Actes réglementaires temporaires

Espace de consultation du recueil des actes administratifs temporaires

2024

Avril 2024

Mercredi 17 avril 2024
Arrêté 369 : travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement (phase 1), avenue des Alpes, avenue Ambroise Genin et place Albert Ribollet, du 22/04/24 au 12/07/24.
Arrêté 377 : travaux de pose réseau HTA, rue des Silos, du 17/04/24 au 07/05/24.

Mardi 16 avril 2024
Arrêté 372 : travaux de réfection de toiture à l’identique, 4 rue de l’Epargne, du 17/04/24 au 19/04/24
Arrêté 373 : déménagement, 11 place Albert Schweitzer, le 17/04/24
Arrêté 374 : livraison de mobilier, 1 place Raoul Follereau, du 19/04/24 au 25/04/24
Arrêté 375 : travaux de remplacement de garde-corps, parc des Lilattes 18 avenue Frédéric Dard, du 19/04/24 au 22/04/24

Vendredi 12 avril 2024
Arrêté 363 : déménagement, rue des Moulins, le 20/04/24.
Arrêté 365 : travaux de suppression de branchement gaz, 18 rue Victor Hugo, du 18/04/24 au 26/04/24.
Arrêté 370 : travaux de réfection d’étanchéité, place René Cassin, du 15/04/24 au 15/12/24.

Mercredi 10 avril 2024
Arrêté 361 : travaux de rénovation de locaux du jeudi 11 avril au vendredi 17 mai 2024, rue de l’Escot.

Mardi 09 avril 2024
Arrêté 291 : travaux de raccordement AEP, avenue de Champ-Fleuri/ Cours Messager, du 15/04/24 au 26/04/24.
Arrêté 338 : travaux de branchement Enedis SCCV Les Terrasses du Bugey, route de St Marcel Bel Accueil et route de Bugey, du 15/04/24 au 17/05/24.
Arrêté 347 : travaux de chambre télécom pour passage de la fibre, avenue Gambetta (angle rue Polosson), le 25/04/24.
Arrêté 348 : travaux de rénovation d’appartement, 1 rue des Moulins, du 09/04/24 au 10/05/24
Arrêté 349 : travaux de réfection d’un appartement, 6 rue du Dos de l’Ane, du 10/04/24 au 03/05/24
Arrêté 350 : travaux de renouvellement d’un branchement en plomb, 39 avenue Gambetta, du 15/04/24 au 26/04/24.
Arrêté 351 : circulation et le stationnement durant la foire du 1er mai + plan
Arrêté 353 : exposition américaine, place Saint Michel sud, le 01/05/24.
Arrêté 354 : travaux d’installation de distributeurs de billets, 2 rue de la République, le 11/04/24
Arrêté 355 : déménagement, 6 rue du Trianon, le 17/04/24.
Arrêté 356 : déménagement, 30 rue de la Rivoire, le 19/04/24.
Arrêté 357 : travaux de reprise de revêtements en enrobé, rue de la Paix, du 16/04/24 au 26/04/24.
Arrêté 358 : déménagement, 70 rue de la République, le 20/04/24.
Arrêté 359 : travaux d’évacuation de mobilier, 61 rue de la liberté, du 11/04/24 au 15/04/24
AUT ODP 66 : saxophone, rue de la liberté, les mercredis et samedis.
AUT ODP 67 : représentation théâtrale à la maison du Département, du 14/04/24 au 15/04/24.
AUT ODP 68 : campagne d’information sur la voie publique, du 22/04/24 au 27/04/24.

Lundi 08 avril 2024
Arrêté 20 : Autorisation provisoire de diffusion de musique dans les espaces publics
Arrêté 325 : travaux de suppression de branchements gaz, rue Paul Bert, rue Bovier Lapierre, Rue Manivelle, rue Blanchefleur et rue Clémenceau, du 15/04/24 au 26/04/24.
Arrêté 337: travaux de modification d’un branchement gaz, 18 avenue Professeur Tixier, du 08/04/24 au 12/04/24.
Arrêté 343 : travaux de protection câble réseau en façade, 5 rue de la Paix, le 12/04/24.
Arrêté 346 : travaux de dépose cuisine et enlèvement, 12 avenue des Nations unies, le 26/04/24
Arrêté 352 : travaux d’isolation thermique par l’extérieur, 12 rue Maréchal Foch, du 06/04/24 au 12/04/24
AUT ODP 65 : autorisation d’occupation du domaine public concernant une vente de gâteaux, allée Louise Michel, le 12/04/24.

Vendredi 05 avril 2024
Arrêté 341 : travaux de fibrage école maternelle Linné, rue Linné et parc Champ-Fleuri, du 08/04/24.
Arrêté 344 : travaux d’enfouissement des réseaux secs (tranche 2), route de Lyon – La Grive (RD312), du 04/04/24 au 30/04/24.

Jeudi 04 avril 2024
Arrêté 327 : travaux de pose d’une centrale photovoltaïque le vendredi 5 avril 2024, 25 rue Paul Bert.
Arrêté 336 : déménagement le samedi 6 avril 2024, 2 place René Cassin.
Arrêté 335 : travaux de suppression d’un branchement gaz du lundi 8 avril au vendredi 26 avril 2024, rue Vaucanson (entre la rue Mauriac et avenue Henri Barbuusse).
Arrêté 339 : prolongation des travaux de rénovation du vendredi 12 avril au vendredi 14 juin 2024, 1 place de la République, 28 rue Edouard Herriot.
Arrêté 340 : travaux de fibrage école maternelle Victor Hugo du lundi 8 avril au vendredi 19 avril 2024, rue de la Charité.
Arrêté 342 : occupation du parking Quai des Belges en raison de la fête foraine du lundi 22 avril au jeudi 2 mai 2024.
Arrêté 345 : travaux d’enlèvement de gravats du dimanche 7 avril au dimanche 14 avril 2024, 14 rue de la Liberté.
AUT ODP 64 : autorisation d’occupation du domaine public concernant un stand de l’association One Voice pour la défense et la cause animale le samedi 20 avril 2024 de 10h30 à 13h00, rue de la Liberté.

