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LES ARCHIVES

Depuis janvier 2018, les archives de la Bourgoin-Jallieu ont été déplacées, au 1 rue du Dauphin, dans un ancien bâtiment industriel.

Adresse : 1 rue du Dauphin à Bourgoin-Jallieu

Les archives sont ouvertes au public sur rendez-vous le mardi de 14 h à 17 h, exceptionnellement sur d’autres horaires en cas d’urgence.
Pour tout renseignement ou rendez-vous, merci de vous adresser à doc-archives@bourgoinjallieu.fr ou appeler le  04 76 96 78 85.


Site CAPI

Un nouveau bâtiment pour les archives municipales

A Bourgoin-Jallieu, les documents étaient jusqu’à présent conservés sur trois sites différents, rendant complexes l’archivage et la consultation. Pour pallier cette difficulté, la ville de Bourgoin-Jallieu a rassemblé l’ensemble de ses archives sur un seul site, ouvert depuis début janvier 2018.

Désormais, le service accueille le public dans un bâtiment qui héberge également la pépinière artisanale CAPI Entreprendre et dispose d’une capacité de stockage totale de 1 650 mètres linéaires.

Fonctionnement des archives municipales

Les archives municipales de Bourgoin-Jallieu représentent le troisième fonds d’archives communales du département de l’Isère avec 1220 mètres linéaires de documents, après Grenoble et Vienne. Elles ont pour particularité d’être constituée d’une succession de « fonds clos » correspondant aux vicissitudes de l’histoire locale de Bourgoin et Jallieu.

Elles se répartissent de la façon suivante : 720 mètres linéaires pour les archives contemporaines et 500 mètres linéaires pour les archives historiques.

Localisation et communication
Les documents sont communiqués gratuitement à toute personne qui en fait la demande, sur présentation d’une pièce d’identité lors de la première visite.
Le public est accueilli de préférence sur rendez-vous, ce qui permet un gain de temps pour la préparation des documents. Les archives publiques sont librement communicables, à quelques exceptions près, comme les registres de l'état civil, des actes de naissance et de mariage pour lesquels la loi impose un délai de 75 ans à compter de leur clôture.

Nouveauté ! Il est désormais possible de consulter les archives sur place une demi-journée par semaine le mardi après-midi.

La recherche dans les archives
Les archives présentent un double caractère administratif et historique. Elles témoignent d’une activité, conservent l’existence de faits ou d'événements et peuvent justifier du droit des personnes et des organismes.
Les archives communales répondent aux besoins de l’administration municipale et constituent la source première de la recherche historique locale. De nombreuses études peuvent être effectuées : généalogiques, érudites ou universitaires concernant l’évolution économique, sociale, politique, culturelle, urbanistique de la localité. Elles sont la mémoire vivante de la ville et de ses habitants.

Communicabilité
La règle générale est la libre communicabilité des archives publiques introduites par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008. La grande majorité des documents est communicable sans délai : délibérations du conseil municipal, budgets et comptes administratifs, arrêtés du maire, permis de construire et documents d’urbanisme…
Des délais plus longs sont néanmoins prévus, notamment au titre de la protection de la vie privée :

50 ans pour les documents concernant la vie privée (ou 75 ans pour les informations collectés dans le cadre d’enquêtes statistiques)

75 ans pour les registres de naissances et de mariages de l’état civil

75 ans pour les dossiers du personnel (120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans à la date de décès pour tout document relatif au secret médical)

Généalogie
Se présenter au service de l’état civil en mairie : registres paroissiaux conservés à partir de 1614 pour Jallieu et de 1626 pour Bourgoin. Photocopies interdites pour préserver les registres.


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