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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Le PLU, principal document de planification de l’urbanisme communal a fait l’objet d’une modification simplifiée n°2 approuvée lors du conseil municipal du 17 février 2020.

Il est exécutoire et remplace l’ancien PLU révisé en 2014 et modifié en 2016

Pour accéder au PLU en ligne ►cliquez ici

L’application du PLU en ligne évolue. Une nouvelle version du PLU en ligne est disponible remplaçant l’ancienne application. Cette application vous permet d’accéder à la fiche de renseignement d’urbanisme de votre parcelle.

Consulter la notice d’utilisation du PLU en ligne  ► en 1 clic

Si vous rencontrez des difficultés d’utilisation de l’application, merci d’envoyer un mail à l’adresse suivante : appliplu@bourgoinjallieu.fr

Les pièces du PLU en vigueur

Le rapport de présentation

Tome 1 : Diagnostic : ►cliquez ici

Tome 2 : Etat initial de l'environnement : ►cliquez ici

Tome 3 : Explication des choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables : ►cliquez ici

Tome 4 : Analyse des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du plan sur l’environnement

Evaluation environnementale : ►cliquez ici

Bilan des émissions de GES : ►cliquez ici

Tome 5 : Résumé non technique : ►cliquez ici


Les OAP (Opération d’Aménagement et de programmation)

► cliquez ici


Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)

Règlement et annexes

Le règlement : ► Cliquez ici
Le carnet des emplacements réservés : ► cliquez ici
Liste des servitudes d'utilité publique : ► cliquez ici
Servitudes d’utilité publiques : cliquez ici
Classement des infrastructures terrestres bruyantes et secteurs affectés par le bruit : cliquez ici
Monument historique :  cliquez ici

Assainissement :

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 ►  cliquez ici 

Secteurs d'information sur les sols (SIS) : ►cliquez ici


Documents graphiques du réglement

Carte de zonage : ►cliquez ici

Carte des trames : ►cliquez ici

Carte Risques naturels et technologiques - zones de bruit :  ►cliquez ici

Carnets des éléments bâtis :

1 ►cliquez ici

2 ►cliquez ici

3 ►cliquez ici


Documents à la consultation du public suite à la modification simplifiée n°2 du PLU

Notice explicative de la modification simplifiée n°2 : ►cliquez ici

 
Pour accéder au PLU en ligne ►cliquez ici

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Les documents peuvent également être consultés aux Services techniques 16 rue Edouard Marion
Tél. 04 74 43 19 00.
Pour toutes remarques, merci d'adresser un courrier à l'attention de l'élu référent : Michel CARRON 9 ème Adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme, du Foncier, du Patrimoine, de l'ANRU et à la Politique de l’habitat.

 

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