Mercredi 03 avril 2024
Arrêté 285 : travaux de pose d’un échafaudage pour mise en place de panneaux photovoltaïques, 210 rue de la Libération, du 02/04/24 au 09/04/24
Arrêté 287 : déménagement, 15 rue de l’Escot, le 06/04/24.
Arrêté 288 : déménagement, 15 rue de l’Escot, le 13/04/24.
Arrêté 292 : travaux de démolition intérieure, 7 place René Cassin, du 02/04/24 au 05/04/24 ;
Arrêté 293 : travaux de coulage de béton pour dalle piscine, 115 rue de l’hôtel de ville, le 02/04/24
Arrêté 295 : mise en place d’une déchetterie mobile, place Charles Diéderichs, le 20/04/24.
Arrêté 296 : travaux de réfection de toiture, 12 rue des Augustins, du 15/04/24 au 19/04/24
Arrêté 297 : travaux de réparations en toiture, 4 avenue Ambroise Genin, du 02/04/24 au 15/04/24
Arrêté 300 : travaux de remplacement de candélabre, rue des écoles et rue des pâquerettes, du 02/04/24 au 26/04/24.
Arrêté 301 : déménagement, place Charlie Chaplin, du 08/04/24 au 10/04/24.
Arrêté 302 : déménagement, 6 rue Victor Hugo, le 09/04/24.
Arrêté 303 : travaux d’intervention sur chambre télécom pour fibre optique, avenue Gambetta, le 04/04/24.
Arrêté 306 : livraison de 2 automates au Crédit Mutuel, 27 avenue du Grand Tissage, le 03/04/24.
Arrêté 307 : travaux d’assainissement, rue Diet, du 02/04/24 au 14/06/24.
Arrêté 311 : travaux de réfection de toiture, 6 rue de l’Escot, du 03/04/24 au 30/04/24
Arrêté 313 : autorisation de stationner pendant des travaux d’assainissement, rue Diet, du 02/04/24 au 14/06/24.
Arrêté 314 : organisation d’une randonnée au profit de la recherche contre le cancer le dimanche 28 avril 2024, utilisation des parkings de Montbernier.
Arrêté 315 : concours de pétanque le mercredi 1er mai 2024 au stade de la Plaine.
Arrêté 316: installation des forains du mercredi 24 avril au lundi 6 mai 2024, parking quai des Belges.
Arrêté 317 : bric à brac le samedi 18 mai 2024 sur le parking des Magasins Généraux.
Arrêté 318 : tournoi de l’école de rugby du CSBJ les jeudis 9 et vendredi 10 mai 2024 sur la place Henri Drevet.
Arrêté 319 : une campagne nationale pour une meilleure audition le jeudi 2 mai 2024 sur la parking place Jean Jacques Rousseau ainsi que le plan.
Arrêté 320 : soirée de remise d’un label FFF le jeudi 4 avril 2024, rue de la Liberté.
Arrêté 321 : course des garçons de café dans le centre ville le mercredi 10 avril 2024, place Carnot, rue du 19 Mars 1962, rue Jean Macé et rue de la Liberté.
Arrêté 323 : travaux électriques sur le bâtiment de la police municipale du mardi 2 avril au mardi 30 avril 2024, rue de l’Escot.
Arrêté 324 : travaux de réalisation d’une chape fluide, 27 rue Victor Hugo, le 02/04/24
Arrêté 326 : travaux de rénovation de menuiseries du mardi 2 avril au lundi 15 avril 2024, 80 rue de la Liberté.
Arrêté 328 : travaux de tests de perméabilité le mercredi 3 avril 2024, parking contre allée boulevard Saint Michel.
Arrêté 329 : travaux tests de perméabilité le mercredi 3 avril 2024, parking avenue Frédéric dard.
Arrêté 331: travaux sur le réseau Enedis du samedi 6 avril au vendredi 12 avril 2024, rue Georges Charpak.
Arrêté 332 : travaux dans cours du jeudi 4 avril au jeudi 18 avril 2024, 14 rue Molière.
Arrêté 333 : travaux de réfection de sols souples du mardi 2 avril au vendredi 12 avril 2024, rue de l’escot, bâtiment de la police municipale.
Arrêté 334 : travaux d’isolation thermique par l’extérieur, 12 rue Maréchal Foch, du 02/04/24 au 05/04/24

Mars 2024

Jeudi 28 mars 2024
Arrêté 312 : déménagement du dimanche 31 mars au lundi 1er avril 2024, 9 bis place du 23 Août 1944.
Arrêté 322 : déménagement le samedi 30 mars 2024, 8 place René Cassin.

Mercredi 27 mars 2024
Arrêté 284 : déménagement le samedi 30 mars 2024, 28 av Professeur Tixier.
Arrêté 294 : déménagement le samedi 30 mars 2024, 94 rue de la Liberté
Arrêté 298 : déménagement le samedi 30 mars 2024, 67 rue de la Liberté.
Arrêté 299 : déménagement le samedi 30 mars 2024, 6 place Raoul Follereau
Arrêté 304 : déménagement le samedi 30 mars 2024, 51 rue de la Liberté
Arrêté 305 : travaux de plâtrerie peinture du lundi 1er avril au mardi 30 avril 2024, 9 bis place du 23 août 1944.
Arrêté 308 : travaux de mise en séparatif des réseaux humide et renouvellement du réseau d’eau potable du mardi 26 mars au mardi 30 avril 2024, place Hector Berlioz.
Arrêté 309 : travaux de mise en séparatif EU/EP du mardi 26 mars au vendredi 14 juin 2024, rue Clémenceau.
Arrêté 310 : opération pour vider le magasin JULES des encombrants le jeudi 28 mars 2024, 72 rue de la Liberté.

Lundi 25 mars 2024
Arrêté 289 : déménagement du samedi 30 mars au dimanche 31 mars 2024, 39 rue de la Liberté
Arrêté 290 : travaux de livraison de matériaux, 16 rue Stalingrad, le 27/03/24 

Jeudi 21 mars 2024
Arrêté 282 : déménagement, 29 avenue Maréchal Leclerc, le 25/03/24.
Arrêté 283 : déménagement, 51 rue de la Liberté, du 12/04/24 au 28/04/24
Arrêté 286 : déménagement, 33 rue de la République et rue de la Paix, le 25/03/24.

