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Arrêtés municipaux

Les derniers arrêtés du Maire à télécharger

Au titre de son pouvoir de police, le Maire est chargé de veiller au maintien du bon ordre sur le territoire de la commune. Dans ce cadre, il édicte des arrêtés municipaux.


Les arrêtés en cours

Classés par dates

Arrêté relatif aux nouvelles dispositions d’URGENCE prises dans le cadre du Plan VIGIPIRATE à compter du 21 décembre 2016 et ce jusqu’à la levée de ces mesures afin de sécuriser l’aire piétonne commerçante & les abords des lieux de cultes célébrant les messes et offices de Noël .
Télécharger l'arrêté 1012

Du lundi 30 janvier au dimanche 31 décembre 2017
Arrêté Provisoire réglementant les travaux de requalification des réseaux et des espaces publics de l’hyper-centre Berjallien RUE DE LA LIBERTE, PLACE CHARLIE CHAPLIN, PLACE SAINT-MICHEL, AVENUE PROFESSEUR TIXIER, PLACE JACQUARD, RUE DES MOULINS, RUE DE L’ÂNE, RUE DE L’ESCOT POUR CIRCULATION, STOCKAGE, STATIONNEMENT ET PRESCRIPTIONS GENERALES
 Arrêté 90

 Arrêté 91

 Arrêté 92

 Arrêté 93

 Arrêté 94

Du lundi 27 février au dimanche 31 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Route de Lyon RD312 pendant les travaux d’extension du groupe scolaire de la Grive
 Arrêté 208

Du mercredi 23 mars au dimanche 31 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Sur la RD 312 au droit de la parcelle CY 53 dans le cadre des travaux d’extension du groupe scolaire de la Grive
 Arrêté 249

Du lundi 24 juillet au dimanche 31 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Dr Chaix pendant des travaux d’entretien des espaces verts pour le square napoléon
 Arrêté 630

Du lundi 16 octobre au vendredi 29 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pendant des travaux de géodétection sur la commune
 Arrêté 867

Du lundi 06 novembre 2017 au vendredi 05 janvier 2018
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Route du Bugey (dans sa partie comprise entre la Route de Saint Marcel Bel Accueil et le Chemin de Couloures) pendant des travaux de branchements EU et EP
 Arrêté 934

A partir du 8 novembre 2017 et pour une durée indéterminée
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du 19 mars 1962 (entre la place Carnot et la rue du Tribunal) et rue Tranchant suite à un incendie
 Arrêté 958 +  Arrêté de péril

Du lundi 27 novembre au vendredi 22 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Boulevard Jean Jacques Rousseau et Route de Grenoble pendant des travaux ENEDIS ET GAZ. TRAVAUX DE NUIT DE 21H00 à 06H00
 Arrêté 996

Du lundi 27 novembre au vendredi 15 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 27 Boulevard Saint Michel Contre Allée Parking Saint Michel Sud pendant des travaux de maçonnerie
 Arrêté 997

Du lundi 27 novembre au vendredi 15 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 27 Boulevard Saint Michel Contre Allée Parking Saint Michel Sud pendant des travaux de maçonnerie
 Arrêté 998

Du samedi 02 décembre au vendredi 08 décembre 2017

Du lundi 04 décembre au jeudi 14 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux de branchement de gaz :
> Chemin de MozasArrêté 1015
> Rue des Rosiers :  Arrêté 1016

Du mardi 05 décembre au vendredi 08 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pendant des travaux de réparation d’une fuite sur le réseau AEP
> Montée de la Croix Blanche :  Arrêté 1033
> Avenue du Parc :  Arrêté 1034
> Rue Clémenceau : Arrêté 1032

Du lundi 04 décembre au vendredi 15 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue des Fauvettes pendant des travaux de reprise de branchement d’eau potable
Arrêté 1013

Du lundi 04 décembre  2017 au dimanche 14 janvier 2018
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Parking situé dans la Contre Allée du Boulevard Saint Michel pendant des travaux de réfection d’étanchéité des Immeubles « Canut 2 et 3 »
 Arrêté 1011

Du lundi 04 décembre au samedi 24 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Boulevard Saint Michel afin de réaliser un aménagement cyclable
 Arrêté 1025

mardi 05 décembre 2017 & le lundi 08 janvier 2018
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules en Centre-Ville Halle Grenette afin d’installer et d’enlever les décorations intérieures du marché de Noël
 Arrêté 1019

Du jeudi 07 décembre au vendredi 22 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Boulevard Jean Jacques Rousseau & Route de Grenoble & Rue Pouchelon & Boulevard de Champaret pendant des travaux ENEDIS ET GAZ
TRAVAUX DE NUIT DE 21H00 à 06H00
 Arrêté 1031

Du samedi 09 décembre au mercredi 20 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 74 rue de Funas pendant des travaux de réfection de toiture
Arrêté 1047

Du samedi 09 décembre au vendredi 22 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue des Moulins pour des travaux d’assainissement
Arrêté 1029

Du lundi 11 décembre au vendredi 15 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Petit Bion et Rue Edouard Marion pendant des travaux de reprise d’éclairage public
Arrêté 1037

Du lundi 11 décembre au vendredi 22 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Chemin de la Pépinière afin d’effectuer des travaux sur le réseau d’eau
Arrêté 1046

Du lundi 11 décembre 2017 au vendredi 26 janvier 2018
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pendant des travaux de déploiement de fibre optique
> rue de Boussieu :  arrêté 1048
> rue Joseph Bédor : arrêté 1049

 mardi 12 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 44 rue de la République pendant des travaux de changement d’enseigne
Arrêté 1053

Du mardi 12 décembre au vendredi 29 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 51 Chemin du Tillaret pendant des travaux de création d’un branchement AEP
Arrêté 1039

Du mercredi 13 décembre au vendredi 29 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 16 avenue Alsace Lorraine pendant des travaux de réfection de toiture
Arrêté 1054

Du vendredi 15 décembre au dimanche 17 décembre 2017
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre-ville à l’occasion du marché de noël qui aura lieu à la Halle Grenette
 Arrêté 1010 +  plan sécurité

Du vendredi 22 décembre 2017 au lundi 08 janvier 2018
Arrêté temporaire relatif à la sécurisation des abords des lieux de cultes célébrant les Messes et Offices de Noël.
 Arrêté 1022 +   plan sécurité église Notre-Dame +  plan sécurité place Carnot

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