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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

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Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU), principal document de planification de l’urbanisme communal a fait l’objet d’une modification approuvée lors du conseil municipal du 1er février 2016. Il est exécutoire et remplace l’ancien PLU révisé le 27 janvier 2014.

►Pour accéder au PLU en ligne, cliquer ici

Cette application vous permet d’accéder à la fiche de renseignement d’urbanisme de votre parcelle.

Pour consulter la notice d’utilisation de l’application, cliquer ici

Si vous rencontrez des difficultés d’utilisation de l’application, merci d’envoyer un mail à l’adresse suivante : appliplu@bourgoinjallieu.fr


Vous pouvez consulter les pièces de la modification du PLU

►Le rapport de présentation

Notice explicative de la modification du PLU approuvé :  cliquer ici

Tome 1 : Diagnostic : cliquer ici

Tome 2 : Etat initial de l'environnement : cliquer ici

Tome 3 : Explication des choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables : cliquer ici

Tome 4 : Analyse des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du plan sur l’environnement

Evaluation environnementale : cliquer ici

Bilan des émissions de GES : cliquer ici

Tome 5 : Résumé non technique : cliquer ici

►Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)

cliquer ici

►Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

 cliquer ici


►Réglement et annexes

Le règlement et ses annexes :  cliquer ici

Le carnet des emplacements réservés :  cliquer ici

Liste des servitudes d'utilité publique :  cliquer ici


►Documents graphiques du règlement

Carte de zonage :  cliquer ici

Carte des trames :  cliquer ici

Liste des secteurs de projets de mixité sociale : cliquer ici


►Pour accéder au PLU en ligne, cliquer ici


Les documents peuvent également être consultés aux Services techniques 16 rue Edouard Marion Tél. 04 74 43 19 00.
Pour toutes remarques, merci d'adresser un courrier à l'attention de l'élu référent : Michel CARRON 9ème Adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme, du Foncier, du Patrimoine, de l'ANRU et à la Politique de l’habitat.

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