Mercredi 20 mars 2024
Arrêté 280 : travaux de débroussaillage et broyage, quai de Bourbre, du 19/03/24 au 02/04/24
Arrêté 265 : déménagement, 3 avenue Maréchal Leclerc, le 23/03/24.
Arrêté 266 : travaux de menuiseries intérieures, 23 rue Paul Bert, du 25/03/24 au 30/03/24
Arrêté 268 : travaux de plâtrerie-peinture, 1 place René Cassin, du 02/04/24 au 19/04/24
Arrêté 269 : travaux de construction d’un magasin Action, 33 avenue Maréchal Leclerc, du 22/04/24 au 27/05/24
Arrêté 270 : travaux de remplacement de tampon télécom, carrefour rue de la Liberté, rue du Tribunal, le 08/04/24.
Arrêté 271 : déménagement, 22 rue Edouard Marion, le 26/03/24.
Arrêté 272 : déménagement, 12 route de Saint Jean de Bournay, le 26/03/24
Arrêté 273 : déménagement, 84 rue de la Liberté, du 23/03/24 au 14/04/24
Arrêté 274 : déménagement, 15 rue des Rottoirs à Chanvre, le 10/04/24.
Arrêté 276 : travaux de démolition, plâtreries, peintures, 19 rue de la Libération, du 25/03/24 au 12/04/24
Arrêté 277 : déménagement, 4 rue des Rotoirs à Chanvre, le 23/03/24.
Arrêté 278 : travaux d’ouverture de chambre sur voirie, 16 rue Edouard Branly, du 25/03/24 au 29/03/24.
Arrêté 279 : déménagement, 26 rue de la République, du 23/03/24 au 25/03/24.
Arrêté 281 : animation « chasse aux œufs », place Carnot, le 30/03/24.
AUT ODP 56 : autorisation d’occupation du domaine public concernant des rencontres sportives, au parc des Lilattes, le 27/03/24.

Lundi 18 mars 2024
Arrêté 264 : travaux de branchements neufs AEP, assainissement et EP, petite rue de la plaine, du 20/03/24 au 10/04/24.
Arrêté 267 : déménagement, 9 rue Clémenceau, du 20/03/24 au 02/04/24.
Arrêté 275 : travaux de fauchage renouée et pose d’une bâche biodégradable, quai de Bourbre, du 20/03/24 au 05/04/24.

Vendredi 15 mars 2024
Arrêté 249 : fêtes Pascales le dimanche 24 mars et le samedi 30 mars 2024 aux abords de l’Eglise Saint Jean Baptiste.
Arrêté 255 : reprise de 3 automates et livraison de 2 automates au Crédit Mutuel le mercredi 20 mars 2024.
Arrêté 257 : travaux de remplacement de menuiseries extérieures du lundi 18 mars au vendredi 22 mars 2024, 16 rue Edouard Herriot.
Arrêté 259 : livraison et l’installation de meubles le lundi 25 mars 2024, 35 rue de la Liberté
Arrêté 260 : déménagement le lundi 25 mars 2024, 16 rue Victor Hugo – Place Georges Paillet.
Arrêté 261 : déménagement le lundi 25 mars 2024, 4 rue de la Rivoire.
Arrêté 262 : déménagement le samedi 30 mars 2024, 20 rue de l’Hôtel de Ville.
Arrêté 263 : travaux de pose et dépose de câbles dans chambres télécom du lundi 18 mars au vendredi 29 mars 2024, rue du 19 mars 1962, place Carnot.
AUTO  51 : organisation d’un repas le dimanche 17 mars 2024 sur la parvis de la place Carnot.

Mercredi 13 mars 2024
Arrêté 258 : livraison de matériaux, 62 rue de la Liberté, le 14/03/24

Mardi 12 mars 2024
Arrêté 246 : collecte d’encombrants, 4 place René Cassin, le 14/03/24
Arrêté 247 : collecte d’encombrants, 5 place Albert Schweitzer, le 14/03/24
Arrêté 248 : livraison de matériaux, 62 rue de la Liberté, le 15/03/24
Arrêté 250 : colloque santé, avenue Frédéric Dard, le 26/03/24.
Arrêté 251 : travaux de pose d’un échafaudage, 14 rue des Pivollets, du 18/03/24 au 30/03/24.
Arrêté 252 : livraison de terre végétale, rue du Tribunal, du 19/03/24 au 20/03/24.
Arrêté 253 : travaux d’intervention sur chambre télécom pour fibre optique, avenue Gambetta, le 21/03/24
Arrêté 254 : travaux de plâtrerie et livraison de matériaux, 4 place Carnot, du 15/03/24 au 15/05/24
Arrêté 256 : travaux d’aménagement terrain, 26 avenue de Chantereine, du 13/03/24 au 27/03/24

Lundi 11 mars 2024
Arrêté 225 : travaux de création de branchement d’eau pluviale, 20 rue Paul Bert, du 15/04/24 au 19/04/24.
Arrêté 226 : déménagement, 15 rue des Rotoirs à chanvre Bât D, le 19/03/24.
Arrêté 231 : déménagement, 74 rue de la République, le 19/03/24.
Arrêté 233 : travaux sur le réseau Enedis, 31 boulevard Pré Pommier, du 11/03/24 au 22/03/24.
Arrêté 234 : travaux d’inspection de réseaux humides, rue St Honoré et boulevard Vincent Scotto, du 11/03/24 au 22/03/24.
Arrêté 235 : travaux de remplacement de gouttières, 24 rue de la Libération, le 11/03/24
Arrêté 236 : travaux de remplacement de poteau Enedis, chemin du Grasset, du 11/03/24 au 22/03/24.
Arrêté 237 : travaux de charpente, 196 rue de la Libération, du 11/03/24 au 15/03/24 ;
Arrêté 239 : déménagement, 34 avenue Maréchal Leclerc, le 11/03/24.
Arrêté 240 : travaux de mise en séparatif EU/EP, rue Diet, du 11/03/24 au 14/06/24.
Autorisation 42 : occupation du domaine public concernant une chasse aux œufs, à Montbernier, le 24/03/24.
Arrêté 241 : autorisation de stationner pendant les travaux d’assainissement (accès cours privée condamnée), rue Diet, du 11/03/24 au 14/06/24.
Arrêté 242 : travaux de remplacement d’un regard, 13 rue de la République, le 18/03/24.
Arrêté 243 : déménagement, 17 rue Pontcottier, le 12/03/24.
Arrêté 244 : travaux de réparation du réseau télécom, 1 rue Jean Henri Fabre, du 11/03/24 au 15/03/24.
Arrêté 245 : travaux de reprise de regard et branchement d’assainissement, 51/53 rue de la Rivoire, du 13/03/24 au 22/03/24.

