergétique
Arrêté 043 : extension de la zone 30 au niveau du quartier de Champaret
Arrêté 044 : circulation et le stationnement rue de l’Usine Mermoz
Arrêté 046 : circulation et le stationnement allée du Levant
Arrêté 047 : création d’une voie verte entre l’allée du Levant et l’avenue du Dauphiné
Arrêté 051 : création d’emplacements de dépose minute avenue Professeur Tixier

Vendredi 16 juin 2023
Arrêté 045 : délégation signature bon de commandes, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale des Services
Arrêté 048 : délégation signature bon de commandes, marchés publics et contrats au sein de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources

Lundi 19 juin 2023
Décision 062 : Tarifs billetterie saison culturelle du théâtre Jean-Vilar 2023-2024 et ses 2 annexes : "Conditions générales de vente" et  "Annexe tarifs"
Décision 067 : Prestations juridiques à Maître Sébastien Cottignies, avocat au barreau de Lyon

Juillet 2023

Lundi 10 juillet 2023
Décision 70 : mandat spécial aux élus pour déplacement Rehau

Mardi 18 juillet 2023
Décision 71 : rétrocession A2-R Espace cinéraire La Rivoire

Mercredi 19 juillet 2023
Arrêté 060 : Délégation de fonction à Monsieur Mazri MARZOUK
Arrêté 061 : Délégation de signature à Monsieur Mazri MARZOUK

Août 2023

Mercredi 23 août 2023
Décision 69 : rétrocession de la concession 9-73 - La Rivoire à la commune de Bourgoin-Jallieu

Mardi 22 août 2023
Décision 77 : installation d'un système de vidéoprotection pour la Coupe du monde de rugby 2023

Septembre 2023

Vendredi 08 septembre 2023
Décision 81 : Tarifs boissons et boutique pour la 9ème édition du Festival Belles Journées les 8 et 9 septembre 2023

Lundi 11 septembre 2023
Décision 79 : Tarifs horaires à compter du 1er septembre 2023 pour l'utilisation des installations sportives municipales

Lundi 25 septembre 2023
Arrêté 63 : Délégation de signature en matière de bons de commandes, marchés publics et contrats au sein de la direction des Services techniques

Octobre 2023

Mardi 24 octobre 2023
Décision 84 : Mandat spécial dans la cadre du jumelage avec la ville de Wujiang (Chine)
Décision 86 : Mandat spécial dans le cadre du Congrès des maires 2023

Novembre 2023

Jeudi 16 novembre 2023
Décision 85 : Fournitures matériels d'illuminations et décorations pour festivités de fin d'année marché 2023037
Décision 87 : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de Coordination Sécurité et protection de la santé (C.S.P.S) pour travaux sur les bâtiments et espaces publics de la ville et du CCAS
Décision 88 : Cession de droits de présentation publique d'œuvres d'art
Décision 89 : Acquisition de droits de reproduction photographique
Décision 90 : Dépôt de l'œuvre de Michel Charreton
Décision 91 : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de contrôle techniques pour travaux sur bâtiments et espaces publics de la ville et du CCAS
Décision 92 : Accord-cadre hébergement, maintenance, assistance de la solution de billetterie pour le théâtre Jean-Vilar, redevance par billet vendu, périphériques et consommables.
Décision 93 : Travaux de construction de 2 courts de padel
Décision 94 : Réhabilitation d'un bâtiment pour la création d'une maison des associations

Décembre 2023

Jeudi 21 décembre 2023
Arrêté 87 : Règlement vente alcool commerces la nuit
Décision 95 : Admission en non valeur des titres irrécouvrables 2023
Décision 96 : Constitution et reprise de provision budget 2024
Décision 97 : Modification régie d'avances et de recettes du service culturel
Décision 98 : Modification régie de recettes du musée
Décision 99 : Convention de mise à disposition de places de stationnement + annexe
Décision 100 : Modifications régie de recettes stationnement
Décision 101 : Prestation Conseil évaluation des risques professionnels (D.U) + annexe
Décision 102 : Marché public : missions de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du boulevard Saint-Michel à Bourgoin-Jallieu
Décision 103 : Bail association LRAAKMDA
Décision 104 : Marché public : prestations de services d'assurance - Assurances tous risques expositions et manifestations (Lot4)
Décision 105 : Perception d'un droit d'entrée au musée
Décision 106 : Défense des intérêts de la Commune
Décision 107 : Défense de la commune dans le cadre de la mise en cause pour déversement de substance nuisible
Décision 108 : Défense de la commune dans le cadre d'une décision d'opposition à déclaration préalable

Mercredi 06 décembre 2023
Arrêté 68 : Délégation de signature de Séverine Revel, directrice des Services Techniques

Lundi 04 décembre 2023
Arrêté 79 : Arrêté définitif relatif à l’extension du périmètre de la zone 30 du centre-ville de Bourgoin-Jallieu – Côté Est
Arrêté 80 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Pontcottier
Arrêté 81 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue Jean Moulin
Arrêté 82 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement rue des Bois
Arrêté 84 : Arrêté définitif réglementant la circulation et le stationnement impasse Pontcottier

