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Conseils municipaux

Dates, comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux

►Prochain conseil municipal

Jeudi 18 mai 2017 (date à confirmer)

►Autres dates en 2017

jeudi 29 juin à 20 h (date sous-réserve)

►Comptes-rendus des conseils municipaux

Le compte-rendu du conseil municipal vous permet de connaître l’ensemble des décisions prises par le maire et la municipalité. Il est en ligne dès que la Sous-préfecture, garante de la légalité des délibérations, l’a validé. Un délai entre le conseil et la mise en ligne du compte-rendu est donc normal.

En 2017
 
En 2016
 

►Procès-verbaux des conseils municipaux

Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance où mention est faite de la cause qui les a empêchés de signer.

En 2017
 
 
En 2016

Procès verbal du conseil municipal du 1er février 2016

Procès verbal du conseil municipal du 2 mai 2016

Procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2016

Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2016

Procès verbal du conseil municipal du 26 novembre 2016


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