Mercredi 06 mars 2024
Arrêté municipal 232 : travaux de remplacement de canalisation d’eau potable, rue des Alouettes, du 07/03/24 au 03/05/24
Arrêté municipal 238 : travaux de remplacement de tampon télécom, carrefour rue de la Liberté, rue du Tribunal, du 07/03/24 au 15/03/24.

Mardi 05 mars 2024
Arrêté municipal 227 : travaux sur le réseau Enedis, rue Georges Charpak, du 06/03/24 au 05/04/24.
Arrêté municipal 228 : travaux de maçonnerie, 23 chemin de Comberadix, du 06/03/24 au 05/04/24
Arrêté municipal 229 : travaux de reprise d’étanchéité d’un regard, rue des Papetiers et rue de la Cressonnière, du 07/03/24 au 22/03/24
Arrêté municipal 230 : travaux de pose de volets, 36 route de Lyon, du 08/03/24 au 09/03/24

Lundi 04 mars 2024
Arrêté municipal 207 : cérémonie des médaillés et des retraités de la ville, place de la Halle, le 22/03/24.
Arrêté municipal 208 : déménagement, 51 rue de la Liberté, le 08/03/24.
Arrêté municipal 209 : livraison, 22 Charlie Chaplin, le 12/03/24.
Arrêté municipal 212 : travaux de réfection de toiture, 1 place Jacques Monod, du 29/04/24 au 30/06/24
Arrêté municipal 213 : livraison, 1 place René Cassin, le 11/03/24.
AUT ODP 41 : autorisation d’occupation du domaine public concernant une campagne d’information sur la voie publique, du 21/05/24 au 25/05/24.

Février 2024

Mercredi 28 février 2024
Arrêté municipal 206 : travaux de remplacement de tampon d’assainissement, boulevard Saint Michel, du 28/02/24 au 29/02/24.
Arrêté municipal 210 : travaux et livraison de matériaux de construction, 2 rue Edouard Herriot, le 29/02/24
Arrêté municipal 211 : travaux de rénovation de menuiseries, 80 rue de la Liberté, du 01/03/24 au 29/03/24
Arrêté municipal 214 : travaux de plomberie du lundi 4 mars au dimanche 5 mai 2024, 9 bis place du 23 Août 1944.
Arrêté municipal 215 : travaux sur le réseau d’éclairage public du lundi 4 mars au samedi 30 mars 2024, rue Félix Faure.
Arrêté municipal 216 : travaux de remplacement de candélabre du lundi 4 mars au vendredi 5 avril 2024, rue St Honoré, avenue Alexandre Flemming, rue Traversière et boulevard Vincent Scotto.
Arrêté municipal 217 : travaux de remplacement de gouttières le lundi 4 mars 2024, 24 rue de la Libération.
Arrêté municipal 218 : travaux de levage le mercredi 6 mars 2024, rue des Lilattes.
Arrêté municipal 219 : travaux de branchement au réseau d’eau potable du mercredi 6 mars au vendredi 29 mars 2024, 1 rue Fochier.
Arrêté municipal 220 : travaux de rénovation de locaux du vendredi 1er mars au vendredi 29 mars 2024, 2 rue de l’Escot.
Arrêté municipal 221 : travaux d’isolation extérieure du vendredi 1er mars au mercredi 13 mars 2024, 16 chemin du Grasset
Arrêté municipal 222 : travaux de lavage et maintenance des conteneurs enterrés le mardi 12 mars 2024, place du Château, place Carnot, rue du Tribunal, place H. Berlioz, place du 23 Août, ave Maréchal Leclerc, rue des Moulins et boulevard de Champaret.
Arrêté municipal 223 : travaux d’aménagement d’une voie verte du samedi 2 mars au vendredi 29 mars 2024, rue des Pivollets et chemin piétonnier le long de la Bourbre.
Arrêté municipal 224 : travaux d’aménagement d’une voie verte du mardi 27 février au vendredi 29 mars 2024, rue Saint Honoré.

Lundi 26 février 2023
AUT ODP 24 : autorisation n°24 concernant une mise à l’eau de poissons, 18 rue Victor Hugo, le 06/03/24.
AUT ODP 28 : autorisation d’occupation du domaine public concernant une vente de gâteaux, 1 place Nelson Mandela, du 10/03/24 au 10/04/24
AUT ODP 30 : chasse aux œufs, dans le parc de Champ-Fleuri, le 03/04/24.

Vendredi 23 février 2024
Arrêté municipal 198 : déménagement le vendredi 23 février 2024, 28 rue Bovier Lapierre
Arrêté municipal 199 : travaux de raccordement de fibre optique le lundi 26 février 2024, 17 rue de la République
Arrêté municipal 200 : travaux de tirage et raccordement de fibre optique du lundi 26 février au vendredi 1^er mars 2024, stade Pierre Rajon, avenue du Stade, quai de Pré-Bénit et rue des Pâquerettes
Arrêté municipal 201 : concernant des travaux d’aménagement d’appartement du lundi 26 février au mercredi 17 avril 2024, 1 place René Cassin
Arrêté municipal 180 : déménagement, 34 avenue Maréchal Leclerc, le 05/03/24
Arrêté municipal 181 : déménagement, 25 rue Waldeck Rousseau, le 26/03/24
Arrêté municipal 202 : travaux de pose de menuiserie et volet roulant du mardi 27 février au jeudi 18 avril 2024 ; 1 place René Cassin
Arrêté municipal 184 : mise en place d’une déchetterie mobile, place Charles de Gaulle, le 16/03/24
Arrêté municipal 189 : match de rugby sur la place Henri Drevet, le 06/04/24
Arrêté municipal 203 : travaux de démontage d’une grue à tour le jeudi 29 février 2024, 3 rue du Dos de l’Ane
Arrêté municipal 190 : match de rugby sur la place Henri Drevet, le 27/04/24
Arrêté municipal 191 : fête des Ninières, à Montbernier, le 23/03/24
Arrêté municipal 192 : journées de la Sécurité Routière, 35 bd de Champaret, parking de la Salle Polyvalente, du 27/03/24 au 29/03/24
Arrêté municipal 194 : travaux sur le réseau Enedis, 14 rue Pasteur, du 26/02/24 au 01/03/24
Arrêté municipal 204 : travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement le mardi 27 février 2024, rue de la Rivoire
Arrêté municipal 205 : stationnement à proximité des bâtiments publics : Hall Cassan, Gymnase Municipal, Parkings vers larue des Nations Unies, rue de la Résidence, ave Maréchal Leclerc et ave Frédéric Dard. Ce présent arrêté annule et remplace l’arrêté n° 61