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2022

Juin 2022

Mardi 28 juin 2022
Arrêté municipal 28 : autorisation de circulation des PL du SMND sur des voies interdites au + 3,5 T
Arrêté municipal 29 : règlementation circulation et stationnement avenue de Champfleuri

Juillet 2022

Lundi 11 juillet 2022
Arrêté municipal 35 : réglementation la circulation et le stationnement boulevard de Champaret
Arrêté municipal 36 : modification de l’arrêté définitif n° DST-C-P-2021-025 du 31/03/2021 relatif aux emplacement réservés de livraison sur la commune (modif 2 : boulevard de Champaret)

Lundi 18 juillet 2022
Arrêté municipal 33 : délégation de fonction à Monsieur Robert Brioude, conseiller municipal
Arrêté municipal 34 : délégation de fonction à Madame Marie-Claude Souchaud, conseillère municipale

Mardi 20 juillet 2022
Arrêté municipal 37 : délégation de signature en matière de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la Direction des Services Techniques

Mardi 26 juillet 2022
Arrêté municipal 40 : délégation de signature à Monsieur Bruno Jolly, directeur des Services Techniques

Septembre 2022

Lundi 05 septembre 2022
Arrêté municipal 49 : délégations de signature des Bons de commande et Marchés Publics pour la DGS (Direction Générale des Services)
Arrêté municipal 57 : délégations de signature des Bons de commande et Marchés Publics pour la DGAR (Direction Générale Adjointe en charge des Ressources)

Lundi 12 septembre 2022
Arrêté municipal 56 : Autorisation de prise en charge et de circulation et autorisation de stationnement de taxi ADS n°6

Jeudi 15 septembre 2022
Arrêté municipal 038 : modificatif à l’arrêté DST-C-P-2021-025 du 31 mars 2021 relatif aux emplacements réservés pour les emplacements livraison de la commune (Modif 3 : rue de la République)
Arrêté municipal 051 : réglementation circulation et stationnement rue de Montauban
Arrêté municipal 058 : réglementation circulation et stationnement rue Louis Braille

Mardi 20 septembre 2022
Arrêté municipal 60 : délégation de signature concernant les opérations funéraires et la gestion des cimetières M.Maubert
Arrêté municipal 61 : délégation de fonction M.Maubert
Arrêté municipal 62 : délégation de signature M.Maubert

Jeudi 29 septembre 2022
Arrêté municipal 68 : création d’emplacements de dépose minute - Avenue Professeur Tixier.

Octobre 2022

Lundi 10 octobre
Arrêté municipal 073 : délégation de fonction de M. Sébastien Chalessin, 10^ème adjoint au Maire
Arrêté municipal 072 : délégation de fonction de Mme Océane Roulot, 9^ème adjoint au Maire
Arrêté municipal 071 : délégation de fonction de M. Dorian Maillet, 8^ème adjoint au Maire
Arrêté municipal 070 : délégation de fonction de Marguerite Baccam, 7^ème adjoint au Maire

Jeudi 13 octobre
Arrêté municipal 52 : définition d’une zone 30 au niveau de la route de Lyon à La Grive et la rue des Silos + annexe
Arrêté municipal 53 : réglementation circulation et stationnement route de Lyon
Arrêté municipal 54 : règlementation et circulation rue des Silos
Arrêté municipal 55 : réglementation et circulation impasse des Silos

Novembre 2022

Mardi 22 novembre
Arrêté municipal 079 : délégation en matière électorale
Arrêté municipal 090 : délégation de fonction Madame Leslie CAM
Arrêté municipal 091 : délégation de signature Madame Leslie CAM

Mercredi 23 novembre
Arrêté municipal 092 : délégation de signature en matières de bons de commande, marchés publics et contrats au sein de la direction générale adjointe population

Mercredi 30 novembre
Arrêté municipal 088 : réglementation et délimitation du périmètre d’aire piétonne dans le centre-ville de Bourgoin-Jallieu.
Arrêté municipal 089 : règlementation circulation et stationnement Rue du 19 mars 1962 et partie circulée de la place Carnot
Arrêté municipal 095 : modification de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2022-019 du 25 mai 2022 relatif aux emplacements réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune (place Carnot)
Arrêté municipal 096 : modification de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2021-025 du 31 mars 2021 relatif aux emplacements réservés aux emplacements de livraison sur la commune (place Carnot)
Arrêté municipal 097 : création d’emplacements de dépose minute Place Carnot
Arrêté municipal 098 : modification de l’arrêté définitif n°DST-C-P-2022-019 du 25 mai 2022 relatif aux emplacements réservés aux véhicules des personnes à mobilité réduite sur la commune (rue Docteur Desgranges)

Décembre 2022

Lundi 05 décembre
Arrêté municipal 099 : création d’un emplacement réservé aux cars scolaires Avenue des Nations Unies.

Lundi 19 décembre 2022
Arrêté municipal 100 autorisant la circulation des PL du SMND rue du 19 mars 1962 et sur la partie circulée de la Place Carnot.

22 décembre 2022
Décision 185 : Droits de place de foires, marchés cirques et commerces ambulant