Mardi 20 février 2024
Arrêté municipal 177 : travaux de rabotage de marquage provisoire et marquage places stationnement en épi, 18 av Maréchal Leclerc, du 19/02/24 au 23/02/24
Arrêté municipal 178 : travaux de mise en séparatif de réseaux humides et renouvellement du réseau d’eau potable, place Hector Berlioz, du 17/02/24 au 22/03/24
Arrêté municipal 179 : travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement et de l'eau pluviale, renouvellement du réseau d'eau potable, avenue de Champfleuri, du 19/02/24 au 17/05/24
Arrêté municipal 183 : travaux de construction d’un bâtiment, 2 bis rue Edouard Herriot, du 19/02/24 au 19/04/24
Arrêté municipal 185 : livraison d’ascenseurs, rue du Tribunal, le 19/02/24
Arrêté municipal 186 : travaux sur le réseau Enedis, montée du Nid, du 19/02/24 au 23/02/24
Arrêté municipal 187 : travaux de raccordement au réseau d’eau potable, 48 avenue du Professeur Tixier et 1 rue Jean Moulin, du 19/02/24 au 08/03/24
Arrêté municipal 182 : travaux de branchement Enedis, 1 route de Grenoble, le 20/02/24
Arrêté municipal 193 : travaux sur le réseau d’éclairage public, boulevard Pré Pommier, du 19/02/24 au 29/02/24
Arrêté municipal 188 : match de rugby sur la Place Henri Drevet, du 02/03/24
Arrêté municipal 195 : déménagement, 36 rue de la Liberté, du 24/02/24 au 29/02/24
Arrêté municipal 196 : travaux sur le réseau aérien ENEDIS, route de Lyon, du 19/02/24 au 08/03/24
Arrêté municipal 197 : déménagement, 2 rue Suzette Couturier, du 22/02/24 au 25/02/24

Mercredi 14 février 2024
Arrêté municipal 173 : livraisons de béton du mercredi 21 février au jeudi 22 février 2024, 14 chemin de Charbonnières.
Arrêté municipal 174 : déménagement du mercredi 28 février au mercredi 6 mars 2024, 84 rue de la Liberté.
Arrêté municipal 175 : travaux de mise en place d’un abri-bus du lundi 19 février au jeudi 29 février 2024, avenue du Dauphiné.
Arrêté municipal 176 : déménagement le samedi 17 février 2024, 65 rue de la République.

Jeudi 08 février 2024
Arrêté municipal 156 : travaux de rénovation du lundi 12 février au jeudi 11 avril 2024, 1 place de la République et 28 rue Edouard Herriot.
Arrêté municipal 157 : déménagement le samedi 10 février 2024, 51 rue de la Liberté et 16 bis rue de la Halle.
Arrêté municipal 158 : travaux de plâterie peinture du vendredi 16 février au mardi 30 avril 2024, 62 rue de la Liberté.
Arrêté municipal 159 : travaux de ravalement de façade du lundi 12 février au vendredi 12 avril 2024, 59 rue de la République et 2 avenue Gambetta.
Arrêté municipal 160 : travaux sur le réseau Télécom du lundi 12 février au vendredi 23 février 2024, 2 rue Edouard Herriot.
Arrêté municipal 161 : travaux de réfection de pastilles d’enrobé du lundi 12 février au vendredi 10 mai 2024 sur toute la commune.
Arrêté municipal 162 : travaux sur le réseau Enedis du lundi 12 février au vendredi 1er mars 2024, 41 rue de la Rivoire.
Arrêté municipal 164 : travaux de restructuration EHPAD la Folatière du lundi 12 février au vendredi 2 août 2024, 26 avenue Maréchal Leclerc.
Arrêté municipal 165 : travaux sur le réseau Enedis du mercredi 14 février au vendredi 1er mars 2024, 8 rue Edouard Branly.
Arrêté municipal 166 : travaux de réparation du réseau Télécom du samedi 17 février au lundi 4 mars 2024, 12 avenue Emile Zola.
Arrêté municipal 167 : travaux de rénovation de bâtiment du lundi 12 février au mardi 31 décembre 2024, 42 rue de la Liberté
Arrêté municipal 168 : travaux de rénovation d’appartement du lundi 12 février au lundi 8 avril 2024, 1 rue des Moulins
Arrêté municipal 169 : autorisation d’effectuer des livraisons du lundi 12 février au mardi 31 décembre 2024, 22 place Charlie Chaplin (devant le Centre des Impôts).
Arrêté municipal 170 : travaux sur le réseau d’eau potable du lundi 12 février au vendredi 1er mars 2024, 7 palce Anatole France.
Arrêté municipal 171 : travaux de raccordement de la promotion immobilière au gaz du mercredi 14 février au vendredi 23 février 2024, 51 rue Bovier Lapierre.
Arrêté municipal 172 : travaux de raccordement au réseau gaz du lundi 12 février au vendredi 16 février 2024, rue Georges Charpak.l

Mercredi 07 février 2024
Arrêté municipal 155 : travaux d’enfouissement de réseaux, montée de la Croix Blanche, le 14/02/24.
AUT ODP 20 : autorisation d’occupation du domaine public concernant une campagne d’information sur la voie publique, du 25/03/24 au 30/03/24.

Mardi 06 février 2024
Arrêté municipal 150 : travaux sur alternat par feu, rue de Montauban, du 06/02/24 au 01/03/24.
Arrêté municipal 151 : déménagement le samedi 10 février 2024, 2 rue de la Halle.
Arrêté municipal 152 : déménagement du samedi 10 février au dimanche 11 février 2024, place Albert Schweitzer et 2 place Jacques Monod.
Arrêté municipal 153 : travaux de rehausse poteau incendie 362 du jeudi 8 février au vendredi 23 février 2024, avenue des Frères Lumière.
Arrêté municipal 154 : déménagement du jeudi 15 février au jeudi 29 février 2024, 9 place René Cassin.

Lundi 05 février 2024
Arrêté municipal 136 : carnaval, dans le centre-ville, le 16/02/24.
Arrêté municipal 149 : déménagement, 1 Bis rue Saint Honoré porte A, le 06/02/24.

Jeudi 1er février 2024
Arrêté municipal 132 : travaux de livraison d’une armoire haute tension, rue des Silos (parking école), le 27/02/24.
Arrêté municipal 133 : travaux d’enfouissement de réseaux secs, rue Albert Camus, du 05/02/24 au 09/02/24.
Arrêté municipal 134 : travaux de levage et repérage de tampons d’assainissement, parking Saint Michel Sud, du 13/02/24 au 14/02/24.
Arrêté municipal 135 : travaux d’enfouissement de réseaux, montée de la Croix Blanche, le 07/02/24.
Arrêté municipal 137 : déménagement, 2 place Jacques Monod, le 03/02/24.
Arrêté municipal 138 : travaux de construction de promotion immobilière, 3 rue du Dos de l’Ane, rue des Moulins, du 03/02/24 au 07/02/24
Arrêté municipal 139 : travaux de construction de promotion immobilière, 3 rue de du Dos de l’Ane, rue des Moulins, du 08/02/24 au 08/08/24
Arrêté municipal 140 : travaux de rabotage de marquage provisoire et marquage places stationnement en épi, 18 avenue Maréchal Leclerc, du 12/02/24 au 16/02/24.
Arrêté municipal 141 : travaux de génie civil fibre optique, avenue du Boulodrome, quai de Pré-Bénit, rue des Pâquerettes, du 05/02/24 au 01/03/24.
Arrêté municipal 142 : travaux de réparation du réseau télécom, avenue du Médipôle, du 05/02/24 au 09/02/24.
Arrêté municipal 143 : travaux de raccordement au réseau d’eau potable et d’assainissement, 21 montée du Nid, du 05/02/24 au 23/02/24.
Arrêté municipal 144 : travaux d’hydrocurage, rue de la Rivoire, place du Champ de Mars, avenue du Professeur Tixier, du 07/02/24 au 08/02/24.
Arrêté municipal 145 : travaux de raccordement au réseau d’eau potable et d’assainissement, 53-61 rue Bovier Lapierre, du 07/02/24 au 16/02/24.
Arrêté municipal 146 : travaux et livraison de matériaux de construction, 2 rue Edouard Herriot, le 08/02/24
Arrêté municipal 147 : travaux de coulage de chape liquide, 4 place Carnot, le 08/02/24
Arrêté municipal 148 : travaux de rénovation de magasin le lundi 5 février 2024, 35 rue de la Liberté
AOP15 : Autorisation d’occupation du domaine public concernant une distribution de paniers producteurs à proximité de la maison de quartier de Pré-Bénit, 16 quai de Bourbre, du 02/02/24 au 26/07/24.

Janvier 2024

Mardi 30 janvier 2024
Arrêté municipal 125 : travaux d’enfouissement de réseaux secs, rue Albert Camus, du 31/01/24 au 02/02/24.
Arrêté municipal 129 : travaux d’évacuation de gravats, 6 rue de l’Escot, du 30/01/24 au 09/02/24.
Arrêté municipal 130 : animation avec un van – photobooth, rue de la Liberté, le 03/02/24
Arrêté municipal 131: organisation d’un match de football des 8èmes de finale de la coupe de France Saint-Priest/Valenciennes, le 07/02/24

Vendredi 26 janvier 2024
Arrêté municipal 115 : travaux sur le réseau d’éclairage public, boulevard Pré Pommier, du 29/01/24 au 09/02/24
Arrêté municipal 116 : travaux sur le réseau d’éclairage public, rue Saint Honoré, du 29/01/24 au 08/02/24
Arrêté municipal 117 : travaux de pose d’un poste électrique dans le cadre de l’enfouissement de la HTA, rue des Silos/parking de l’école, du 19/02/24 au 23/02/24
Arrêté municipal 118 : déménagement, 1 bis avenue des Alpes, le 29/01/24
Arrêté municipal 119 : déménagement, 1 Bis rue Saint Honoré porte A, le 08/02/24.
Arrêté municipal 120 : livraison, 40 avenue des Alpes, le 06/02/24
Arrêté municipal 121 : travaux de rénovation de l’éclairage public, route de Lyon, du 29/01/24 au 02/02/24.
Arrêté municipal 122 : travaux de réparation du réseau de télécom, 29 rue du Belvédère, du 29/01/24 au 01/03/24.
Arrêté municipal 123 : travaux sur le réseau Enedis, allée Claude Chappe, du 29/01/24 au 01/03/24
Arrêté municipal 124 : travaux de raccordement de fibre optique, 17 rue de la République, le 31/01/24.
Arrêté municipal 126 : travaux d’élagage, boulevard des Tuileries, du 01/02/24 au 02/02/24.
Arrêté municipal 127 : travaux d’hydrocurage de WC, 51 rue de la Liberté, le 31/01/24
Arrêté municipal 128 : travaux de rénovation d’appartement, 9b place du 23 août 1944, du 02/02/24 au 29/02/24
AOP 11 : Autorisation d’occupation du domaine public concernant une campagne d’information sur la voie publique, du 27/02/24 au 02/03/24

Jeudi 25 janvier 2024
Arrêté municipal 113 : déménagement, 55 rue de la Liberté, du 26/01/24 au 27/01/24.

Mardi 23 janvier 2024
Arrêté municipal 114 : travaux d’évacuation de gravats du jeudi 25 janvier au mardi 30 janvier 2024, 23 rue Paul Bert.

Lundi 22 janvier 2024
Arrêté municipal 107 : déménagement, 43 rue Edouard Marion, le 07/02/24.
Arrêté municipal 108 : travaux de raccordement réseau fibre, 61 rue de Funas, du 01/02/24 au 09/02/24.
Arrêté municipal 109 : écroulement de mur, chemin de Mozas, du 19/01/24 et pour une durée indéterminée
Arrêté municipal 110 : travaux de fouilles et massifs béton et pose de panneaux sur mur, sur l’ensemble de la commune, du 30/01/24 au 02/02/24.
Arrêté municipal 111 : déménagement, 21 rue des Rotoirs à Chanvre, le 03/02/24.
Arrêté municipal 112 : travaux de pose d’équipement de mesure sur déversoir d’orage, 49-51 rue de la Rivoire, le 24/01/2024

Vendredi 19 janvier 2024
Arrêté municipal 106 : travaux de dépose de toiture du lundi 22 janvier au mercredi 24 janvier 2024, 42 rue de la Liberté

Jeudi 18 janvier 2024
Arrêté municipal 77 : travaux de rénovation d’appartement du lundi 15 janvier au dimanche 11 février 2024, 1 rue des Moulins.
Arrêté municipal 78 : travaux de rénovation d’appartement du lundi 22 janvier au vendredi 2 février 2024, 1 place Carnot.
Arrêté municipal 80 : travaux de promotion immobilière du samedi 20 janvier au vendredi 26 juillet 2024, 3-5 rue Paul Bert, 2-4 rue Clémenceau, 53-61 rue Bovier Lapierre.
Arrêté municipal 81 : travaux de carrelage du lundi 22 janvier au vendredi 29 mars 2024, rue de l’Escot, bâtiment de la police municipale
Arrêté municipal 83 : travaux d’aménagement de locaux du lundi 22 janvier au vendredi 29 mars 2024, rue de l’Escot, bâtiment de la police municipale.
Arrêté municipal 84 : travaux d’électricité en appartement du lundi 22 janvier au mardi 23 janvier 2024, 2 place René Cassin
Arrêté municipal 85 : travaux de réfection d’enrobé du lundi 22 janvier au vendredi 26 janvier 2024, 225 avenue des Marronniers.
Arrêté municipal 86 : travaux de toiture du lundi 22 janvier au vendredi 26 janvier 2024, 60 rue de la République
Arrêté municipal 87 : travaux sur le réseau Enedis le lundi 22 janvier 2024, 18 route du Bugey.
Arrêté municipal 88 : travaux de ravalement de façade du lundi 22 janvier au vendredi 22 mars 2024, 59 rue de la République, 2 avenue Gambetta.
Arrêté municipal 91 : travaux de renouvellement d’un branchement au plomb du lundi 22 janvier au vendredi 16 février 2024, rue Stalingrad.
Arrêté municipal 92 : travaux de terrassement, construction immobilière du lundi 22 janvier au mardi 31 décembre 2024, 43 route de Bellerive
Arrêté municipal 93 : travaux de livraison de matériaux le lundi 22 janvier 2024, 18 avenue des Alpes.
Arrêté municipal 94 : travaux de levage de matériel télécom le lundi 22 janvier 2024, 21 avenue d’Italie.
Arrêté municipal 95 : travaux de plomberie, salle de bain du lundi 22 janvier au mardi 23 janvier 2024, 6 place Raoul Follereau.
Arrêté municipal 96 : travaux de branchement aux réseaux d’eau potable et d’assainissement du lundi 22 janvier au vendredi 9 février 2024, 51 rue de la Rivoire.
Arrêté municipal 97 : travaux d’évacuation d’encombrant le jeudi 25 janvier 2024, 3 rue Grenette.
Arrêté municipal 98 : contrôle horaire du Rallye Monté-Carlo Historique du jeudi 1er février au vendredi 2 février 2024, parkings quai des Belges et chemin de Rosière.
Arrêté municipal 99 : stationnement lors de l’exposition de minéraux et fossiles du jeudi 29 février au lundi 4 mars 2024, Parking de la salle Polyvalente.
Arrêté municipal 100 : plan concernant le stationnement dans le cadre d’une campagne nationale pour une meilleure audition le vendredi 15 mars 2024, parking place Jean Jacques Rousseau
Arrêté municipal 101 : passage d’une parade à vélo le vendredi 26 janvier 2024 sur la commune.
Arrêté municipal 102 : salon « le fil sous toutes ses coutures » du jeudi 7 au dimanche 10 mars 2024, rue de la Halle.
Arrêté municipal 103 : déménagement le jeudi 28 mars 2024, en face du 32 rue Edouard Marion.
Arrêté municipal 104 : déménagement le samedi 27 janvier 2024, 2 rue Edouard Herriot.
Arrêté municipal 105 : travaux de création d’un ilot végétalisé du vendredi 19 janvier au vendredi 15 janvier 2024, boulevard Emile Zola

Mercredi 17 janvier 2024
Arrêté municipal 89 : travaux de ravalement de façade du tribunal de grande instance du mercredi 17 janvier au vendredi 23 février 2024, 12 rue du tribunal.
Arrêté municipal 90 : travaux électrique sur le bâtiment de la police municipale du lundi 22 janvier au vendredi 29 mars 2024, rue de l’Escot.

Mardi 16 janvier 2024
Arrêté municipal 70 : tournoi régional U8-U9 au palais des sports, avenue des Marronniers, le 21/01/24.
Arrêté municipal 74 : travaux de construction de promotion immobilière, 3-5 rue Paul Bert, 2-4 rue Clémenceau, 53-61 rue Bovier Lapierre, du 15/01/24 au 19/01/24
Arrêté municipal 75 : travaux de maçonnerie, rue de l’Escot, du 18/01/24 au 29/03/24.Arrêté municipal 76 : travaux de réfection de sols souples, rue de l’Escot, bâtiment de la Police Municipale, du 18/01/24 au 29/03/24.
Arrêté municipal 79 : travaux de fouille et massifs béton et pose de panneaux sur mur, sur l’ensemble des communes, du 16/01/24 au 20/01/24
Arrêté municipal 82 : travaux de fouilles et massifs béton et pose de panneaux sur mur, sur l’ensemble de la commune, du 16/01/24 au 20/01/24

Lundi 15 janvier 2024
Arrêté municipal 63 : travaux de remplacement d’une chaudière à gaz, 21 rue de la Liberté, le 15/01/24
Arrêté municipal 68 : travaux de remplacement de vitrage, 32 rue de la Liberté, du 17/01/24 au 17/02/24
Arrêté municipal 69 : travaux sur le réseau Enedis, avenue de Pré Bénit/Rue Jean Moulin, du 18/01/24 au 22/01/24
Arrêté municipal 71 : déménagement, 29 avenue Maréchal Leclerc, le 01/02/24.
Arrêté municipal 72 : travaux de plomberie bâtiment de la Police Municipale, rue de l’Escot, du 15/01/24 au 29/03/24.
Arrêté municipal 73 : travaux de remplacement de menuiserie et peinture, 2 rue de l’Escot et 28 rue de la Liberté, du 15/01/24 au 29/03/24.
Arrêté municipal 02 : dérogation repos dominical

Jeudi 11 janvier 2024
Arrêté municipal 64 : travaux et livraison de matériaux de construction, 2 rue Edouard Herriot, le 16/01/24
Arrêté municipal 65 : travaux sur le réseau Enedis, 22 montée du Nid, du 15/01/24 au 26/01/24.
Arrêté municipal 66 : travaux de pose de grille de clôture extérieure bâtiment de la police municipale, 4 rue de l’Escot, du 15/01/24 au 15/03/24.
Arrêté municipal 67 : travaux sur le réseau télécom, 2 rue de Funas, du 15/01/24 au 16/02/24.

Mercredi 10 janvier 2024
Arrêté municipal 1189 : travaux de raccordement au réseau de gaz du mercredi 10 janvier au jeudi 8 février 2024, rue Michel Carron.
Arrêté municipal 61 : stationnement à proximité des bâtiments publics : Hall Cassan, Gymnase Municipal et école Victor Hugo.

Mardi 09 janvier 2024
Arrêté municipal 7 : travaux d’enfouissement des réseaux secs du lundi 22 janvier au vendredi 29 mars 2024, route de Lyon – La Grive
Arrêté municipal 57 : travaux d’aménagement d’une voie verte, rue des Pivollets et chemin piétonnier le long de la Bourbre, du 17/01/24 au 01/03/24.
Arrêté municipal 58 : déménagement, 17 avenue des Alpes, le 15/01/24.
Arrêté municipal 59 : déménagement le vendredi 12 janvier 2024, 6 place Raoul Follereau.
Arrêté municipal 60 : déménagement du mardi 23 janvier au jeudi 25 janvier 2024, 21 C rue des Rotoirs à Chanvre.
Arrêté municipal 62 : stationnement pour l’entretien des métiers à tisser du musée du lundi 8 janvier au mardi 31 décembre 2024, rue de l’Escot.

Lundi 08 janvier 2024
Arrêté municipal 22 : travaux de branchements d’eau potable du lundi 8 janvier au vendredi 8 mars 2024, rue du Mollard.
Arrêté municipal 24 : travaux d’aménagement d’un alternat du lundi 15 janvier au vendredi 15 mars 2024, rue de Montauban.
Arrêté municipal 32 : accueil des Tours Bus du 1er février au 15 mars 2024, 18 route de l’Isle d’Abeau.
Arrêté municipal 33 : travaux et livraison de matériaux de construction le mercredi 3 janvier 2024, 2 rue Edouard Herriot.
Arrêté municipal 34 : travaux de plâtrerie peinture du mercredi 3 janvier au dimanche 31 mars 2024, 9 bis place du 23 Août 1944.
Arrêté municipal 35 : travaux sur alternat par feu du lundi 8 janvier au vendredi 26 janvier 2024, rue de Montauban.
Arrêté municipal 36 : travaux de livraison le vendredi 5 janvier 2024, place Charlie Chaplin.
Arrêté municipal 37 : travaux de démolition de cloison, 37 avenue Gambetta, du 03/01/24 au 07/01/24
Arrêté municipal 38 : dégustation de galette des rois géante le samedi 13 janvier 2024 devant la Halle Grenette.
Arrêté municipal 39 : exposition « Le monde des p’tits trains » du samedi 27 janvier au dimanche 28 janvier 2024 à la Halle Grenette.
Arrêté municipal 40 : déménagement le samedi 6 janvier 2024, 8 rue des Lilattes.
Arrêté municipal 41 : travaux de peinture d’appartement du lundi 8 janvier au vendredi 19 janvier 2024, 28 rue de la Libération.
Arrêté municipal 42 : déménagement du vendredi 5 janvier au dimanche 7 janvier 2024, 3 place René Cassin.
Arrêté municipal 43 : travaux de remplacement d’une chaudière gaz le lundi 8 janvier 2024, 21 rue de la Liberté.
Arrêté municipal 44 : déménagement le mardi 16 janvier 2024, 44 rue Waldeck Rousseau.
Arrêté municipal 45 : déménagement le samedi 20 janvier 2024, 9 rue Buffon
Arrêté municipal 46 : déménagement le samedi 20 janvier 2024, place de la Fonderie.
Arrêté municipal 47 : déménagement le vendredi 16 février 2024, 18 avenue Gambettal
Arrêté municipal 48 : travaux de fouilles et massifs béton et pose de panneaux sur mur du vendredi 12 janvier au samedi 20 janvier 2024 sur l’ensemble de la commune.
Arrêté municipal 49 : travaux de fouilles et massifs béton et pose de panneaux sur mur du vendredi 12 janvier au samedi 20 janvier 2024, sur l’ensemble de la commune
Arrêté municipal 50 : déménagement le vendredi 26 janvier 2024, rue des Moulins
Arrêté municipal 53 : travaux de création d’un réseau d’EP du lundi 8 janvier au vendredi 19 janvier 2024, 21 boulevard Vincent Scotto.
Arrêté municipal 54 : déménagement le jeudi 25 janvier 2024, 1A rue du Dos de l’Ane.
Arrêté municipal 55 : déménagement le jeudi 11 janvier 2024, 11 rue de l’Etissey.
AUT ODP 001 : l’autorisation d’occupation du domaine public concernant une campagne d’information du lundi 26 février au samedi 9 mars 2024, sur la commune
AUT ODP 359 : Autorisation occupation domaine public concernant une campagne d’information sur la voie publique du 30 janvier au 10 février 2024 sur la commune de Bourgoin-Jallieu.
AUT ODP : autorisation de la mairie concernant l’installation du mobilier urbain.

2023

2022